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Conseil Municipal - CM 05 02 10 Document publié le Vendredi 5 février 2010 par la commune d'Attenschwiller. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 05 02 10)Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, 1

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 05 février 2010

Etaient présents à l’ouverture de la séance sous la présidence de M. Denis WIEDERKEHR, Maire, Mmes et MM. Adrien KUNKLER, Fernand ROTH, Gérard POURE, Corinne STARCK, Michel CRON, Vincent SUTTER, Pierre WIEDERKEHR, Philippe ALLEMANN, Josiane JURET, Sylvain ZAPPELINI. Absents excusés : Mmes Astride MUESPACH, Sabine THEVENIN, et M. Gérard HUFFSCHMITT.

M. Christian ALLEMANN est arrivé au point n°2

1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2009

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu de la séance du 12 novembre 2009 et accepte de signer le registre des délibérations.

2. QUESTIONS FINANCIERES

• Participation financière à la mise à disposition du logement du curé M. le Maire rappelle qu’un courrier reçu de la mairie de Ranspach-le-Bas demandait aux 6 communes membres de la communauté de paroisses de participer au loyer du logement de M. KRUPPA. Ce loyer s’élève à 600 € mensuels soit une participation mensuelle de 100 € par commune.

M. le Maire précise qu’un accord de principe sur la participation de 100 € par mois avait été délibéré lors de la séance du 02 juillet 2009, en attendant la décision des autres communes membres.

Les communes de Michelbach-le-haut et de Folgensbourg ont répondu négativement, sachant qu’elles avaient elles-mêmes pendant de nombreuses années mis à disposition le logement du curé sans avoir demandé de participation financière de la part des autres communes.

Les communes de Knoeringue, Ranspach-le-Haut et Ranspach-le-Bas sont d’accord sur cette participation financière de 100€.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte de participer à hauteur de 100 € au loyer du logement du curé.

• Achat de récepteurs pour les sapeurs-pompiers

La mairie a acheté 10 BIP d’un montant de 663,78 € pour le compte des pompiers afin de pouvoir récupérer la TVA.

L’amicale des pompiers nous reverse la somme de 555 € HT.2

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, de payer les BIP pour la somme de 663,78€ TTC et que l’amicale des pompiers nous reverse la somme de 555€ HT.

• Devis EXENTA

M. le Maire présente le devis de la société Exenta Informatique, qui gère les ordinateurs de la mairie. L’antivirus est à remettre à jour pour la somme de 365,50 € (abonnement aux mises à jour pour un an).

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte de remettre à jour l’antivirius des ordinateurs de la mairie pour la somme de 365,50€.

• Eglise

M. Poure précise qu’il a fait plusieurs demandes de devis concernant la rénovation extérieure du bâtiment, et que sur les trois appels, une seule entreprise a répondu. Le coût des travaux s’élève à environ 45 000 € HT. (l’échafaudage à lui seul coûte 17 000 €).

M. Sutter demande si la réfection de l’escalier et les rampes d’accès sont également prévues. M. Poure avait également demandé des devis.

Il faut parer au plus urgent.

M. Poure se charge de demander d’autres devis.

Le toit de l’atelier communal et des pompiers est également à refaire. Des devis avaient également été demandés.

• Ecole numérique rurale

M. Poure explique que la commune avait fait acte de candidature (pour les communes de moins de 2 000 habitants) pour l’équipement d’une dizaine d’ordinateurs. L’éducation Nationale subventionne à hauteur de 80% l’achat du dispositif. Elle prend également en charge la formation et l’accompagnement des enseignants et met à leur disposition une offre de ressources.

Dans un premier temps la commune d’Attenschwiller n’était pas retenue.

La demande d’un second plan « Ecoles numériques rurales » a permis de répondre à l’ensemble des candidatures qui n’étaient pas retenues dans la première opération.

Nous avons donc finalement été retenus. Les enseignants bénéficient d’ores et déjà de formations.

3. VOTE DES TARIFS DE LOCATION 2010

Il s’avère que la salle polyvalente et la halle de la liberté sont déficitaires.

Halle de la liberté : Recettes = 4 750 €

Dépenses = 5 449,14 €

Salle Polyvalente : Recettes = 9486 €

Dépenses = 12 133,32 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de maintenir les tarifs de location 2009 et de ne pas les augmenter en 2010.3

Objet 2009

Location salle sous-sol mairie 10

(la 1/2 journée)

Location 5 tables + 10 bancs 10

Location WC mobile 180

Participation annuelle du SIAEP 360

Photocopies A4 0,15

Photocopies A3 0,25

Concession cimetière

- 15 ans (simple et double) 50 € / 100 €

- 30 ans (simple et double) 120 € / 240 €

Location Interne Salle Polyvalente

Apéritif 110 €

Journée ou soirée privée 240 €

(anniversaire, mariage…)

Journée ou soirée avec public 325 €

Location asso. par heure et par an (01.09. au 30.06) 200 €

Assemblée Générale 70 €

Exposition avicole 360 €

Marché aux puces 415 €

Location Externe Salle Polyvalente

Apéritif 170 €

Journée ou soirée privée 420 €

Répétition 220 €

Assemblée Générale 80 €

Perte de clés 80 €

Fête d'entreprise 500 €

Réunion Publique 50 €

Perte de clés 80 €

Caution 500 €

Location Interne Halle de la Liberté

Apéritif 110 €

Journée ou soirée privée 130 €

Journée ou soirée avec public 315 €

Assemblée Générale 50 €

Location annuelle pour répétition

par heure et par an 200 €

Location annuelle DRY'RATZER 240 €

Fête des Rues 620 €

Carnaval 620 €

Location Externe Halle de la Liberté

Apéritif 150 €

Journée privée 160 €

Bal 775 €

Réunion publique 50 €4

4. DEMANDES DE SUBVENTIONS 2010

• Local JSP

Le président de l’association intercommunale des JSP (Jeunes Sapeurs- Pompiers) sollicite une subvention destinée à financer le loyer d’un local destiné aux JSP, au dépôt du matériel et à l’organisation des formations. Ce loyer se montant à 1 200 €, une subvention de 100 € par commune serait nécessaire. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte d’octroyer une subvention aux JSP pour l’année 2010 pour un montant de 100 €. Les crédits nécessaires seront inscrits au budget 2010.

• Association Musique Liberté

La Commission Permanente du Conseil Général leur ayant accordé une subvention de 910 €, la commune, comme chaque année, attribue le même montant à l’association.

• Apalib’

Par courrier du 21 décembre 2009, l’association demande une participation financière de 1260€. Les élus souhaiteraient savoir ce que représente cette somme et à quoi cela correspond. Le secrétariat est chargé de se renseigner auprès de l’association.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité, décide de ne pas octroyer de subvention aux nouvelles associations qui en font la demande, et décide d’attribuer aux associations suivantes la même subvention qu’en 2009 :

Associations Subvention 2009 Subvention 2010

Amicale Sapeurs Pompiers 160 € 160 €

Société de Musique Liberté 160 € 160 €

Société des Arboriculteurs 160 € 160 €

Société des Aviculteurs 160 € 160 €

Association sportive 160 € 160 €

Attenschwiller Badminton Club 160 € 160 €

Atterschwillmer-Dry-Ratzer 160 € 160 €

Chorale Liederkranz 160 € 160 €

Vélo Club 160 € 160 €

La Farandole 160 € 160 €

Chorale Sainte Cécile 160 € 160 €

Amis des Landes 40 € 40 €

APA 1 260 € A voir

Association Landskron 65 € 65 €

Association Régionale

"L'aide aux handicapés moteurs" 35 € 35 €

Association Chiens d'Aveugle 35 € 35 €

Association Musique Liberté 1 464 € 910 €

Banque Alimentaire du Haut-Rhin 35 € 35 €

Bibliobus 60 € 60 €

Centre Européen d'Etude du Diabète 35 € 35 €

Croix Rouge 40 € 40 €5

Donneurs de Sang 55 € 55 €

Fonds de solidarité logement 20 € 20 €

Jeunes Licenciés Basket Pas reçu de décompte du CG Pas reçu de décompte du CG La prévention routière 35 € 35 €

Ligue Cancer 40 € 40 €

Association Réunies

(reversement location toilette mobile)

En attente des

réservations

En attente des

réservations

SOS Mucoviscidose 35 € 35 €

UDSP 290 € 290 €

A O S 35 € 35 €

JSP Porte du Sundgau 100 € 100 €

Association Musique et culture du Haut-Rhin 20 € 20 €

Les crédits seront prélevés du compte 6574.

5. PROLONGATION DE L’AGREMENT GARDE-CHASSE DU LOT N° 1

Sur proposition de l’adjudicataire du lot communal n°1, le Conseil Municipal donne son accord pour la prolongation de l’agrément à la candidature de M. Jean-Georges WILHELM, domicilié à Hagenthal-le-Haut, 137 rue de Heiligenbrunnen au poste de garde chasse particulier du lot 1 de la chasse communale.

6. CONVENTION ATESAT

Vu la loi M.U.R.C.E.F n° 2001-1168 du 11 décembre 2001, portant mesures urgentes de réformes à caractère économique et financier, et notamment l’article 7-1 en application de la loi d’orientation n°92-125 du 6 février 1992 modifiée, relative à l’administration territoriale de la république,

Vu le décret n°2002-1209 du 27 septembre 2002 relatif à l’assistance technique fournie par les services de l’Etat au bénéfice des communes et de leurs groupements et pris en application de l’article 1er de la loi du 11 décembre 2001 portant mesures urgentes de réformes à caractère économique et financier, Vu l’arrêté du 27 décembre 2002 relatif à la rémunération de l’assistance technique fournie par l’Etat aux communes et à leurs groupements au titre de la solidarité et de l’aménagement du territoire.

Le Conseil Municipal,

demande à bénéficier de la mission Assistance Technique fournie par l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire (ATESAT)

autorise le Maire

à approuver le contenu, les modalités de mise en œuvre, le coût et les responsabilités respectives qui découlent du projet de convention,

à signer la convention,

à prendre toutes les décision concernant le règlement de la présente mission dans la limité des crédits inscrits au budget.6

7. COMMUNAUTE DES COMMUNES

• Mise à disposition de deux agents

Suite au déménagement dans notre commune, la Communauté des Communes Porte du Sundgau souhaite que la mairie mette à disposition deux agents communaux pour le ménage de leurs locaux (3 heures / semaine).

L’un des agents, Madame Sabine KUNKLER effectuerait le ménage hors périodes scolaires, l’autre agent, Madame Régine BUBENDORFF effectuerait le ménage durant les vacances scolaires.

La communauté des communes rembourserait ainsi les heures effectuées par les agents à la commune. Une convention de mise à disposition de personnel sera établie entre la mairie et la Communauté des Communes.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

- décide d’accepter la mise à disposition de ces deux agents

- d’autoriser le Maire à signer tous les documents s’y rapportant

• Etude Gerplan

M. le Maire explique que la commission GERPLAN s’est réunie plusieurs fois. Deux élus de chacune des 13 communes membres de la communauté des Communes, ont participé au comité de pilotage. L’étude GERPLAN a été validée à l’automne 2009. Monsieur le Maire précise que cette commission a très bien fonctionné et que c’est celle qui a remporté le plus de présence.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

- approuve le programme d’actions et valide le document cadre GERPLAN - charge M. le Maire de réaliser toutes les formalités nécessaires.

8. ZAC : PROJET CONCERNANT LA SUPERETTE

M. le Maire a rencontré un responsable de la Région Est de la société Leaderprice, suite à un premier contact lors du Salon des Maires à Paris.

Il existe 540 magasins Leaderprice en France. L’objectif est d’ouvrir 100 magasins supplémentaires en 2010.

880 m² de surface de vente et 50 ares de terrains leur sont nécessaires.

L’avantage de cette enseigne par rapport à Casino est que tout est pris en charge, de l’étude de faisabilité à la construction du bâtiment. De plus ils s’adaptent à l’architecture demandée.

Dans un premier temps, une étude de faisabilité va être réalisée. Leaderprice nous recontactera d’ici fin mars.

9. ONF

L’ONF souhaite que le conseil municipal approuve l’Etat d’assiette 2011 ainsi que le programme de travaux patrimoniaux 2010.

A revoir lors d’un prochain Conseil Municipal, à ajourner.7

10. ASSAINISSEMENT

Une commission s’est réunie la semaine précédente afin d’étudier les travaux complémentaires dans la rue Breton / carrefour rue du Rhin.

Concernant le branchement assainissement au réseau public rue de Paris, une réunion d’information est prévue le 24 février 2010 à 19h en mairie. Une invitation sera envoyée aux personnes concernées.

11. ECHANGE DE TERRAINS

L’échange de terrains Commune d’Attenschwiller / Consorts Jean-Marie GROELLY avait été délibéré à la séance du 15 janvier 2010.

12. FERMAGE DES TERRAINS COMMUNAUX

M. Roth explique qu’une liste de terrains communaux avec fermage a été établie (au total 136 a 38 ca soit 1 ha 36 a 38ca).

Il s’est renseigné au niveau des tarifs, pour voir ce qui se pratique. Il propose 1,50€ de l’are. Des courriers vont être envoyés aux personnes concernées pour les informer de cette redevance pour le fermage pour l’année 2010.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de fixer le montant de l’are à 1,50€.

13. PORTE COUPE-FEU CHAUFFERIE DE L’EGLISE

M. Poure rappelle que la commune a obtenu 27% de subvention pour le remplacement du chauffage de l’église et a participé à hauteur de 50% (soit à la charge de la commune 12 709,20 € et à la charge du conseil de fabrique 12 709,20 €) au coût total HT.

Par contre la porte coupe-feu n’était pas prise en compte dans les subventions. Le Conseil de Fabrique souhaitait savoir si la commune participait également à hauteur de 50%au coût de cette porte. La commune avait appris qu’une quête dans le village avait rapporté la somme de 10 000 €.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte de payer la facture de la porte coupe-feu afin de récupérer la TVA mais décide de demander le remboursement de la porte HT au conseil de fabrique.

14. COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS

M. Adrien KUNKLER fait un résumé des réunions de la commission des constructions du 12 novembre 2009 au 05 février 2010.8

15. DROIT DE PREEMPTION

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, renonce à son droit de préemption pour la cession suivante :

M. ARTIST Anthony et Mme COH Catherine à Maître Christine KLEIN.

Vente d’un bâtiment situé section 5 parcelle n° 197/87, d’une superficie totale de 5 ares 47.

16. DIVERS

• M. le Maire fait lecture du courrier de remerciements du Conseil de Fabrique concernant le renouvellement du chauffage de l’église

• M. le Maire fait part des remerciements du Centre Européen d’Etude du Diabète pour le versement d’une subvention de 100€.

• M. le Maire informe l’Assemblée de l’arrêt de la gestion du périscolaire par l’association « la Farandole ». Une AG extraordinaire aura lieu le mercredi 3 mars à 20h au centre périscolaire

• M. le Maire informe l’Assemblée que M. Laroche s’est plaint de M. Wiederkehr Edouard. Ce dernier possède 3 chiens ; ils auraient attaqué le garde- chasse et les chevreuils.

M. le Maire a donc reçu M. Wiederkehr Edouard. D’après ses propos, le garde chasse aurait voulu tirer sur ses chiens. Il va cependant essayer d’arrange les choses en surveillant de plus près ses chiens. Il se serait également plaint de sa situation financière. M. le Maire lui a donc demandé de rapporter des justificatifs. Il a donc rapporté un relevé bancaire pour justifier de sa rente, et une quittance de loyer, et doit encore rapporter la copie de sa carte d’invalidité. Le secrétariat est chargé de se renseigner pour savoir s’il est déclaré à la mairie de Muespach.

• M. le Maire informe l’Assemblée que Mme Groelly Joséphine serait d’accord pour couper la haie de thuyas qui cache la visibilité dans le virage à la condition que les ouvriers s’en occupent. Il faudrait en profiter car ce serait un plus pour le village et la sécurité.

• M. Wiederkehr Pierre revient sur son problème de droit de passage. M. le Maire s’est renseigné ; la commune n’a pas compétence pour régler ce litige. Un procès doit être engagé par les propriétaires concernés. Il faut rassembler un maximum de propriétaires concernés pour partager les frais. M. le Maire explique que le procès coûte environ 1 200 €, si il y a appel, il faut compter de 2000 à 2500€ pour l’avocat de la cour d’appel et si le tribunal mandate un expert il faudra encore rajouter la somme de 1500€.

Il est évident que plus il y a de propriétaires, moins cela sera onéreux pour chacun.

• M. le Maire annonce la date du vote du budget primitif 2010, le vendredi 9 avril 2010, le week-end après Pâques.9

• Le problème de sécurité concernant le stationnement à la halle de la liberté est soulevé pour les bals de carnaval.

Après discussion, il est décidé de prendre un arrêté de circulation dans la rue de Hésingue entre le n° 6 (Sutter Gérard) et n° 16 (Hauger Jean-Marc) à partir de 20h30 jusque la fin de la manifestation. La circulation sera déviée par la rue Wilson.

Des panneaux de signalisation seront mis à disposition par la commune. Les organisateurs seront chargés de leur mise en place.

• M. Roth soulève le problème de M. Sutter Gilbert. L’eau de toute la rue de Wilson s’écoule chez lui dans la cour. Deux solutions existent, soit de mettre un dos d’âne soit faire un caniveau. Un devis estimatif a été demandé mais cela est très onéreux.

• M. Allemann Philippe soulève le problème du déneigement des lieux publics. Les marches de l’escalier de l’église n’étaient pas déneigées.

Le premier problème qui s’est posé cette année, c’est la pénurie de sel. La mairie a donc dû économiser le sel en cas de besoin. Le deuxième problème constaté, c’est que la DDE n’a pas fait correctement son travail, car elle n’a pas déneigé la route départementale. La saleuse est directement montée vers Michelbach-le-haut et n’a donc salé qu’une partie du village. Les ouvriers communaux s’en sont donc chargés.