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Procès Verbal - 7bu8ilk21fx34m
Procès Verbal - as7qwj9reo3fvzo
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Nieul.
Lien du pdf (Procès Verbal - as7qwj9reo3fvzo)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Hieus 87
Tél,
: 05.55.75.80.23
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Liste
des
délibérations
examinées
lors
de
la
séance
du
18
juin
2024
à
19h00
1
| Approbation du PV du 4 avril 2024
Adoptéà l’unanimité
2
Tarifs
scolaires
2024/2025
et règlements
- Garderie
Adopté
2
l’unanimité
3
Tarifs
scolaires
2024/2025
et
règlements
—
Restaurant
Adopté
à
Scolaire
l’unanimité
4
Subvention
« Imagi’ Nieul
»
Adopté
2.
l’unanimité
5
Subventions
aux
associations
2024
Adopté
n
l’unanimité
6
Communauté
de
Communes
ELAN
87
— Révision
libre
des
Adopté
à
attributions
de
compensation
l’unanimité
7
SEHV
-— Convention
de
désignation
de
maîtrise
d’ouvrage
—
Adopté
à
Eclairage
Public
- Route
du
Gay
de
Vergne
l’unanimité
8
| PLU - modification simplifiée n°4
Adopté à l’unanimité Adopté
9
PLU
- révision
allégée
n°
1
17
voix
pour
l abstention
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-Lut
Ruayd Ut
Mairie
de Nieul — 12
rue du 8 mai 1945
- 87510
NIEUL
-— accueilmairie@nieul87.fr