Procès Verbal - 2026 03 21 PV Delib CM

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Procès Verbal - 2026 03 21 PV Delib CM Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Neuf-Brisach. Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 03 21 PV Delib CM)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, Ville de Neuf-Brisach PV du CM du 21 mars 2026

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sous la présidence de Monsieur Richard ALVAREZ

Le 21 mars 2026, à 14 heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de NEUF-BRISACH proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 15 mars 2026, se sont réunis dans la salle de conseil municipal sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l'article L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Etaient présents Mesdames les Conseillères Municipales et Messieurs les Conseillers Municipaux :

1. ALVAREZ Richard

2. ANGELICOLA Julien

3. BLASY Jean-Paul

4. BRIAND Xavier

5. CHEMOUNY Bernadette

6. CONRAD Francis

7. HEITZMANN Frédéric

8. KAÇAR Tarik

9. KLEE Jeannine

10. MANSOUELA Jean-Marc

11. MERG Françoise

12. MULLER Virginie

13. PETITGENAY Céline

14. RYS Florence

15. SANZ Frédéric

16. SCHERMESSER Valérie

17. SCHIELI Audrey

18. SCHIRA Karine

19. STORCK Sébastien

Absent(s) : Néant

Procuration(s) : Néant

Invité(s) : M. Jean-Marc LALEVEE, correspondant presse

ORDRE DU JOUR

1. Installation des conseillers municipaux

2. Désignation du secrétaire de séance

3. Election du Maire

4. Fixation du nombre des adjoints

5. Election des adjoints

6. Lecture de la charte de l’élu local

7. Informations

La séance est ouverte sous la présidence de M. Richard ALVAREZ, Maire, qui avant d’aborder les aspects formels, tient à saluer l’ensemble des personnes présentes.

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU

CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE

NEUF-BRISACH

Séance du 21 mars 2026Ville de Neuf-Brisach PV du CM du 21 mars 2026

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1. Installation des conseillers municipaux

La séance a été ouverte par Monsieur Richard ALVAREZ, membre présent le plus âgé du conseil municipal (article L.2122-8 du CGCT), qui a déclaré les membres du Conseil Municipal ci-dessous installés dans leurs fonctions.

1. ALVAREZ Richard

2. ANGELICOLA Julien

3. BLASY Jean-Paul

4. BRIAND Xavier

5. CHEMOUNY Bernadette

6. CONRAD Francis

7. HEITZMANN Frédéric

8. KAÇAR Tarik

9. KLEE Jeannine

10. MANSOUELA Jean-Marc

11. MERG Françoise

12. MULLER Virginie

13. PETITGENAY Céline

14. RYS Florence

15. SANZ Frédéric

16. SCHERMESSER Valérie

17. SCHIELI Audrey

18. SCHIRA Karine

19. STORCK Sébastien

Discours de Monsieur Richard ALVAREZ

« Mesdames et Messieurs les élus, Chers collègues, Chers habitants de Neuf-Brisach, Mesdames et Messieurs,

C’est avec une émotion profonde et un cœur rempli de gratitude que je m’adresse à vous aujourd’hui, en cette séance solennelle qui marque à la fois une fin et un nouveau départ pour notre belle petite commune.

Pendant dix-huit ans, j’ai eu l’immense honneur et la responsabilité de servir Neuf-Brisach en tant que maire. Dix-huit années de projets, de défis, de rencontres, et surtout, de collaborations enrichissantes avec bons nombre d’entre vous.

Ensemble, nous avons écrit des pages importantes de l’histoire de notre ville : la rénovation de notre patrimoine, le développement de nos infrastructures, l’amélioration de notre cadre de vie, l’ouverture à notre territoire et bien d’autres réalisations qui font aujourd’hui la fierté de nos habitants et la reconnaissance de notre commune à l’échelle régionale, nationale et au-delà de nos frontières.

Je conçois qu’il reste encore beaucoup de choses à faire, mais c’est ce potentiel énorme qu’a cette ville exceptionnelle qui m’a toujours motivé, animé, passionné et surtout quand on est entouré d’une équipe, tout aussi exceptionnelle et qui partage le même enthousiasme et les mêmes valeurs.

Aussi, je tiens à remercier chaleureusement tous ceux qui ont contribué à ces succès : les élus, les agents municipaux, les enseignants, les entrepreneurs, commerçants, artisans et professions libérales, les professionnels de santé, les associations et les bénévoles, les partenaires institutionnels, nos amis de Breisach am Rhein, les gendarmes et les pompiers, et bien sûr vous toutes et tous habitants de Neuf-Brisach et d’autres communes.

Votre engagement, votre confiance et votre soutien ont été les piliers de notre action.

Aujourd’hui, je passe le relais avec sérénité et confiance. L’équipe qui a été majoritairement élue, menée par mon premier adjoint, Monsieur Sébastien STORCK, incarne la continuité et le renouveau. Je sais qu’elle saura porter haut les valeurs qui nous animent : le respect, l’écoute, et l’ambition du bien-être pour tous les habitants.Ville de Neuf-Brisach PV du CM du 21 mars 2026

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Cher(e)s Néobrisaciennes et Néobrisaciens, un grand merci à vous pour votre confiance tout au long de ces années. Continuez à vous impliquer, à partager vos idées et à faire vivre notre belle petite commune. C’est ensemble que nous continuerons à construire l’avenir de Neuf-Brisach.

Mesdames et Messieurs les élus (dont je fais partie), notre élection est un engagement fort envers notre ville et ses habitants. Soyons à l’écoute, soyons audacieux, et n’oublions jamais que chaque décision doit servir l’intérêt général.

Vous pouvez compter sur mon soutien et mon expérience si vous en avez besoin.

Enfin, je vous souhaite un mandat fructueux, marqué par la réussite et l’harmonie.

Que ce soit une période de prospérité pour notre ville, et que chaque projet mené soit une nouvelle source de fierté pour nous tous. »

2. Désignation du secrétaire de séance

Mme Katia HEGY, secrétaire générale, est désignée en qualité de secrétaire de séance, à l’unanimité.

3. Election du Maire

Le Président a invité le Conseil à procéder à l'élection du Maire au scrutin secret, conformément aux articles L. 2122-1, L. 2122-4 et L. 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales.

• Le Président de séance a proposé la candidature de M. Sébastien STORCK à la fonction de Maire, saluant son professionnalisme et ses nombreuses compétences qui lui permettront de bien administrer la commune de Neuf-Brisach.

Le dépouillement du premier tour du scrutin a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 19 Bulletins blancs 3 Suffrages exprimés 16 Majorité absolue 9

a obtenu :

- M. STORCK Sébastien …………………………………………………………………………………… seize voix (16)

M. STORCK Sébastien ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

Discours de Monsieur Richard ALVAREZ

« Monsieur Sébastien STORCK, Monsieur le Maire, cher Sébastien,

Vous prenez à partir de maintenant les rênes d’une commune que vous connaissez bien ; une commune exceptionnelle par son patrimoine, une commune dynamique et tournée vers l’avenir. Je n’ai aucun doute sur votre capacité à relever les défis qui se présenteront à vous. Je sais qu’avec votre équipe, vous saurez le faire avec respect, courage et détermination.

Aussi, c’est avec émotion que je vous remets symboliquement la clé des portes de Neuf-Brisach. Cette clé représente bien plus qu’un objet ; elle incarne la responsabilité de protéger, d’animer et de faire grandir Neuf-Brisach.

Je souhaite ainsi que ce mandat soit une période de progrès et d’épanouissement de tous les habitants de Neuf-Brisach et par là même de l’ensemble de notre territoire.

Pleine réussite à vous toutes et tous ! »Ville de Neuf-Brisach PV du CM du 21 mars 2026

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Discours de Monsieur Sébastien STORCK

« Chères conseillères, chers conseillers,

Chères habitantes, chers habitants de Neuf-Brisach,

Mesdames et Messieurs,

C’est avec une immense émotion et une profonde humilité que je prends la parole aujourd’hui, en ce moment si particulier pour notre commune.

Je remercie l’ensemble des conseillers municipaux présents aujourd’hui ainsi que tous les habitants de Neuf- Brisach et du territoire qui ont choisi d’assister à ce conseil municipal d’installation.

Je souhaite exprimer ma gratitude la plus sincère à tous les électeurs pour leur participation à ce scrutin municipal, moment important de la vie démocratique de notre pays et de notre commune.

Vous avez décidé d’élire majoritairement la liste « L’expérience pour agir, l’énergie pour innover » pour diriger l’action municipale des 6 prochaines années.

Nous vous en remercions une nouvelle fois.

Votre vote est bien plus qu’un bulletin dans une urne : c’est un message, un espoir, une attente.

Je mesure pleinement le poids de cette responsabilité, et je m’engage à vous en être digne.

Ma reconnaissance va également à chaque membre de notre équipe, à ceux qui porteront avec moi ce mandat, mais aussi, et je le dis avec force, à ceux qui se sont engagés à nos côtés et qui n’ont pas été élus.

Leur dévouement, leur énergie, leur amour pour cette commune méritent d’être salués comme il se doit.

Je sais qu’ils poursuivront leur engagement à nos côtés par le biais de leurs ancrages associatifs et citoyens mais également en siégeant aux différentes commissions municipales et en y portant les préoccupations de nos concitoyens.

Permettez-moi d’adresser une pensée toute particulière pour Richard ALVAREZ qui a œuvré pendant 18 ans avec conviction pour notre commune.

Sa détermination à travailler pour le bien des habitants est un exemple vertueux de ce que la fonction de maire implique.

Nous avons mené des combats ensemble que je n’oublierai jamais, surmonté des obstacles quand beaucoup pensaient que c’était impossible, noué une confiance, un respect et une loyauté indéfectible, qui nous ont permis de mener des projets structurants pour notre commune et que je suis honoré de pouvoir poursuivre ces prochaines années.

Je souhaite une nouvelle fois que nous l’applaudissions. Merci Richard !

Le travail accompli est une fondation solide que nous avons construit ensemble et sur laquelle nous allons continuer à bâtir ensemble.

Je remercie l’équipe municipale sortante ainsi que celles et ceux qui ont choisi et accepté de poursuivre leur engagement politique et municipal à nos côtés pour ce nouveau mandat.

Cette équipe mérite également les applaudissements.

[Applaudissements]

Toutes mes félicitations se portent également à l’ensemble des conseillers municipaux élus pour ce mandat.

Je n’ai qu’un conseil municipal avec lequel nous allons travailler pour le bien de toute la population de Neuf- Brisach. J’entends que toutes les interventions autour de cette table lors des futurs conseils municipaux soient exemplaires, respectueuses de toutes et tous et dans les intérêts des habitants et à la hauteur de leurs attentes.Ville de Neuf-Brisach PV du CM du 21 mars 2026

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Notre fonction est exigeante et repose sur un objectif essentiel et central : nous mettre au service de toute la population de Neuf-Brisach et de son territoire.

Pas d’une partie. Pas de quelques-uns. De chacune et chacun d’entre vous, quels que soient votre quartier, quel que soit votre âge ou quelles que soient vos convictions.

Chaque habitante et chaque habitant a sa place dans notre commune, c’est pourquoi je serai le maire de toutes les Néobrisaciennes et de tous les Néobrisaciens pour une commune rassemblée, unie, solidaire et tournée vers l’avenir.

Les défis qui nous attendent sont réels et demandent du sérieux et de la rigueur.

Qu’il s’agisse du développement de notre cadre de vie, du soutien à nos commerces et à nos associations, de la préservation de notre patrimoine exceptionnel, de la solidarité communale, des services publics, des écoles, de nos jeunes, de nos aînés, du lien entre les générations, de notre coopération intercommunale et transfrontalière, de la sécurité et du civisme, tous les thèmes traités lors de cette campagne sont centraux et méritent que l’on y attache une importance toute particulière.

Mais je suis convaincu que c’est ensemble, dans le dialogue, la concertation et la confiance mutuelle, que nous les relèverons.

Cette mandature commence aujourd’hui. Elle vous appartient autant qu’à nous.

Merci à toutes et à tous. »

4. Fixation du nombre des Adjoints

M. le Maire rappelle qu'il appartient au Conseil Municipal, conformément aux articles L.2122-1 et L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, de déterminer le nombre des Adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal.

Il propose de fixer le nombre des Adjoints à 3, et rappelle qu’en vertu des dispositions antérieures, la ville de Neuf-Brisach disposait de 5 Adjoints.

Le Conseil Municipal,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2122-1 et L.2122-2 ; Après avoir entendu l'exposé de M. le Maire ;

DECIDE à la majorité (18 voix « pour » - 1 abstention) la création de trois postes d'Adjoints.

5. Election des Adjoints

Conformément à l’article L. 2122-7-2 du CGCT (modifié par la LOI n°2013-403 du 17 mai 2013- article 29), il a été procédé au scrutin de liste à la majorité absolue sans panachage ni vote préférentiel et sous la présidence de M. STORCK Sébastien, Maire, à l'élection des trois Adjoints.

Monsieur le Maire propose comme candidats : Mme SCHIRA Karine.

Le dépouillement du premier tour du scrutin a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 19 A déduire : bulletins blancs et nuls 2 RESTE, pour le nombre de suffrages exprimés 17 Majorité absolue 9Ville de Neuf-Brisach PV du CM du 21 mars 2026

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a obtenu :

- Mme SCHIRA Karine dix-sept voix (17)

La liste de Mme SCHIRA Karine ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, Mme SCHIRA Karine, M. BLASY Jean-Paul et Mme SCHIELI Audrey ont été proclamés respectivement 1er, 2ème et 3ème Adjoint au Maire.

6. Lecture de la Charte de l’Elu Local

La loi n° 2015-366 du 31 mars 2015 prévoit que, lors de la première réunion du Conseil Municipal, immédiatement après l'élection du maire et des adjoints, le nouveau maire doit donner lecture de la charte de l'élu local, prévue à l'article L. 1111-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).

Le maire doit remettre aux conseillers municipaux une copie de cette charte et du chapitre du CGCT consacré aux « Conditions d’exercice des mandats locaux » (articles L2123-1 à L2123-35 et R2123-1 à D2123-28).

Conformément à ces dispositions, M. le Maire et les membres du Conseil Municipal font lecture de la charte de l’élu local.

7. Informations

1. Monsieur le Maire informe les conseillers municipaux de la prochaine réunion du Conseil Municipal :

- Conseil Municipal le 30.03.2026

2. Chaque conseiller municipal est invité à autoriser ou non l’envoi des convocations par voie dématérialisée.

ORDRE DU JOUR

1. Installation des conseillers municipaux

2. Désignation du secrétaire de séance

3. Election du Maire

4. Fixation du nombre des adjoints

5. Election des adjoints

6. Lecture de la charte de l’élu local

7. Informations

Nom et prénom Qualité Signature

STORCK Sébastien Maire

HEGY Katia Secrétaire générale