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Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Meyssiez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm du 27 juin 2024)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Sécurité publique,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du jeudi 27 juin 2024 à 19h30
L’an deux mille vingt-quatre, le jeudi 27 juin, le Conseil Municipal de la Commune de
Meyssiez dûment convoqué le 24 juin, s’est réuni en session ordinaire à 19h30 à la Mairie de
la commune sous la présidence de Monsieur le Maire Hubert GIRARD.
Présents : Hubert GIRARD, Gaëtan DEGUITRE, Carine DULAC, Véronique GOISSE,
Françoise LEPAROUX, Catherine CHEVALLIER, Patricia FONTOVA, Robin DANNEELS,
Guillaume ALLERIE, Cathy PERONNET, Mélanie PABLOS, Corinne COURTOIS
Absents et excusés : 0
Absent : Jolan CHANUSSOT (arrivée 20 :30)
Pouvoir : 0
Secrétaire de séance : Mme Carine DULAC
Du public était présent.
0/ MOT DU MAIRE
Bonsoir à tous les membres de ce conseil municipal,
Nous sommes réunis ce soir pour aborder ensemble des questions d'importance, permettant le fonctionnement de notre commune.
Mais, en préambule de ce conseil municipal, je souhaiterais aborder avec vous les récentes intempéries qui ont frappé le weekend dernier notre village.
Pour rappel, ces dernières semaines, Meyssiez a été touchée par des fortes pluies, des petites inondations par-ci par-là et des vents violents qui ont causé des dommages significatifs à nos infrastructures et qui ont également perturbé nos services et impacté la vie quotidienne de nos concitoyens.
Alors, permettez-moi d'exprimer au nom du conseil municipal, notre solidarité, avec toutes ces personnes affectées par ces événements.
Rappelez-vous que depuis quelques temps, nous avons tous été témoins de la force de la nature et du manque inadmissible de résilience de notre communauté. Je tiens à remercier ce soir, toutes les personnes qui ont pu prendre un grand nombre de photos, qui nous ont été envoyées, pour nous montrer du doigt les emplacements à risque. Je remercie également certains membres du conseil municipal, qui en ma compagnie, et à plus de minuit, étaient encore sur le bord des routes pour aider et/ou avec des balais pour nettoyer l'accès à des riverains passifs, et tout cela, afin de leur sécuriser en urgence ces lieux dangereux.
Aujourd'hui, et au-delà du manque catastrophique de solidarité et d'implication des habitants sur notre commune, nous devons réfléchir aux actions que nous devons entreprendre pour répondre à ces situations et préparer notre commune à de futurs événements similaires. Nous avons avec le temps, tout simplement oublié que dans un passé proche, ces incertitudes climatiques n'avaient rien d'exceptionnelles et existaient déjà. Il est donc impératif que nous analysions les faiblesses de nos infrastructures et de la valeur humaine ainsi que l'esprit de solidarité qui anime notre village.
Que nous améliorions nos systèmes de gestion des crises et que nous envisagions des mesures pour renforcer la résistance de notre communauté face à ces aléas climatiques. Il nous faudra prochainement aborder en session, plusieurs points importants sur les dégâts causés par les intempéries.
Discussions sur les actions immédiates à mettre en œuvre pour sécuriser les zones touchées et dangereuses.
Mais sachez également, que, plus aucune action en effectif réduit ne sera réalisée. Il sera directement mis en place des panneaux pour barrer les routes avec arrêté municipal temporaire et interdiction de circuler, ainsi que l'installation de rubalise... Il sera néanmoins indispensable d'améliorer notre capacité de réponse. Et pour cela, je vous invite donc à participer activement à ces prochaines sessions et à partager vos idées et suggestions.
Je vous rappelle que nous avons des obligations et des devoirs, c'est pour cela qu’ensemble, nous devrons prendre des décisions éclairées et concertées, pour protéger les habitants de notre commune et en assurer sa sécurité.
Voilà, après ce préambule,
Nous pouvons donc maintenant passer à l'ordre du jour prévu pour ce conseil municipal.
1/ APPROBATION DU CR DU CM PRECEDENT
L’ensemble du conseil approuve à l’unanimité le compte rendu du CM du 18 avril 2024.
ERRATUM : Mme Patricia FONTOVA, précise qu’elle souhaite voir apparaitre les
points suivants, qu’elle a évoqué en conseil le 18.04.2024, c.à.d :
=) le désherbage du cimetière (herbes hautes), Monsieur le Maire répond : il n’est pas
possible d’utiliser des produits désherbants.
=) le projet colombarium (obligation depuis 2018), Monsieur le Maire répond : nous
gérons actuellement d’autres urgences, ce projet sera représenté dans un prochain
conseil.
=) matériaux illicites sur le terrain de la commune, algéco non autorisé. Monsieur le
Maire précise que les habitants concernés ont été contacté et que des accords avec
chacun d’eux ont été convenus.
2/ DESIGNATION DU DELEGUE INCENDIE/SECOURS
Nous avons besoin d’un responsable incendie sur la commune. Nous devons valoriser, la
mise aux normes, …. (voir le texte de Mélanie).
Françoise LEPAROUX est proposée comme la personne de contact et Corinne COURTOIS
en tant que suppléante.
L’ensemble du conseil approuve à l’unanimité. 3/ MODIFICATION TABLEAU DES EMPLOIS :
Il s’agit ici de la modification du tableau emploi, essentiellement du scolaire. Une réunion a
eu lieu le 26 juin, à la suite d’une convocation de l’ensemble du personnel, afin de revoir
avec eux, les modalités et mise en place de certains points (ce qui n’a pas été fait pendant
des années). Mise en place de bordereaux pour demande de congés, car jamais fait à ce
jour, pour régulariser cette situation.
Reprise du dossier pour mise en place de :
grilles salariales,
bulletins congés et absences.
Deux personnes valideront, ces différents documents : Hubert GIRARD, maire de la
commune et Gaëtan DEGUITRE, 1 e adjoint.
D’autre part, nous avons constaté, que :
=) des gens peuvent être annualisés (nombre d’heure sur l’année),
=) planning de certaines personnes loin de faire le nombre d’heures devant être faites.
A partir de septembre tout sera mis en place et les listes devront être complétées pour
connaitre les besoins, les demandes, etc. Il faut également pouvoir couvrir le manque de
prise en charge, lors de soucis et ceci pour l’entièreté du personnel scolaire, Atsem,
secrétaire, agent technique.
Concernant le planning d’été : aménagement de la grille du travail d’été, le personnel se doit
de faire les heures pour lesquelles, il est payé par la commune. Une réorganisation des
calendriers de l’ensemble du personnel communal sera mise en place.
Valérie ne reconduit pas son activité, c’est Juline qui va reprendre les heures concernées et
une nouvelle personne reprendra la partie de Juline, pour 8 h par semaine. Nous n’avons
pas encore trouvé cette personne pour reprendre cette partie. Nous pourrions avoir une
personne qui travaille sur plusieurs communes, une personne retraitée ou une maman
disponible, …
Tableau des emplois : validé en 2021, que nous avions un poste à 35h et un de 12h
La réalité, un poste 35h, un poste de 16h et un de 8h, poste nécessaire pour couvrir
l’ensemble des besoins du périscolaire.
Avons autorisé le personnel communal du périscolaire à manger après 13h30 afin de ne pas
jeter, gaspillage à éviter.
L’ensemble du Conseil approuve à l’unanimité. 4/ DELIBERATION SUITE ENQUETE PUBLIQUE SUR LE DECLASSEMENT DES
TRONCONS DE CHEMINS RURAUX
=) Avis favorable de l’enquêteur.
=) Coût à la charge de chaque habitant concerné
Approbation : 1 abstention – 11 approuvés
5/ DELIBERATION SUR L’INSTALLATION D’UN NOUVEAU DEFIBRILLATEUR
Nous avons le devis, SOVI, société ayant mis en place celui de la salle des fêtes.
Coût : 75 euros comme pour le précédent et la société nous offre l’installation. On pourra
faire une formation sur l’utilisation, il nous faut 10 personnes. Monsieur le Maire propose de
l’installer sur place du village, près du coffret électrique, car de plus en plus d’activités au
centre du village, école à proximité et restaurant. Contrat de 63 mois entretien compris.
L’ensemble du Conseil approuve à l’unanimité.
6/QUESTIONS DIVERSES
Mme Patricia FONTOVA demande si prise de contact à la suite du courrier concernant des
nids de guêpes dans véhicules sur terrain privé. Monsieur Gaëtan DEGUITRE, informe qu’il
se chargera de ce problème prochainement.
Mme Patricia FONTOVA revient sur les détendeurs de véhicules dans leur propriété et
demande les délais d’évacuation.
Monsieur le Maire reprécise que des accords ont été vus avec chacun.
Mme Patricia FONTOVA précise que les couleuvres sont protégées et ne doivent pas être
tuées par les habitants.
Mme Françoise LEPAROUX précise que les PCS et DICRIM = sont en cours de finalisation
et seront présentés en septembre.
Monsieur le Maire précise que nous avons une convention avec la SPA de Brignais, pour
récupérer les animaux abandonnés.
Commission Communication informe que le bulletin municipal 2024 a été distribué le 26 juin.
Prochain conseil municipal
Jeudi 5 SEPTEMBRE à 19h30