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Document publié le Samedi 11 janvier 2014 par la commune de Nivillac.
Lien du pdf (Déliberation - Tarifs 2014 Minis camps1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
COMMUNE DE NIVILLAC
Arrondissement de Vannes
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil quatorze
Le cinq mai
Le conseil municipal de la commune de NIVILLAC
Dûüment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à vingt heures à la mairie
Sous la présidence de Monsieur GUIHARD Alain, Maire
Date de convocation du conseil municipal : le 28 avril 2014
Conseillers en exercice : 27 Conseillers présents : 27 Votants : 27
PRESENTS: Mme AMELINE Yolande- M. BOCENO Julien- Mme BOMPOIL Jocelyne- M.
BOUSSEAU Yannick- M. BRIAND Jean-Yves M. CHATAL Jean-Paul- M. CHESNIN Nicolas- M.
DAVID Gérard- M. DAVID Guy- Mme DENIGOT Béatrice- Mme DESMOTS Isabelle- M.
FREOUR Jean-Claude- Mme GERARD-KNIGHT Marie-Noëlle- Mme GICQUIAUX Cécile- Mme
GRUEL Nathalie- M. GUIHARD Alain- Mme HUGUET Evelyne- Mme LEVRAUD Françoise- M.
LORJOUX Laurent- M. MUELA Patrick- M. OILLIC Jean-Paul- Mme PANHELLEUX Françoise-
Mme PERRAUD Chantal- Mme PERRONNEAU Claire-Lise- Mme PHILIPPE Jocelyne- M. PRAT
Pierre- M. SEIGNARD Jérôme
Secrétaire de séance : M. SEIGNARD Jérôme
Délibération N°2014D75 : Accueil de Loisirs (AL)
Tarifs des mini-camps Eté 2014
Comme chaque année, l'Accueil de Loisirs communal proposera, aux mois de
juillet et août 2014 à destination des enfants de 3 ans et plus, des séjours courts appelés
« mini-camps ».
Cette année, les mini-camps auront lieu pour les 3/6 ans à ARZAL (56), pour les
6/8 ans à LAUZACH (56), pour les 9/10 ans à DAMGAN (56) et pour les 11 ans à THARON-
PLAGE(44).
Monsieur le Maire propose de leur appliquer les tarifs figurant dans les tableaux
joints en annexe de la présente délibération, tarifs élaborés et fixés en fonctions du coût des
différents camps (transports, hébergement, repas, activités diverses.) et du Quotient
Familial (QF).
Le conseil municipal, après délibération et à l'unanimité,
Vu l'intérêt de proposer des séjours courts pendant les vacances estivales aux
enfants de la Commune,
Vu les tarifs proposés par Monsieur le Maire,
- _ Souscrit aux propositions de séjours courts faites par l’équipe encadrante de l'Accueil
de Loisirs et proposées par la commission « Enfance Jeunesse » qui a eu lieu le jeudi
17 avril 2014, -__ Souscrit aux tarifs proposés et joints en annexe de la présente délibération,
- Donne tous pouvoirs au Maire pour faire procéder à la mise en œuvre et à
l'application de cette délibération.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Alain GUIHARD
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
056-215601477-20140505-2014D75-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 07/05/2014
Publication : 07/05/2014
Pour l'autorité Compétente"
par délégation
Æ