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Compte-Rendu - 20 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Carlux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU
JEUDI 19 MARS 2026 A 20 H 30
ss (établie conformément aux dispositions de l'article L 2121.25 du Code Géneral des Collectivités Ternitoriales) LA 1
large ct" al
Le Conseil Municipal réuni en séance ordinaire : Age
1Ch
FINANCES E Æ& 2026-07 Approbation Compte Financier Unique 2025 — budget principal ê L he
VOTE " ÿ
Nbre de membres en exercice 13 POUR | 9 Nbre de membres présents 10 _ CONTRE 0 Nbre de procuration 0 ABSTENTION 0 | Nbre de membres ayant pris part au vote 9 TOTAL 9
> Délibération adoptée à l’unanimité.
2026-08 Approbation Compte Financier Unique 2025 - budget annexe assainissement collectif
VOTE
Nbre de membres en exercice 13 POUR 9 Nbre de membres présents 10 | CONTRE 0 Nbre de procuration 0 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 9 TOTAL 9
> Délibération adoptée à l’unanimité.
2026-09 Approbation Compte Financier Unique 2025 - budget annexe locaux commerciaux
VOTE
Nbre de membres en exercice 13 POUR 9 Nbre de membres présents 10 | CONTRE 0 Nbre de procuration 0 ABSTENTION E 0: Nbre de membres ayant pris part au vote 9 TOTAL 9
> Délibération adoptée à l'unanimité.
URBANISME
2026-10 Levée réserve emplacement réservé n°D14 - La Plane
[ VOTE
Nbre de membres en exercice 13 | POUR __ 10 | Nbre de membres présenis 10 CONTRE 0 Nbre de procuration 0 | ABSTENTION | 0! Nbre de membres ayant pris part au vote 10 TOTAL 10
> Délibération adoptée à l’unanimité.
DECISIONS
Conformément à l'article L2122-23 du CGCT et suite délibération du conseil municipal n°2024/45 du 25 juin 2024 donnant délégation
au Maire les attributions définies à l'article L2122-22 du CGCT, le Maire rend compte à l'assemblée communale des décisions prises
dans le cadre de ces délégations, à savoir :
e 2026-05 Vente banqueteuse service technique
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 45
Carlux, le 20 mars 2026
Le Maire,
Michel LEMASSO
Conformément à la délibération n°2022/35 du 23/06/2022 la publicité des actes se fait par publication papier : la consultation des
registres de délibérations est possible dans les locaux de la mairie à ses horaires d'ouverture.