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Compte-Rendu - 20 novembre 2024
Compte-Rendu - 20 juin 2025
Document publié le Vendredi 20 juin 2025 par la commune de Carlux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20 juin 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU
MERCREDI 18 JUIN 2025 A 20 H 30
{établie conformément aux dispositions de l'article L 2121.25 du Code Géneral des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal réuni en séance ordinaire :
DOMANIALITE -— SINISTRE PARKING SALLE DES FETES é 2025-42 Parcelle C2560 — décision de justice Le VOTE r
Nbre de membres en exercice 14 POUR 11 2 Nbre de membres présents 9 | CONTRE 0 Ÿ 4 Nbre de procuration 2 ABSTENTION 0 W à Nbre de membres ayant pris part au vote 11 TOTAL 11 y
> Délibération adoptée à l’unanimité
DOMANIALITE - REDEVANCE OCCUPATION
2025-43 Redevance Occupation Domaine Public 2025 pour les opérateurs de télécommunications VOTE
Nbre de membres en exercice 14 POUR 11 Nbre de membres présents 9 CONTRE 0 Nbre de procuration 2 ABSTENTION a Nbre de membres ayant pris part au vote 11 TOTAL 11
> Délibération adoptée à l'unanimité
COMMISSION APPEL OFFRES
2025-44 Reconstitution de la commission
VOTE
Nbre de membres en exercice 14 POUR 11 Nbre de membres présents 9 CONTRE 0 Nbre de procuration 2 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 11 TOTAL 11
> Délibération adoptée à l’unanimité
PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
2025-45 Présentation de la mise à jour
VOTE
Nbre de membres en exercice 14 POUR 11 Nbre de membres présents 9 CONTRE 0 Nbre de procuration 2 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 11 TOTAL 11
> Délibération adoptée à l’unanimité
DOMANIALITE - LOCATION SALLE DES FETES
2025-46 Modifications des tarifs et contrat au 01/09/2025
VOTE
Nbre de membres en exercice 14 POUR 11 Nbre de membres présents 9 CONTRE 0 Nbre de procuration 2 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 11 TOTAL 11
> Délibération adoptée à l'unanimité
DOMANIALITE — LOCATION BOUTIQUE ANCIENNE EPICERIE
2025-47 Modification tarif
VOTE
Nbre de membres en exercice 14 POUR 11 Nbre de membres présents 9 CONTRE 0 Nbre de procuration 2 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 11 TOTAL 11
> Délibération adoptée à l'unanimité
DOMANIALITE -— REDEVANCE OCCUPATION
2025-48 Modifications redevance places communales
VOTE
Nbre de membres en exercice 14 POUR 11
Nbre de membres présents 9 CONTRE 0
Nbre de procuration 2 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 11 TOTAL 11
> Délibération adoptée à l’unanimité FINANCES
2025-49 Attributions subventions aux associations 2025
VOTE
Nbre de membres en exercice 14 POUR 11 Nbre de membres présents 9 CONTRE 0 Nbre de procuration 2 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 11 TOTAL 11
> Délibération adoptée à l’unanimité
DECISIONS
Conformément à l'article L2122-23 du CGCT et suite délibération du conseil municipal n°2024/45 du 25 juin 2024 donnant délégation
au Maire les attributions définies à l'article L2122-22 du CGCT, le Maire rend compte à l'assemblée communale des décisions prises
dans le cadre de ces délégations, à savair :
Néant
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 41
Carlux, le 20 juin 2025
Le Maire,
Michel LEÉMASSON
Conformément à la délibération n°2022/35 du 23/06/2022 la publicité des actes se fait par publication papier : la consultation. des
registres de délibérations est possible dans les locaux de la mairie à ses horaires d'ouverture.