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Compte-Rendu - 30 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Carlux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 30 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU
VENDREDI 27 MARS 2026 À 20 H 30
{établie conformément aux dispositions de l’article L 2121.25 du Code Géneral des Collectivités Territoriales) nn. ee JR
Lanys can*
Le Conseil Municipal réuni pour son installation : ché
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7: " Procès-verbal élection du Maire, détermination du nombre d’adjoints, élection des adjoints gs
" Tableau de désignation des conseillers communautaires
2026-11 Désignation des délégués aux commissions intercommunales et propositions membres syndicats
intercommunaux
EE VOTE
Nbre de membres en exercice 15 POUR 15 Nbre de membres présents 15 CONTRE 0 Nbre de procuration 0 ABSTENTION ©! Nbre de membres ayant pris part au vote 15 TOTAL 15 |
> Délibération adoptée à l’unanimité.
DECISIONS
Conformément à l'article L2122-23 du CGCT et suite délibération du conseil municipal n°2024/45 du 25 juin 2024 donnant délégation
au Maire les attributions définies à l’article L2122-22 du CGCT, le Maire rend compte à l'assemblée communale des décisions prises
dans le cadre de ces délégations, à savoir :
e néant
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 04
Carlux, le 30 mars 2026
Étne
[G
Michel CROS
Conformément à la délibération n°2022/35 du 23/06/2022 la publicité des actes se fait par publication papier : la consultation des
registres de délibérations est possible dans les locaux de la mairie à ses horaires d'ouverture.