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Déliberation - 49llxt06k1gwqsy
Document publié le Samedi 7 août 2021 par la commune d'Aucelon.
Lien du pdf (Déliberation - 49llxt06k1gwqsy)
Thèmes du document : Jeunesse, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
COMPTE RENDU
CONSEIL MUNICIPAL du 7 Aout 2021
L’an deux mille vingt et un, le 7 Aout à 9h00, le Conseil Municipal de la Commune d’Aucelon, dûment convoqué le 4 Aout, l’an deux mille vingt et un, s’est réuni la salle de conseil municipal du Temple.
Conformément à l’article L 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, la séance a été publique.
ETAIENT PRESENTS : Joël BOEYAERT, Maxime ROUX, Daniel SCHOEN, Alexis TARNOWKA, Pascal ROUX, Raphaël BOEYAERT
ETAIT EXCUSE : Alain SCAPINO
1 - Approbation de CR du Conseil Municipal précédent :
Le CR du CM du 26 Juin est approuvé à l’unanimité sans remarques
2 - Proposition d’ajout de sujets à l’ordre du jour:
Proposition d’ajouter à l’ordre du jour un point d’information sur le rendez-vous de l’AFP avec l’ADEME.
Le conseil approuve à l’unanimité.
Proposition d’ajouter à l’ordre du jour un point d’information sur l’emploi aidé. Le conseil approuve à l’unanimité.
3 –Délibération: convention achat matériel commun Brette/Pradelle/Aucelon:
Désignation par le conseil municipal d’un référent sur la gestion du matériel mutualisé avec les communes de Brette/Pradelle/Aucelon: Maxime Roux.
Délibération : Le maire demande au conseil municipal de délibérer pour l’autoriser à signer au nom de la commune la convention de mutualisation du matériel destiné à l’employé communal ainsi que les versements des subventions dédiées.
Le conseil approuve à l’unanimité.
4 –Délibération: désignation d’un suppléant au CLECT
Délibération : Le maire demande au conseil municipal de délibérer pour que chaque Maire est un suppléant pour assister aux réunions du CLECT ( comité local d’évaluation des charges transmises). Le conseil approuve à l’unanimité.
Désignation par le conseil d’un suppléant au Maire pour participer aux réunions du CLECT : Daniel Schoen.
Les comptes rendus des échanges du CLECT seront transmis à l’ensemble du conseil municipal.
5 –Délibération: frais scolaire 2020/2021 école de ST Nazaire le Désert :
La commune porteuse de l’école (ST Nazaire le Désert) dispose d’une convention afin de répartir les frais de fonctionnement sur toutes les communes utilisant l’école.
La somme est de 633,33 euros (dernier trimestre 2020 pour 2 enfants).
Il sera utile pour l’année 2021 de réaliser une décision modificative au budget 2021.
Délibération : Le maire demande au conseil municipal de délibérer pour l’autoriser à signer au nom de la commune la convention de l’école de ST Nazaire le Désert.
Le conseil approuve à l’unanimité.
6 -Délibération: convention de stage Agathe ( partage des frais Pennes/Brette/Aucelon:
La sommes à payer pour la commune de Aucelon pour trois mois d’études de la rivière est de 580€.
Délibération : Le maire demande au conseil municipal de délibérer pour payer cette somme.
Le conseil approuve à l’unanimité.
7 – ONF: La Luine/charbonnières/affouage.
Forêt de la LUINE:
La commune délègue la gestion des forêts communal à l’ONF par le biais d’un plan de gestion. L’ONF propose de classer la forêt de La Luine dans le réseaux FREN ( Forêt en évolution naturelle)
La commune à signé par une mandature précédente de ne pas exploiter cette forêt, une partie est à l'intérieur d’un parc de bovins, l’ONF demande donc de clôturer la parcelle pour ne pas endommager la zone.
Le Maire propose au conseil municipal de se rendre sur site avec L’ONF afin de trouver une solution commune.
Charbonnières:
L’ONF avait transmis un devis de réfection des charbonnières, le maire a transmis le devis au service patrimoine pour pouvoir espérer une subvention de 70%.
Le conseil municipal souhaite continuer à faire avancer le projet.
Affouage:
L’ONF propose une coupe d’affouage sur 2 arbres mort sur pied.
La commune rappel à tous les habitants que les coupes d’affouage sont ouverte à tous habitants intéressé. 8 –Eau assainissement - schéma directeur:
Le projet en est au stade d’étude d’une valeur de 12000 euros subventionné à 80%. Daniel Schoen et Anne Legaud ont étudié le cadastre, maison par maison afin de préparer l’étude de faisabilité et de chiffrer les différentes solutions.
Un courrier spécifique sera envoyé à chaque habitants du village incluant un extrait de plan cadastral de leurs habitations afin de pouvoir indiquer l’emplacement des différentes sorties d’EU/ EP pour permettre à Anne Legaud de rendre son schéma d’implantation des différents réseaux. Daniel fait la présentation du modèle de courrier au conseil municipal pour validation avant envoi aux habitants.
le conseil valide le modèle de courrier
Le courrier sera envoyé le mercredi 18 août, un mail sera aussi envoyé en parallèle. La commune demande aux habitants de rendre ce formulaire rempli en date du 15 septembre. SDH assainissement se rendra au village pour curage et sondage caméra le 20/21 septembre.
9 –Nouvelle chaufferie logement communal place de la mairie/ projet réseau de chaleur:
Nouvelle chaufferie logement communal place de la mairie:
La commune est en attente de réception du devis de la société plomberie du Diois pour l’implantation d’une chaudière neuve à granulés dans le garage de la commune sous le logement communal.
L’entreprise Valdrome Chauffage à été contactée en parallèle pour étudier l’installation d’une chaudière neuve à granulés en lieu et place de la chaudière existante.
Projet réseau de chaleur:
La proposition est faite de réfléchir à l’implantation d’un réseau de chaleur pour chauffer les bâtiments communaux: Mairie, Salle du temple.
Cette proposition reste pour le moment au stade de la réflexion, la commune souhaite garder en priorité la rénovation du système de chauffage du logement communal place de la mairie.
10 –Divers et informations: APA etc…
Le Maire propose d’allouer une ligne de budget pour pouvoir subventionner les diverses association de la commune.
Le conseil accepte que la commune contribue au frais de conception du journal de l’APA.
11 –Point d’information emploi aidé
Maxime Roux référent emploi aidé informe le conseil que l'employé a commencé son contrat depuis 3 semaines, avec de différentes tâches ( peinture volet logement communal, maçonnerie) le nombre d’heure et les tâches sont renseigné dans un journal de bord.
travaux à venir: 12 –Point d’information rendez-vous AFP/ADEME
Suite au rendez-vous organisé par le président de l’AFP (Daniel Schoen) avec l’ADEME, Dominique Narbou, sur demande de Joël Boeyaert, propose une concertation avec les acteurs locaux sur l’utilisation future des terres disponible sur la commune.
Il est proposé de financer ce projet via les fonds PPT (plan pastoral territorial).
Clôture de séance:13h30
Compte rendu rédigé par Raphaël BOEYAERT– 11 Aout 2021