Procès Verbal - y7qleqz7kcjo35s

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Compte-Rendu - 556n0rrt4h6dws

Procès Verbal - y7qleqz7kcjo35s Document publié le Lundi 22 août 2016 par la commune d'Aucelon. Lien du pdf (Procès Verbal - y7qleqz7kcjo35s)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

COMMUNE D’AUCELON

PROCES VERBAL DU 22/08/2016

PROCES VERBAL

CONSEIL MUNICIPAL du 22 Août 2016

L’an deux mille seize, le vingt-deux août à 9 heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Aucelon, dûment convoqué le 15 août 2016, s’est réuni.

Conformément à l’article L 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, la séance a été publique.

ETAIENT PRESENTS : Joël BOEYAERT, Sylvie BOUCHE, Aurélie CHARRASSE, Pascal ROUX, Bruno SCHOEN, Alexis TARNOWKA.

ETAIT EXCUSÉ : Sébastien KOTT

Les membres dont les noms suivent ont donné à des conseillers de leur choix pouvoir écrit de voter, en leur nom par application des dispositions de l’article L. 2121-20 de la loi n° 96-142 du 21 février 1996 relative à la partie législative du Code Général des Collectivités Territoriales :

NOMS DES MANDATS A NOMS DES MANDATAIRES aucun A aucun

Avec 6 personnes présentes, le quorum est atteint le Conseil peut commencer. Début de séance 9h40.

Le conseil municipal a désigné Bruno Schoen comme secrétaire de séance.

Sur demande d’Alexis Tarnowka, le projet de compte-rendu du dernier conseil municipal est amendé dans le paragraphe « Projet gîte » par l’ajout de « (en accord avec les conseils de l’ADTD – Agence de Développement Touristique de la Drôme) » après « …les avancées des plans ». Par ailleurs, il est à nouveau convenu que les compte-rendus devraient être encore plus synthétiques et essentiellement refléter les décisions prises.

Le compte-rendu du conseil municipal du 08/08/2016 avec cet amendement est approuvé à l’unanimité.

POINTS DE L’ORDRE DU JOUR

1) Subvention au conseil départemental

Le Maire Joël Boeyaert rappelle le nouveau système de subvention forfaitaire pour les routes et voiries. La Commune reçoit un peu plus de 10.000 € pour celles-ci, y compris pour le déneigement. Il est noté que nous avons intérêt à dépenser le budget alloué afin de sauvegarder les dotations futures.RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

COMMUNE D’AUCELON

PROCES VERBAL DU 22/08/2016

Il est convenu qu’il faudrait (i) faire un inventaire détaillé voies communales et chemin ruraux, (ii) identifier les problèmes à venir en vue des travaux d’entretien préventif et (iii) tenir un registre des travaux effectués en vue des rapports et bilans à faire, notamment pour le Conseil Départemental.

Il est décidé de constituer un dossier de subvention pour le Conseil Départemental pour un montant supérieur à 3.000 € comprenant (i) l’aménagement du village, (ii) la signalétique ainsi que les panneaux d’information et (iii) agencement des espaces publics.

2) Projet salle du Temple

La Commune a reçu l’argent pour cet investissement (environ 20.000 €), il serait bon de commencer les travaux. Cependant, leur lancement est en suspens dans l’attente d’une décision sur l’emplacement des toilettes (entre autres fonction de l’option à prendre pour le gite).

3) Proposition d’échange de terrain

Le Conseil au reçu deux lettres demandant des échanges de parcelles :

- de la famille Quétin se référant à 1995 quand leur terrain été amputé pour permettre un chemin d’accès carrossable à la bergerie

- du couple Seyne-Gaillard se référant à la décision de 2003 relative à la construction de la nouvelle habitation HLM

Une discussion y relative a lieu sur ces questions ainsi que celle de l’accès du Viroux.

Le Conseil décide :

1) d’engager la procédure de vérification légale des modalités de mise en œuvre d’échanges de parcelles, il mandate le Maire contacter la CCD à cet effet

2) que le vote d’une délibération pour le droit de préemption de la Commune sur toutes les parcelles de la Commune devrait être mis à l’ordre du jour de la prochaine réunion 3) qu’il serait judicieux d’identifier d’autres échanges possibles « en sommeil ».

4) Emploi CAE

La réunion prévue et annoncée à la dernière réunion du Conseil n’a pas eu lieu compte tenu de l’arrêt maladie de l’intéressé. Le Conseil débat (i) de la situation et des travaux et du mode de leur réalisation ainsi que (ii) d’une lettre d’un citoyen rappelant la nécessité de travaux de chenaux afin d’assécher la bergerie en vue du stockage de foin.

Il est convenu (i) que l’éleveur fera lui-même les travaux et (ii) qu’il y a un besoin de faire le point sur l’emploi CAE.

5) Compteurs linki

Cette question fait du souci à divers habitants. Un dossier est consultable en Mairie. Constatant que (i) l’installation à Aucelon n’est pas prévue avant Janvier 2012, que (ii) le réseau n’est pas géré par la Commune et (iii) qu’une délibération à ce sujet serait sans effet (cf. réunion de l’Association des Maires à l'Assemblée nationale :

http://www.amf.asso.fr/document/index.asp?DOC_N_ID=14610&TYPE_ACTU=0), le Conseil décide de suivre le dossier mais de ne pas formuler d’avis ni de passer une délibération pour le moment.

6) Appel à bénévoles des pompiers

Le Conseil est informé du manque de volontaires sur tout le territoire du Diois.RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

COMMUNE D’AUCELON

PROCES VERBAL DU 22/08/2016

7) Retour sur la réunion APA-mairie

Il a été convenu que dorénavant, les réservations du Temple seront à adresser à la Mairie et que les prêts de matériel (tables, bancs, vaisselle, sono) seront gérés par l’APA. Son référent est Alexis Tarnowka, tout sera consigné dans un cahier.

Le Convention entre la Maire est l’APA serait à revoir en conséquence.

L’APA fera un inventaire du matériel existant (y compris tri du matériel désuet) et présentera une demande d’emplacement et de meuble de rangement à la Mairie.

8) Calendrier des futures réunions

Les dates suivantes sont retenues pour les prochaines réunions du Conseil : - Samedi 22 octobre 2016 à 14h00

- Samedi 10 décembre 2016 à 14h00

- Samedi 25 février 2017 à 14h00

9) divers

a) Le Maire Joël Boeyaert informe les membres du Conseil sur un projet d’éducation canine occasionnel (pour un week-end) début septembre de Michael

b) Il a été noté la nécessité (i) de renouveler d’efforts pour une communication plus fréquente, succincte et avec suffisamment d’avance ainsi que (ii) de faire attention de garde la adresses cachés dans le cas d’envois à l’ensemble de la liste de diffusion Mairie/APA.

c) Les Conseillers demandent à ce qu’on leur fasse suivre (i) les emails adressés à la Mairie mais s’adressant à l’ensemble du Conseil ou (ii) revêtant une certaine importance.

La séance est levée à 12h00.