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Document publié le Lundi 11 juillet 2016 par la commune de Livernon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+du+11+juillet+2016)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Santé,
Conseil Municipal du 11 Juillet 2016 à 20h30
Le quorum est atteint : {1 conseillers présents à l’ouverture de la séance.
Monsieur Serrau donne pouvoir à Nicolas Réveillac
Madame Pauly est excusée
Secrétaire de séance : Jérémy Sicre
Secrétaire Auxiliaire : Véronique Lapacherie
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 6 Juin 2016
Sur le point n°4, il convient de préciser que Monsieur le Maire est revenu à 21h25.
Vote pour à l’unanimité
2. Tarif cantine au 1 Septembre 2016
Le tarif du repas enfant au restaurant scolaire est fixé à 3.20 €.
Après consultation des Communes limitrophes, le tarif médian est fixé à 3.30 €.
Monsieur le Maire propose de fixer le tarif à 3.30 € pour un repas enfant et à 5 € pour un
repas adulte.
Vote à l’unanimité pour les tarifs proposés.
3. Renouvellement d’un contrat aidé aux écoles
Il est proposé le renouvellement d’un contrat d’un an, aidé à hauteur de 80 %, pour la période
du 2 septembre 2016 jusqu'au 1 septembre 2017 sur des missions d’adjoint technique dans les écoles.
Vote à l’unanimité pour le renouvellement du contrat aidé
4. Création d’un contrat aidé aux écoles
I est proposé la création d’un contrat d’un an, en CUI, aidé à hauteur de 80 %, pour la
période du 1 septembre 2016 jusqu'au 31 septembre 2017 sur des missions d’adjoint technique dans les écoles.
Vote à l'unanimité pour la création du contrat aidé
5. Décision modificative (budget communal à budget assainissement)
À la suite d’une mauvaise imputation du Trésor Public, un titre prévu sur le budget
assainissement a été encaissé sur le budget principal.
Il convient de prendre une décision modificative afin de rétablir la réalité de l'imputation.
Le montant du titre est de 9.47 €.
Vote à l'unanimité pour cette décision modificative 6. Création d’une infrastructure de recharge pour les VL électriques — Parking salle
des fêtes.
La FDEL propose la création d’une infrastructure de recharge pour les véhicules électriques sur la Commune.
Après des débats sur le lieux d’implantation, Monsieur le Maire propose de reporter cette délibération.
7. Choix d’un cabinet de recrutement pour un médecin
La problématique de recherche d’un médecin se pose sur Livernon. A la fin de Pannée 2016, le médecin présent sur la Commune va partir à la retraite.
Monsieur le Maire propose de désigner un bureau de recrutement pour palier ce manque. 2 conventions sont proposées :
- La société Atrix pour une prestation de 12 000 E HT,
- La société Persuaders Rivière pour une prestation de 10 500 € HT et 450 € de frais techniques.
Des débats ont lieu. Chacun s’exprime et donne son point de vue. L’intérêt de l'intervention d’un médecin sur la Commune fait l’unanimité parmi les membres du Conseil Municipal. Néanmoins, Jérémy Sicre soulève la nécessité d’avoir une vision intercommunale du recrutement d’un médecin notamment avec la Commune limitrophe d’Assier.
Monsieur le Maire propose de choisir la société Persuaders Rivière.
Vote pour autoriser le Maire à signer la convention de prestation de service de la société Persuaders Rivière par l’ensemble des conseillers municipaux sauf 1 abstention (Jérémy Sicre).
8. Choix d’une entreprise pour la réfection du mur de la Salle des Fêtes
3 entreprises ont été contactées :
- _ Gauthier pour 21ml à reprendre pour 7 560 € TTC,
- Vincent Reveillac pour 18 ml à reprendre pour 4 783.20 € TTC,
-__ Logis du Quercy pour 17 ml à reprendre pour 2 711.50 € TTC.
Monsieur le Maire sollicite le fond spécial voirie du Grand Figeac dont La mission est de venir en aide aux communes qui ont connu des intempéries.
Monsieur le Maire propose la société Logis du Quercy.
Vote pour la proposition de Monsieur le Maire sauf Nicolas Reveiliac et Jean-Luc Molles qui
souhaitent l'intervention de Vincent Reveillac.
9, Informations diverses
- Monsieur le Maire informe que la Région subventionne la Commune à hauteur de 2 000 € pour la rénovation de la salle des fêtes.
- Demandes de Reissa pour les vacances d’été :
- Prêt du restaurant scolaire,
- Accès à l’interclasse,
- Accès à internet et à un mur pour faire des tags. - Information concernant le devis pour faire Les vitres dans les bâtiments : - 340 € TTC pour les écoles,
- 60 € TTC pour la salle du Conseil,
- 93 € TTC pour la salle des fêtes et le nettoyage des murs.
- Demande des habitants de Damance pour mettre un panneau impasse à coté du parking de la Pierre Martine. Cela sera examiné prochainement lors d’une commission voirie.
- Monsieur Vermande cherche un terrain boisé pour faire des cazelles habitables.
- Jérémy Sicre informe les conseillers de divers points sur les RH :
- Demande de l’agent en charge de la production des repas :
- un siège pour permettre de faciliter son travail au moment d’éplucher les
légumes,
- un « tue-mouches ».
- 2 agents ont été reçus à l’examen professionnel d’adjoint technique 1% classe.
- Jean Paul Méjecaze informe le CM du décès de Pancien Maire d’Avesnes le Comte. Monsieur Mejecaze a représenté la Commune lors des funérailles.
Fin de séance : 23h43