Compte-Rendu - Compte rendu CM du 10 juin 2014 valide CM4942

Documents similaires

Compte-Rendu - Compte rendu CM du 22 aout 2014 valide0938

Compte-Rendu - 1. Compte rendu CM du 28.01.2022 valide

Compte-Rendu - 6. Compte rendu CM du 11.09.2020 validé

Compte-Rendu - 7. Compte rendu CM du 16.10.2020 validé

Compte-Rendu - 3. Compte rendu CM du 11.06.2020 validé

Compte-Rendu - 4. Compte rendu CM du 28.05.2021 valide

Compte-Rendu - 4. Compte rendu CM du 20.05.2022 valide

Compte-Rendu - 2. Compte rendu CM du 05.03.2021 validé

Compte-Rendu - 8. Compte rendu CM du 11.12.2020 validé

Compte-Rendu - 2. Compte rendu CM du 25.05.2020 validé

Compte-Rendu - Compte rendu CM du 10 juin 2014 valide CM4942 Document publié le Mardi 10 juin 2014 par la commune de Gilhac-et-Bruzac. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 10 juin 2014 valide CM4942)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Démocratie, Logement, Compte rendu du Conseil Municipal

Séance du 10 juin 2014

_________________________________

Le dix juin deux mil quatorze, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Gilhac et Bruzac (Ardèche) dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Salle de réunion de la mairie, sous la présidence de Monsieur Gilbert BOUVIER, maire.

Présents : Mesdames CHAVE Jeannine, 2ème adjoint, CHAREYRE Chrystel, HASSE Christine, MULLET Nathalie, PLANCHON Stéphanie et TRACOL Germaine, conseillères municipales

Messieurs GLORIEUX Gérard, 1er adjoint, CHEVALIER Francis, MULLET Gilbert et SCHLOTTHAUER David, conseillers municipaux

Absent : néant

Secrétaire de séance : Madame CHAVE Jeannine, 2ème adjoint

Après lecture du procès verbal du 23 avril 2014 qui n’appelle aucune observation, le

maire invite le conseil municipal à passer à l’ordre du jour.

Création d’une régie d’avance :

Le maire propose la création d’une régie d’avance, permettant de gérer des petites

dépenses. Cette régie d’avance permettra le paiement en numéraire des dépenses

ci-dessous :

1. Petites fournitures de bureau

2. Frais d’affranchissement

3. Petites fournitures d’entretien et de nettoyage.

Monsieur BOUVIER Gilbert suggère que le montant de cette régie d’avance s’élève à 100€.

Le Conseil Municipal se prononce à l’unanimité pour la création de cette régie

d’avance et nomme régisseur titulaire Madame DU PASQUIER Sylvie, adjoint

administratif territorial de 2ème classe et mandataire suppléant, Madame MULLET

Nathalie, conseillère municipale.

Régie de recettes :

Concernant la régie de recettes de la bascule de Rôtisson, de nouveaux régisseurs

et mandataire ont été désignés. Il s’agit des mêmes personnes que ci-dessus pour la

régie d’avance.Travaux :

a. La Cure

Monsieur GLORIEUX Gérard, 1er adjoint en charge de la commission

« travaux », récapitule les 3 devis reçus pour les travaux de sécurisation de la

Cure (entreprises ROUMEZIN, FTB et BATHAIL) et expose les différences

entre chaque devis.

Madame CHAVE Jeannine, 2ème adjoint, rappelle que les travaux doivent

absolument commencer avant le 20 septembre 2014, de façon à bénéficier de

la subvention du département (50% du montant des travaux et plafonnée à 4000€).

Après discussion, il apparaît que le devis de M. BATHAIL semble le mieux

convenir. Monsieur GLORIEUX Gérard est chargé de le recontacter, pour lui

demander d’une part des précisions écrites sur le contenu du devis et d’autre

part s’il peut intervenir avant le 20 septembre.

Madame HASSE Christine, conseillère municipale, demande la délibération

par le Conseil Municipal, concernant ces travaux, de façon à protéger la

commission. Le maire indique que la commission travaux est tout à fait apte,

après consultation du Conseil Municipal, à engager la responsabilité de la

commune.

Le Conseil Municipal charge donc la commission travaux du choix définitif du

devis et de l’établissement du bon de commande.

La déclaration préalable de travaux devra être faite par l’entreprise.

b. Voirie

Monsieur BOUVIER Gilbert, maire, rappelle les travaux qui ont eu lieu

récemment. Le rebouchage des nids de poule par l’entreprise BOUVET a

consommé 36 tonnes d’enrobé à froid. La niveleuse a été utilisée 4 jours pour

les chemins de Rouretord, du Combeau (de part et d’autre du réservoir) et de

Pinet. A Boussenac Nord, 48m de fossé ont été effectués sur le chemin

d’accès à la propriété des THOMAS, ainsi qu’une traversée de chemin, par l’entreprise qui réalisait le terrassement de la réserve incendie.

Concernant le chemin du Combeau, le maire a également demandé des devis

à plusieurs entreprises pour la création de fossés et de traversée de route des 2 côtés du réservoir.

Il mentionne également que des travaux seront à prévoir sur le chemin

d’accès à la Béraude. Ils ont été demandés par les propriétaires.

A la salle communale de Girbaud, la verrière nécessite une rénovation. Il est

nécessaire de faire au moins deux devis avec des solutions différentes, si

possible au troisième trimestre.Fonctionnement et organisation de la mairie pour le travail avec les élus :

La majorité de la communication se fait par internet. Monsieur BOUVIER Gilbert,

maire, demande si la fréquence des emails n’est pas trop élevée. Le Conseil

Municipal semble satisfait du niveau d’information actuel.

Le maire annonce que des casiers ont été achetés, avec un tiroir par élu. Des

documents non urgents seront communiqués par ce biais, susceptibles d’être intéressants, selon le domaine de responsabilité.

Actions de communication :

Monsieur CHEVALIER Francis, conseiller municipal responsable du secteur

« communication », signale que le site internet de la commune est en ligne depuis

quelques semaines. L’information aux habitants se fera via le prochain bulletin

municipal. L’alimentation du site passe jusqu’à nouvel ordre toujours par M.

CHEVALIER, de façon à conserver une cohérence au niveau de la présentation.

Le maire souhaite que le premier bulletin municipal de la nouvelle équipe paraisse

avant l’été (début juillet). Madame MULLET Nathalie, conseillère municipale et

Monsieur MULLET Gilbert, conseiller municipal, travaillent déjà sur le projet.

Monsieur le maire, explique qu’il est prévu de poser des panneaux d’affichage sur

deux nouveaux sites : Bruzac et Rôtisson. Monsieur MULLET Gilbert doit se

renseigner des prix de ces panneaux.

Participation aux Syndicats et Communauté de Communes :

Monsieur le maire récapitule les délégations des conseillers municipaux dans les

divers syndicats et commissions.

Monsieur GLORIEUX Gérard, 1er adjoint, délégué de la Communauté de Communes

du Pays de Vernoux (CCPdV) au CIAS, mentionne que ce service peut être utile aux

habitants de la commune. Il gère les demandes d’aide sociales, le multi-accueil de

Châteauneuf-de-Vernoux, le relais jeunes. Des aides peuvent être accordées pour

des camps, centres aérés et brevet BAFA.

Madame HASSE Christine, conseillère municipale déléguée à l’Office du Tourisme

de La Voulte (OTLV), annonce qu’elle participe ponctuellement aux réunions de

l’Office du Tourisme de Vernoux. Elle expose la question de la taxe de séjour qui est

collectée par la CCPdV et reversée à l’OTLV de qui dépend la commune et informe

le Conseil municipal que la CCPdV doit statuer chaque année sur ce sujet pour

valider le reversement du montant des taxes de séjour à l’OTLV. Le maire vérifiera auprès de la CCPdV que cette démarche soit bien effectuée pour cette année.Départs en retraite :

Monsieur le maire explique que, suite aux départs à la retraite des deux secrétaires

de mairie, Mesdames ORY Solange et MARMEY Huguette, il est prévu d’organiser

une manifestation conviviale pour marquer leur départ. Mesdames CHAREYRE

Chrystel et MULLET Nathalie, conseillères municipales, se chargent de l’organisation

de cet événement. Les anciens maires et conseillers municipaux y seront conviés.

Divers :

Prochain conseil municipal

Monsieur le maire annonce qu’un Conseil municipal devra se réunir impérativement

le 20 juin 2014, date imposée par un arrêté préfectoral. L’unique point à l’ordre du

jour sera le vote des délégués aux élections sénatoriales qui se dérouleront à Privas

le 28 septembre 2014. Un titulaire et trois suppléants devront être élus. Le maire

indique que par le passé, ces délégués étaient généralement le maire et les adjoints

plus un conseiller municipal. Il propose donc la liste suivante :

Titulaire : BOUVIER Gilbert, maire

1er suppléant : GLORIEUX Gérard, 1er adjoint

2ème suppléant : CHAVE Jeannine, 2ème adjoint

3ème suppléant : CHEVALIER Francis, conseiller municipal

Ordures ménagères

Madame CHAVE Jeannine, 2ème adjoint, informe que les poubelles de Rôtisson sont

à nouveau dans un état déplorable. Des chiens et chats (errants ou domestiques)

sont attirés par les sacs poubelles déposés à côté des conteneurs, qui ne sont

pourtant pas pleins, et y laissent de nombreux « souvenirs ».

Commission communale des impôts directs

Monsieur le maire mentionne le renouvellement de la commission communale des

impôts directs de la commune. Une liste de 24 noms a été établie. La Direction

Départementale des Finances Publiques nommera sur cette base 6 commissaires et

6 suppléants.

Restaurant de Rôtisson

Monsieur le maire annonce qu’il a rencontré un couple qui est en négociation avec

les propriétaires actuels pour reprendre le restaurant de Rôtisson.Logements sociaux d’Aubinas

Madame MULLET Nathalie, conseillère municipale, informe qu’il y a une nouvelle

locataire du F3 depuis début juin. Cette dernière a signalé entre autres que la

réception de la télévision ne fonctionne pas. Il semble que la parabole soit mal

connectée avec les prises télévision. Il faudra donc demander un devis, soit pour la

remise en état de la connexion, soit pour la mise en place d’antennes individuelles

pour chaque logement.

Transport scolaire pour l’année 2014-2015

Madame MULLET Nathalie, conseillère municipale annonce que le service de

transport scolaire pris en charge par le Conseil Général était remis en cause pour

l’année scolaire prochaine, du fait que plusieurs bénéficiaires ne l’utiliseront qu’une

semaine sur deux. Après négociation, il sera maintenu pour l’année 2014-2015, car

le nombre total d’enfants s’élève à 6.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.

Approuvé en Conseil Municipal du 22 août 2014