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Procès Verbal - 03 PV du 13 03 2025
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune d'Anais.
Lien du pdf (Procès Verbal - 03 PV du 13 03 2025)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE D’ANAIS
PROCES-VERBAL
DE LA
Séance du Conseil Municipal
Session ordinaire
du 13 03 2025
Séance du Conseil Municipal
du 13 Mars 2025 L’an deux mil vingt-cinq, le 13 mars à vingt heures, les membres du Conseil Municipal se sont réunis, en session ordinaire. La séance s’est déroulée dans la salle de l’Ancien Grenier, sous la présidence de Monsieur Éric GIRAUD-BERNARD, Maire, à la suite de sa convocation adressée le 07/03/2025.
Présents :
Messieurs : GIRAUD-BERNARD Éric - MORANGE Alain - AUPETIT Philippe – GILLET Serge - IDIER Nicolas - RONDELOT Didier.
Mesdames : CARCIN Corinne - DANIEL Laurine - DUMAS Bernadette - PRESSET Ghyslaine – PELOQUIN Josiane.
Procurations :
Mr HAMON Vincent a donné procuration à Mr MORANGE Alain
Mr FAURE Oswin a donné procuration à Mr AUPETIT Philippe.
Absents : CHARBONNIER Dimitri – PUJOL Vincent
Secrétaire de séance : Mme PELOQUIN Josiane
Monsieur Éric GIRAUD-BERNARD Maire ouvre la séance à 20H00, le quorum étant atteint.
Le Procès-Verbal de la séance du jeudi 13 février 2025 est approuvé à l’unanimité par les membres du Conseil.
Monsieur le Maire demande au Conseil d’ajouter à l’ordre du jour le point suivant :
- Cotisation SDEG 16 Éclairage Public 2025
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.
***********************************************
• Approbation du Compte de Gestion - Budget principal 2024 (D2025004)
Monsieur le Maire expose qu’il convient de délibérer sur le compte de gestion 2024 du budget principal transmis par Mr VEILLON Xavier, Comptable public responsable du SGC de RUFFEC. Il précise que les présents comptes sont conformes aux écritures de sa comptabilité administrative 2024 pour la commune.
Monsieur le Maire demande aux Membres du Conseil Municipal de se prononcer.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident d’approuver et de voter le compte de gestion du budget principal 2024 et autorise Monsieur le Maire à effectuer les démarches et signer les documents se rapportant à ce dossier.
• Approbation du Compte Financier Unique - Budget principal 2024 (D2025005)
Monsieur GIRAUD-BERNARD Éric, Maire, quitte la salle. La présidence est donnée à Mme PELOQUIN Josiane, doyenne de l’assemblée, qui donne lecture du compte financier unique du budget principal 2024 de la commune d’ANAIS.
DEPENSES RECETTES
Réalisation de
l’exercice
(mandats et
titres)
Section de fonctionnement 954 698.71 € 1 226 955.88 €
Section d’investissement 179 530.60 € 198 130.73€
+ +
Reports de
l’exercice 2023
Report en section de
fonctionnement
0.00 € 3 016 680.29 €
Report en section
d’investissement
23 067.96 € 0.00 €
= =
TOTAL (Réalisation +
reports)
1 157 297.27 € 4 441 766.90 €
Restes à
réaliser à
reporter en
2024
Section de fonctionnement 0,00 € 0,00 €
Section d’investissement 48 925.00 € 00.00 €
RESULTAT
CUMULE
Section de fonctionnement 954 698.71 € 4 243 636.17 €
Section d’investissement 251 523.56 € 198 130.73 €
TOTAL CUMULE 1 206 222.27 € 4 441 766.90 €
Mme PELOQUIN Josiane demande aux Membres du Conseil Municipal de se prononcer.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident d’approuver et de voter le compte financier unique du budget principal 2024.
• Subvention Club Informatique d’Anais (D2025006)
Monsieur le Maire donne lecture du courrier du Club Informatique qui demande une subvention de 420,00€ pour le fonctionnement de son association.
Monsieur le Maire demande au conseil municipal de se prononcer.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité de verser une subvention d’un montant de 420,00€ au Club informatique d’Anais.
• Aide financière Stage Cote Ivoire (D2025007)
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal avoir réceptionné un courrier de Madame Claire BOUTENEGRE domiciliée sur la Commune, qui souhaite obtenir une aide financière pour un stage de 4 mois en Côte d’Ivoire dans le cadre d’un master Tourisme parcours mondes africains du 13 mars au 17 juillet 2025.
Le conseil municipal à l’unanimité des membres présents décide d’accorder une subvention d’un montant de 150,00 euros pour financer une partie des frais du stage en Côte Ivoire de Mme BOUTENEGRE Claire. • Aide financière Voyage Scolaire Dordogne (D2025008)
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal d’avoir réceptionné un courrier de la MFR de la Péruse Haute-Charente qui l’informe d’un voyage d’étude organisé en Dordogne du 15 au 18 avril 2025 concernant une jeune résidante sur la commune d’Anais Mme ROUTIT Chloé. Ce courrier a pour objet de demander une subvention pour ce voyage scolaire.
Le conseil municipal à l’unanimité des membres présents décide d’accorder une subvention d’un montant de 40,00 euros pour financer une partie des frais de séjour en Dordogne pour l’enfant ROUTIT Chloé.
• Rénovation retable Église (D2025009)
Le devis a été réceptionné pour la rénovation du retable de l’Église.
Ce devis, pour 28 224,00€ TTC comprend :
- La dépose et la repose du tableau central ;
- Le nettoyage des colonnes et remise en état.
Le Conseil Municipal accepte ce devis à l’unanimité.
• Rénovation des vitraux de l’Église (D2025010)
Deux devis ont été réceptionnés pour la rénovation des vitraux de l’Église.
Le choix du Conseil Municipal se porte sur le devis proposé par l’entreprise PINTO (Tusson) pour un montant de 17 424,00 €
***********************************************
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
- Production panneaux photovoltaïques :
La production des panneaux photovoltaïques situés aux écoles est redistribuée sur l’ensemble des bâtiments communaux.
- Changement Véolia / Saur :
Aucune information n’a été faite au niveau des Collectivités et des administrés. Il y a un risque au niveau du paiement si la somme à payer arrive en fin d’année car jusqu’à aujourd’hui, aucune demande de RIB n’a été faite auprès des consommateurs. Mme PRESSET Ghyslaine propose qu’une demande de réunion d’information soit faite auprès de la Saur.
- Barrières de protection :
Le Conseil Municipal étudie l’installation de barrière de protection (côté route) à l’aire de jeux pour enfants situé face aux écoles, dans l’objectif de prévenir tout risque d’accident. Une réflexion est lancée sur l’installation d’un enclos. Mr AUPETIT Philippe se propose pour rechercher deux entreprises pour effectuer des devis.
***********************************************
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22H10.