Procès Verbal - 09 PV du 14 09 23

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Procès Verbal - 09 PV du 14 09 23 Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune d'Anais. Lien du pdf (Procès Verbal - 09 PV du 14 09 23)Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Jeunesse, MAIRIE D’ANAIS

PROCES-VERBAL

DE LA

Séance du Conseil Municipal

Session ordinaire

du 14 09 2023

Séance du Conseil Municipal

du 14 Septembre 2023L’an deux mil vingt-trois, le 14 septembre à vingt heures, les membres du Conseil Municipal se sont réunis, en session ordinaire. La séance s’est déroulée dans la salle du Conseil à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Éric GIRAUD-BERNARD, Maire, à la suite de sa convocation adressée le 07/09/2023.

Présents :

Messieurs : AUPETIT Philippe - GIRAUD-BERNARD Éric - HAMON Vincent - MORANGE Alain - MOUNIER Thomas

Mesdames : DUMAS Bernadette - PELOQUIN Josiane - PRESSET Ghislaine.

Absents excusés : Mr PUJOL Vincent a donné procuration à Mr MORANGE Alain

Absents : Mr CHARBONNIER Dimitri - Mr GILLET Serge

Secrétaire de séance : Mr MORANGE Alain

Monsieur Éric GIRAUD-BERNARD Maire ouvre la séance à 20H00, le quorum étant atteint.

Le Procès-Verbal de la séance du jeudi 11 juillet 2023 est approuvé à l’unanimité par les membres du Conseil.

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• Plan départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (D2023034)

Mr le Maire expose au Conseil Municipal que le Département établit, après avis des communes, un plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée. Ces itinéraires peuvent notamment emprunter des chemins ruraux, après délibération des communes concernées. Le PDIPR a pour objet le développement ultérieur du tourisme de randonnée traversant la commune et la mise en valeur de son patrimoine.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, émet un avis favorable sur la mise à jour du PDIPR sur le territoire de la commune et accepte le principe de l’inscription de chemins au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée.

Concernant les chemins ruraux qui feront l’objet d’un classement, le Conseil Municipal s’engage :

- à ne pas les aliéner,

- à leur conserver un caractère ouvert et public,

- à assurer/accepter leur balisage,

- à assurer/faire assurer leur entretien.• Création de postes d’agents techniques Principal 2ème classe (D2023035)

Monsieur le Maire propose aux Membres du Conseil Municipal de créer deux postes d’adjoint technique principal de 2ème classe, suite à des avancements de grade :

- Un poste d’adjoint technique principal 2ème classe à raison de 32 heures hebdomadaires au 01/10/2023.

- Un poste d’adjoint technique principal 2ème classe à raison de 35 heures hebdomadaires au 01/11/2023

Mais aussi de supprimer les deux anciens postes d’adjoint technique.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal acceptent à l’unanimité de supprimer les deux anciens postes d’adjoint technique et de créer deux postes d’adjoint technique de 2ème classe.

• Décision modificative n°3 – Ouverture de crédit compte 2041582 (D2023036)

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la Mairie a réceptionné la facture relative à l’extension du réseau d’eau potable sur la rue du Pignou. La participation de la Collectivité à cette dépense n’a pas été prévue au budget principal 2023.

Mr le Maire propose au Conseil Municipal de prendre la décision modificative N°3 suivante :

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité l’ouverture de crédits au compte 2041582.

• Aide financière parcours Erasmus (D2023037)

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal avoir réceptionné le courrier d’une administrée qui souhaite obtenir une aide financière pour l’intégration à l’école polytechnique de Gdansk en Pologne au mois de février 2024.

Après en avoir débattu, le conseil municipal à l’unanimité des membres présents décide d’accorder une subvention d’un montant de 150,00 €.

• Rétrocession lotissement « Les Chegnons » (D2023038)

Mr le Maire expose au Conseil Municipal la demande de Mr CARCIN, à savoir la rétrocession des parcelles B 1055, B1054, B 1053 à titre gratuit.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal acceptent la rétrocession des parcelles à titre gratuit et demande que les frais d’acte notarié soient à la charge de Monsieur CARCIN.QUESTIONS / INFORMATIONS DIVERSES

- Le devis pour la formation des agents communaux (prévention et secours civique) a été réceptionné. Le coût de cette formation de 7 heures, pour 2 groupes de 8 personnes est de 970€ ;

- La proposition commerciale de SOCOTEC pour l’entretien et la vérification des aires de jeux des écoles et le City Park a été réceptionnée et est à l’étude ;

- Les frigos de la salle des fêtes doivent être remplacés. A ce jour, deux devis sont en cours d’examen.

- Mr le Maire informe le Conseil Municipal que des microcoupures de courant aux vestiaires du stade de foot seraient à l’origine de l’interruption du système de chauffage. L’installation d’onduleurs pourraient être envisagés uniquement après consultation d’EDF concernant ces microcoupures.

- L’achat d’une armoire ignifuge (anti feu) et anti-effraction est décidée pour le stockage des documents relatifs à l’État Civil.

- L’association Events Truck’s Charente souhaite occuper la salle des fêtes le week-end du 25 et 26 mai 2024 pour accueillir les poids lourds. Le Conseil Municipal a un doute sur l’adaptabilité du revêtement du parking de la salle des fêtes pour des poids lourds. - Achat de parapluies pour octobre rose.

- Tricoteuse de mots : spectacle le 14 octobre 2023 à la salle de l’ancien grenier. - Pour le Téléthon : achat de 24 bouteilles de Muscadet

- École - Fêtes de fin d’année : la séance de cinéma et l’achat de chocolats pour les enfants sont reconduits cette année.

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L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22H30.