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Procès Verbal - PV du cm du jeudi 15 juillet 2021
Ordre du Jour - Proposition ordre du jour cm du 15 juillet 2021
Document publié le Jeudi 15 juillet 2021 par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Proposition ordre du jour cm du 15 juillet 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Logement,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 15 JUILLET 2021
IL.
IL.
IV.
A 20H30 - SALLE DU CONSEIL MUNICIFAL
Appel des présents, mention des excusés et procurations.
Désignation d’un secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du Mardi 13 avril 2021
Le rendre compte des décisions prises par Monsieur le Maire
Dossiers soumis à délibération
Point 1 - Décision modificative n°1 au Budget Principal au titre de l'année 2021
Point 2 - Décision modificative n°1 au Budget Annexe de l'Eau au titre de l'année 2021
Point 3 - Décision modificative n°1 au Budget Gestion des Activités Thermales et Bien-Etre au titre de l'année 2021
Point 4 - Détermination de la durée d'amortissement de subvention d'équipement versée inscrite au chapitre budgétaire 204 - Outil Départemental de collecte de la taxe de séjour
Point 5 - Demande d'acceptation d'un legs de Madame Georgette TRAMUSET, veuve de Monsieur GILLOT
Point 6 - Cession d’un délaissé de voirie cadastré section AH 554 d’une contenance de 103 m2 sis Allée des Sapins à Bourbonne les Bains
Point 7 - Convention financière - Syndicat Départemental d'Energie et des Déchets 52 - Effacement des réseaux aériens rue Vellonne et rue Amiral Pierre à Bourbonne les Bains
Point 8 - Location chasse communale - Résiliation du baïl de chasse du lot D
Point 9 - Location de la chasse communale - Approbation de l’avenant n°3 au bail de location amiable du droit de chasse dans la forêt communale de Bourbonne les Bains conclu avec la Société de chasse de Bourbonne les Bains
Point 10 - Location chasse communale - Décomposition du lot D, Approbation du mode de location, Choix de la durée du baïl et Fixation du prix de retrait
Point 11 - Location chasse communale - Approbation du cahier des clauses générales, des fiches-articles du lot D et de toutes autres pièces annexes
Point 12 - Demande d'avis concernant un dossier de demande d'enregistrement au titre de la législation sur les installations classées
Point 13 - Déclaration d'Intention d'Aliéner (DIA) au 5 chemin de Saint-Jacques à Bourbonne les Bains @ Point 14 - Délibération de principe sur l'implantation de parcs éoliens sur le Territoire de Bourbonne les Bains
© Point 15 - Rectification de la délibération n°DEL-2021-22 du 23 mars 2021 portant acquisition d'un étang avec terrains autour situés rue d'Orfeuil à Bourbonne les Bains
@ Point 16 - Délibération autorisant Monsieur le Maire à conclure la convention d'adhésion au programme national Petites Villes de Demain avec le Préfet, délégué territorial de l’Agence Nationale de Cohésion des Territoires, les maires des communes de Bourbonne les Bains, Fayl-Billot, Chalindrey et le Président de la Communauté de Communes des Savoir-Faire
VI. Informations diverses
VII. Questions diverses
A Bourbonne les Baïns, le 09 juillet 2021