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Ordre du Jour - Proposition ordre du jour du cm du 30 novembre 2020
Document publié le Lundi 30 novembre 2020 par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Proposition ordre du jour du cm du 30 novembre 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 30 NOVEMBRE 2020
Il.
NL.
IV.
À 20H30 - SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Appel des présents, mention des excusés et procurations.
Désignation d’un secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du Jeudi 08 octobre 2020
Le rendre compte des décisions prises par Monsieur le Maire
Dossiers soumis à délibération
Point 1 - Retrait de la délibération n°2020/88 du 08 octobre 2020 - Demande d'exonération d'un établissement commercial de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année 2021
Point 2 - Rectification de la délibération n°2020/89 du 08 octobre 2020 - Demande de remboursement du forfait «Cure Thermale» d'un utilisateur de l'aire de camping- cars
Point 3 - Décision modificative n°3 au Budget Communal
Point 4 - Décision modificative n°2 au Budget Annexe de l'Eau
Point 5 - Décision modificative n°1 au Budget Gestion des Activités Thermales et Bien-Eire
Point 6 - Approbation du plan de financement prévisionnel pour la rénovation de deux œuvres du Musée de Bourbonne les Bains
Point 7 - Approbation du plan de financement prévisionnel pour l'acquisition d'un pack visio pour les réunions
Point 8 - Approbation du plan de financement prévisionnel - Travaux de voirie et réseaux - Rues Amiral Pierre et Vellonne
Point 9 - Approbation du plan de financement prévisionnel - Travaux de protection du captage d'eau potable du Grand Pré à Bourbonne les Bains
Point 10 - Complément à la délibération n°2020/95 du 08 octobre 2020 - Approbation des conditions de vente de la maison sise 18 rue d'Orfeuil à Bourbonne les Bains
Point 11 - Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal de la Commune de Bourbonne les Bains
Point 12 - Approbation des tarifs municipaux pour l'année 2021
Point 13 - Destination des coupes - Exercice 2021
Point 14 - Jours d'ouverture des commerces pour l'année 2021 Point 15 - Numérotation d'un immeuble rue du Roteux à Villars Saint-Marcellin, Commune associée à Bourbonne les Bains
Point 16 - Autorisation de lancement de l'accord cadre à bons de commande pour les travaux de voirie et d'espaces publics 2021-2024
Point 17 - Autorisation de lancement de procédure formalisée concernant le marché de fournitures et d'acheminement de l'électricité à Bourbonne les Bains et ses communes associées 2021-2022
Point 18 - Approbation du principe de concession de service public pour l'exploitation du golf miniature à Bourbonne les Bains
Point 19 - Approbation des pièces constitutives de la Délégation de Service Public pour l'exploitation du golf miniature à Bourbonne Les Bains
Point 20 - Approbation de la convention d'objectifs et de financement entire la Commune de Bourbonne les Bains et l'Office de Tourisme
Point 21 - Modification du règlement intérieur de la Médiathèque Municipale
Point 22 - Aides aux petits commerces
Point 23 - Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement 2021 dans la limite du quart des crédits d'investissement inscrits au Budget de l'exercice précédent jusqu'à l'adoption du Budget Primitif 2021
Point 24 - Etat des présentations et admissions en non-valeur
Point 25 - Approbation du devis concernant l'assistance juridique dans le cadre du lancement d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour le futur projet thermal
Point 26 - Demande d'aide à l'Agence de l'Eau pour des travaux de réseaux d'eau potable des rues Amiral Pierre et Vellonne d'un montant de 199 195.00 € HT
Point 27 - Demande de remboursement du forfait «Cure Thermale» d'un utilisateur de l'aire de camping-cars
Point 28 - Convention financière - Syndicat Départemental d'Energie et des Déchets 52 - Extension de l'éclairage public rue des Maranges à Villars Saint-Marcellin, Commune associée à Bourbonne les Bains
Point 29 - Convention financière - Syndicat Départemental d'Energie et des Déchets 52 - Extension du réseau pour le chemin piéton et le remplacement des luminaires vétustes rue Constantin Weyer à Bourbonne les Bains
Point 30 - Autorisation de lancement du marché de travaux concernant le réservoir du Haut de Craye
Point 31 - Refacturation des frais de fonctionnement des écoles maternelle et primaire de la Commune de Bourbonne les Bains au titre de l'année 2020
Point 32 - Approbation de la durée d'amortissement pour des frais d'insertions non suivis de travaux dans le budget des activités thermales et bien-être à la suite d'un abandon de projet © Point 33 - Rectificatif du tableau des effectifs
© Point 34 - Modification du taux de l'indemnité spéciale de fonctions des agents de Police Municipale à compter du ler janvier 2021 pour le grade de Gardien- Brigadier
© Point 35 - Approbation du changement des cycles de travail des services de la Commune de Bourbonne les Bains pour les agents de la Commune de Bourbonne les Bains à compter du ler janvier 2021
VI. Informations diverses
VIL. Questions diverses
A Bourbonne les Bains, le 25 novembre 2020
le CRRON