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unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2020 096 modification composition conseil tamponne 0
Document publié le Vendredi 29 mai 2020
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Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Aménagement du territoire,
Département du Nord Communauté de communes PEVELE CAREMBAULT Arrondissement de LILLE EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
________
DELIBERATION
CC_2020_096
L’an deux mille vingt, le 4 juin à 18 heures 30, le Conseil Communautaire de la communauté de
communes Pévèle Carembault s’est réuni à PONT-A-MARCQ sous la présidence de M. Jean-Luc
DETAVERNIER, Président pour la tenue de la session ordinaire, suite à la convocation faite le
29 mai 2020, conformément à la loi.
OBJET :
Modification de la
composition du Conseil
communautaire
Présents à l’ouverture
de la séance :
Titulaires présents : 47
Suppléants présents : 2
Procurations : 2
Nombre de votants : 51
Présents :
Luc FOUTRY, Vice-Président
Bernard CHOCRAUX, Vice-Président
Benjamin DUMORTIER, Vice-Président
Nadège BOURGHELLE-KOS, Vice-Présidente
Sylvain CLEMENT, Vice-Président
Joëlle DUPRIEZ, Vice-Présidente
Didier DALLOY, Guy SCHRYVE, Philippe DELCOURT, Arnaud HOTTIN, Thierry BRIDAULT, Franck
SARRE, Frédéric PRADALIER, Raymond NAMYST, Olivier VERCRUYSSE, Bernadette SION, Patrick
LEMAIRE, Marion DUBOIS, Frédéric MINET, Michel DUPONT, Odile RIGA, Régis BUE, Isabelle
LEMOINE, Marcel PROCUREUR, Thierry DEPORTEERE, Jean-Louis DAUCHY, Vinciane FABER, Paul
DHALLEWYN, François-Hubert DESCAMPS, Sylvain PEREZ, Christian DEVAUX, Pascal DELPLANQUE,
Ludovic ROHART, Carine JOURDAIN, Michel PIQUET, Marie ENJALBERT, Frédéric SZYMCZAK, Bruno
RUSINEK, Valérie NEIRYNCK, Marie CIETERS, Yves LEFEBVRE, Luc MONNET, Michel MAILLARD, Jean-
Paul VERHELLEN, Alain DUCHESNE, Alain BOS, Jean-Luc LEFEBVRE
Christine SYMOENS, Maryline BENDLEWSKI
Ne prenant pas part aux votes :
Jean-Luc DETAVERNIER, Président
Bernard CORTEQUISSE, Vice-Président
Eric MOMONT, Vice-Président
Jean-Michel DELERIVE, Vice-Président
Yannick LASSALLE, Vice-Président
Ont donné pouvoir :
Thierry LAZARO, procuration à Luc FOUTRY
Didier WIBAUX, procuration à Marie CIETERS
Absents excusés :
Sylvain BEAUVOIS
José ROUCOU, remplacé par sa suppléante Christine SYMOENS
Pascal FROMONT, remplacé par sa suppléante Maryline BENDLEWSKI
Secrétaire de Séance :
Sylvain PEREZ CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 4 Juin 2020
Délibération CC_2020_096
Modification de la composition du Conseil communautaire
Le Conseil Communautaire,
Dans les intercommunalités dans lesquelles l’ensemble des conseillers municipaux n’ont pas été élus le soir du 1er tour des élections municipales, la loi 2020-290 du 23 mars 2020, complétée par l’ordonnance 2020-562 du 11 mai 2020, a prévu que le Conseil communautaire est composé en une forme « mixte ou hybride » comprenant :
- Des conseillers municipaux et communautaires élus au 1er tour, entrés en fonction au 18 mai 2020.
- Des conseillers municipaux et communautaires élus en 2014, et dont le mandat est prolongé pour les communes dans lesquels un 2nd de l’élection municipale doit être organisé.
S’agissant du président, des vice-présidents et des éventuels autres membres du bureau sortants, ils sont maintenus dans leurs fonctions, y compris s’ils avaient décidé de ne pas se présenter aux élections locales de 2020 ou ont été battus au premier tour le 15 mars 2020. Cette situation perdure de la date de l’entrée en fonction des conseillers élus au premier tour, le 18 mai 2020, et jusqu’à la date d’installation du Conseil communautaire définitif issu du second tour.
La présente délibération a pour effet d’acter la modification de la composition du Conseil communautaire :
AIX M. Didier DALLOY (titulaire)
Mme Virginie DECOCK (suppléant)
ATTICHES M. Luc FOUTRY (titulaire)
Mme Paule DEMESSINE (suppléante)
AUCHY M. Guy SCHRYVE (titulaire)
Mme Laetitia ROUSSEAU (suppléante)
AVELIN M. José ROUCOU (titulaire)
Mme Christine SYMOENS (suppléante)
BACHY M. Philippe DELCOURT (titulaire)
Mme Véronique THOMAS (suppléante)
BERSEE M. Arnaud HOTTIN (titulaire)
Mme Dominique PASTANT (suppléante)
BEUVRY-LA-FORET M. Thierry BRIDAULT (titulaire)
Mme Bénédicte MARTIN LE SAOUT (suppléant)
BOURGHELLES M. Franck SARRE (titulaire)
Mme Sophie FENOT (suppléante)
BOUVIGNIES M. Frédéric PRADALIER (titulaire)
Mme Martine HULLOUX (suppléante)
CAMPHIN EN CAREMBAULT M. Raymond NAMYST (titulaire)
Mme Pascale ROBIQUET (suppléante)
CAMPHIN EN PEVELE M. Olivier VERCRUYSSE (titulaire)
Mme Patricia GUILLAUD (suppléante)
CAPPELLE EN PEVELE M. Bernard CHOCRAUX (titulaire)
Mme Laetitia CUVELIER (suppléante)
CHEMY Mme Bernadette SION (titulaire)
Mme Marie-Pierre LEROY (suppléante) COBRIEUX M. Patrick LEMAIRE (titulaire)
M. Christophe THIEBAUT (suppléant)
COUTICHES M. Pascal FROMONT (titulaire)
Mme Maryline BENDLEWSKI (suppléante)
CYSOING M. Benjamin DUMORTIER (titulaire)
CYSOING Mme Marion DUBOIS (titulaire)
CYSOING M. Frédéric MINET (titulaire)
ENNEVELIN M. Michel DUPONT (titulaire)
Mme Hélène FOUACH (suppléante)
GENECH Mme Odile RIGA (titulaire)
M. Pierre DORCHIES (suppléant)
GONDECOURT M. Régis BUE (titulaire)
GONDECOURT Mme Isabelle LESIEUR-LEMOINE (titulaire)
HERRIN M. Marcel PROCUREUR (titulaire)
M. Patrick BOURDONDHUI (suppléant)
LANDAS M. Jean-Louis DAUCHY (titulaire)
Mme Caroline D’HERBOMEZ (suppléante)
LA NEUVILLE M. Thierry DEPOORTERE (titulaire)
M. Régis DUPONT (suppléant)
LOUVIL Mme Vinciane FABER (titulaire)
M. Gérard ODOU (suppléant)
MERIGNIES M. Paul DHALLEWYN (titulaire)
Mme Marie-Christine LE LAY (suppléante)
MONCHEAUX M. François –Hubert DESCAMPS (titulaire)
Mme Françoise RESZEL-MATHIS (suppléant)
MONS-EN-PEVELE M. Sylvain PEREZ (titulaire)
Mme Anne-Sabine MASCAUT - PLAYS (suppléante)
MOUCHIN M. Christian DEVAUX (titulaire)
Mme Pascale DEBAUD (suppléant)
NOMAIN M. Pascal DELPLANQUE (titulaire)
Mme Anne-Sophie VANDERMESSE (suppléante)
ORCHIES M. Ludovic ROHART (titulaire)
ORCHIES Mme Carine JOURDAIN (titulaire)
ORCHIES M. Michel PIQUET (titulaire)
ORCHIES Mme Marie ENJALBERT (titulaire)
ORCHIES M. Frédéric SZYMCZAK (titulaire)
OSTRICOURT M. Bruno RUSINEK (titulaire)
OSTRICOURT Mme Valérie NIERYNCK (titulaire)
OSTRICOURT M. Sylvain BEAUVOIS (titulaire)
PHALEMPIN M. Thierry LAZARO (titulaire)
PHALEMPIN Mme Marie CIETERS (titulaire)
PHALEMPIN M. Didier WIBAUX (titulaire)
PONT-A-MARCQ M. Sylvain CLEMENT (titulaire)
Mme Marie-Gaétanne DANION (suppléante)
SAMEON M. Yves LEFEBVRE (titulaire) Mme Nathalie DEBIEVE (suppléante)
TEMPLEUVE M. Luc MONNET (titulaire)
TEMPLEUVE Mme Joëlle DUPRIEZ (titulaire)
TEMPLEUVE M. Michel MAILLART (titulaire)
THUMERIES Mme Nadège BOURGHELLE KOS (titulaire)
THUMERIES M. Jean-Paul VERHELLEN (titulaire)
TOURMIGNIES M. Alain DUCHESNE (titulaire)
M. Hervé NOVION (suppléant)
WAHAGNIES M. Alain BOS (titulaire)
Mme Caroline GALLET (suppléant)
WANNEHAIN M. Jean-Luc LEFEBVRE (titulaire)
Mme Isabelle ROBION (suppléante)
Ont signé au registre des délibérations les membres du Conseil Communautaire repris ci-dessus. Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Président
Jean-Luc DETAVERNIER