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Document publié le Mercredi 4 janvier 2023 par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION caisse des ecoles 2023 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
CAISSE DES ÉCOLES
DE
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
Siège : Mairie de Saint-Michel-sur-Orge
Département de l'Essonne
Arrondissement de Palaiseau
2023 — 01 : RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA CAISSE DES ÉCOLES DE LA VILLE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
L'an deux mille vingt-trois, le trente-et-un janvier à dix-huit heures trente, le Comité d'Administration de la
Caisse des Écoles de Saint-Michel-sur-Orge, régulièrement convoqué le 4 janvier 2023, s'est réuni en la
mairie de Saint-Michel-sur-Orge, sous la Présidence de Madame Maria MENICACCI-FERRAIN, Vice- Présidente de la Caisse des Ecoles ;
Nombre de membres en exercice : 18
Etaient présents : .
Madame Maria MENICACCI-FERRAIN, Vice-Présidente de la Caisse des Ecoles
Monsieur Nicolas DE BOISHUE, Adjoint au Maire en charge du Patrimoine et de la santé
Madame Bérénice BEYL, Membre élue de la Caisse des Ecoles
Madame Auroré BRESSY, Directrice de l’école maternelle Jules Verne
Madame Carole COUTON, Adjointe au Maire en charge de la vie associative et festive
Madame Florine EKOUE, Conseillère municipale déléguée
Monsieur David FERREIRA, Membre élu de la Caisse des Ecoles
Madame Nathalie MOAL-RICHARD, Membre élue de la Caisse des Écoles
Madame Nathalie LEMAIRE, Directrice de l’école élémentaire Jules Verne
Monsieur Denis NOIROT-DUVAL, Conseiller municipal délégué
Etaient excusés :
Madame Nora FOSSIEZ, Membre élue de la Caisse des Ecoles
Monsieur Thierry JULLIEN, Conseiller municipal délégué
Monsieur Mehdi KESRAOUI, Conseiller municipal délégué
Madame Nadine PETIT, Inspectrice de l'Education Nationale
Madame Sophie RIGAULT, Présidente de la Caisse des Ecoles
LE COMITÉ D'ADMINISTRATION,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2312-1 et D.2312-3
VU le Code de l'Éducation,
Le présent acte peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou notification. CONSIDERANT le rapport d’orientations budgétaires 2023 transmis et présenté aux membres du Comité d'Administration de la Caisse des écoles
CONSIDERANT je débat qui a suivi cette présentation,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité,
PREND ACTE de la présentation du rapport et de {a tenue du débat d'orientations budgétaires en vue de l'élaboration du Budget Primitif de l'année 2023,
Fait et délibéré en mairie de Saint-Michel-sur-Orge, le 31 janvier 2023
publication en figne le : À G10 21 26 22
Accusé de réception - Mnistère de fntérieur
081-269101820-20230214-2023-01-DE
Accusé certifié exécutoire
Récepion parle préfet: 1402/2028
Afchege : 14022023
Pour fautonté compétente par délégation Carole
OLMER
Le présent acte peut fatre l'objet d’un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d’un recours contentieux auprès
du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou notificotion.