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Arrêté - ARRETE 2023 92 Interdiction de Circulation et Stationnement Chemin du Barry
Document publié le Mardi 10 janvier 2023 par la commune d'Aubiet.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 2023 92 Interdiction de Circulation et Stationnement Chemin du Barry)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
ARRÊTÉ N° 2023-92 portant interdiction de circulation et de stationnement
Chemin du Barry - Accès au site de l’Ecole
Pour le Maire empêché, l’adjoint délégué à l'urbanisme de la commune d’Aubiet ;
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU le Code de la Voirie Routière ;
VU le Code de la Route ;
CONSIDÉRANT que pour des raisons de sécurité pour les élèves de l’Ecole et pour les
enfants du centre de loisirs, il convient de règlementer la circulation et le stationnement des véhicules à certaines heures de la journée sur Le chemin du Barry au niveau des accès
aux bâtiments de l’Ecole et du centre de loisirs ;
ARRÊTE
ARTICLE 1° - La circulation et Le stationnement des véhicules sont interdits chemin du Barry tous les jours aux horaïres suivants :
- De 8h30 à 09h00
- De 11h30 à 12h00
- De 15h45 à 16h15
ARTICLE 2 - L’interdiction de circulation et de stationnement prévue à l’article 1° ne
s’applique pas :
- Les samedis, dimanches et jours fériés.
- Aux véhicules de secours.
ARTICLE 3 - La signalisation réglementaire conforme aux prescriptions de l'instruction générale sur la signalisation routière sera mise en place par les services techniques de la commune.
ARTICLE 4 - L'absence de barrière ou d’une personne réglementant la circulation ne
constitue pas une autorisation, même occasionnelle, d'accès.
ARTICLE 5 - Les dispositions définies par l’article 1°" prendront effet à compter de ce jour.
ARTICLE 6 - Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
ARTICLE 7 - M. le Maire d’AUBIET et M. Le Chef de la Brigade de Gendarmerie de GIMONT,
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera
publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
LE
Fait à AUBIET, le 19 octobre-2023
Pour Le Maire em êché
L’Adjoint délégus l'urbanisme,