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Déliberation - 180 2023 SVA15c
Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune de Taverny.
Lien du pdf (Déliberation - 180 2023 SVA15c)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
vil. RAR Tavérny VILLE DE TAVERNY
Secrétariat des assemblées
sadministration-generale@ville-taverny.fr
Taverny, le 21 novembre 2023
CERTIFICAT ADMINISTRATIF
Objet : Erreur matérielle dans la transmission d'une délibération du Conseil municipal du 16 novembre 2023.
Madame, Monsieur,
Je soussignée Florence PORTELLI, Maire de Taverny, certifie que la délibération n° 180-2023-SVA15, du Conseil municipal du 16 novembre 2023, portant attribution de subventions municipales 2023, dans le cadre du dispositif « accès jeunes » et approbation des conventions de partenariat avec les associations concernées par ce dispositif, comporte une erreur matérielle.
En conséquence, je vous remercie de bien vouloir trouver, ci-dessous, la modification qui annule et remplace l’article 1°, comme suit
Article 1°:
L'attribution, aux associations, des subventions définies dans le tableau ci-dessous est approuvée, dans le cadre du dispositif « Accès Jeunes », pour l’année scolaire 2023-2024, correspondant au nombre de cartes enregistrées auprès de chaque association.
Tranche de quotient Tranche de quotient
Nombre Montant familial T1 familial T2
Nom de l'association | Carte de la . | Nombre | Participation | Nombre Participation
subventi de de la ville de de la ville
on cartes | | cartes
Cosmopolitan Club | 421 | 7670 54 4320 | 67 de Taverny Football| … : $ : Phase a
Taverny Sports 73 4 700 35 2 800 38 1 900 Nautiques 95 (TSN 95
Amicale Laïque de 9 473.35 “#4 80 Taverny (ALT) : .
Karaté Club de 15 960 7 560 8 400 Taverny Basket Club
Taverny/Montigny
Judo Club de
Tavern
La danse dans la ville
- Cosmo Acrobatie
Handball Club
Saint- Leu/Taverny
As du Volant -
Badminton
TOTAL
11
11
16
| 308
630
820
252
853.32
195
19 013.67 139
480
720
120
312
195
10 857
12
169
150
100
132
541.32
8 156.67
Je certifie que la version transmise le 20 novembre 2023 comporte bien les éléments sur lesquels le conseil municipal, réuni le 16 novembre 2023, s'est prononcé.
Restant à votre disposition pour tout complément d'information concernant ce dossier, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.