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Déliberation - liste deliberations CM 29 11 2023
Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune de Valflaunès.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 29 11 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Institutions publiques,
Commune de VALFLAUNES
Département de l'Hérault
DELIBERATIONS séance du 29/11/2023
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
EXAMINEES LE 29 NOVEMBRE 2023
NOMBRE DE CONSEILLERS
En exercice 14
Présents 11
Puis 12 à partir de la D2023-51
Votants 12
Puis 13 à partir de la D2023-51
PRESENTS : M. ANDRIEU (à partir de la D2023-51), Mme BARBIER, Mme BEL, Mme BESSONNET, M. CHASLES, Mme
EL BAKI, M. FABRE, M. GERVAIS, M. GORLIER, M. JEANJEAN, M. ROBIN, Mme VALENTIN
ABSENT(S) EXCUSÉ(S) : Mme BEN-YAHIA donne procuration à Mme BEL
ABSENT(S) : M. ANDRIEU (jusqu'à la D2023-50), M. BENETEAU,
LISTE DES DELIBERATIONS
D2023-48 Achat mobilier cantine - demande de fonds de concours Approuvée
Achat mobilier pour 2 093.38 € HT
D2023-49 Création emploi permanent adjoint technique territorial Approuvée
Création d’un emploi à 20/35ème
D2023-50 Commission urgence écologique au sein de la CCGPSL -— désignation Approuvée
représentants
Représentant titulaire : FABRE Gérard, représentante suppléante : VALENTIN Christel
D2023-51 Convention de projet urbain partenarial (PUP) — Opération Approuvée
d'aménagement du secteur CAMPASSES
Autorisation de signature de la convention avec la société ANGELOTTI
D2023-52 Convention de projet urbain partenarial (PUP) - Opération Approuvée
d'aménagement lotissement Les lucioles - Secteur Garrigues du Rey
Autorisation de signature de la convention avec Mme DURAND Isabelle
D2023-53 Réaménagement voiries (rue des Sophoras, rue de la Lauze et route de St Approuvée
Martin de Londres) — choix maître d'œuvre
Cabinet Bbass pour un montant de 24 055 € HT
D2023-54 Réaménagement voiries (rue des Sophoras, rue de la Lauze et route de St Approuvée
Martin de Londres) — choix bureau d'étude pour une mission de détection de
réseaux
Cabinet Bbass pour un montant de 3 780 € HT
D2023-55 Réaménagement voiries (rue des Sophoras, rue de la Lauze et route de St Approuvée
Martin de Londres) - choix bureau d'étude pour un relevé topographique
Cabinet Bbass pour un montant de 4 480 € HT
D2023-56 Décision modificative n°2 du budget 2023 Approuvée
Affiché le — L}
Le Maire,
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Gérard FABRÈ 2