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Compte-Rendu - 2020 07 10 CR REGISTRE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ville-ès-Nonais.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 07 10 CR REGISTRE)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT
: ILLE
ET
VILAINE
2020/019
ARRONDISSEMENT
: SAINT
MALO
Paraphe
COMMUNE
: LA
VILLE
ES
NONAIS
Séance
du
24
juin
2020
L'an
deux
mille
vingt,
le
dix
juillet
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LA
VILLE
ES
NONAIS
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la salle
polyvalente,
sous
la présidence
de
M.
CORNEE
Jean-
Malo,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 6 juillet
2020
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 15
Présents :
M.
CORNEE
Jean-Malo
-
Mme
CONTIN
Florence
-
M.
DESAUNAY
Jacques
- Mme
BUSNEL
Claudine
-
M.
TROUCHARD
Michel
-
M.
CHEVALIER
Philippe
-
Mme
BEUREL
Marie-Claire
-
M.
LECOULANT
Sylvain
-
Mme
LEHEUTRE-TOMASSONI
Sandrine
- Mme
GUERNIOU
Vanessa
- M.
GUERIN
Morgan
- Mme
HAISE
Sophie
-
Absents
excusés
:
M.
ANNIC
Laurent
donne
pouvoir
à Mme
GUERNIOU
Vanessa
Mme
LEPOURRY
Dominique
donne
pouvoir
à M.
DESAUNAY
Jacques
M.
LE
MASSON
Stéphane
donne
pouvoir
à Mme
BUSNEL
Claudine
Absents: Secrétaire
de
séance
: Mme
BEUREL
Marie-Claire
Monsieur
le
Maire
ayant
ouvert
la
séance
et
fait
l’appel
nominal,
il a
été
procédé,
en
conformité
avec
Particle
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à
l’élection
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
conseil
municipal.
Mme
BEUREL
Marie-Claire
a été
nommé
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
e
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
24
juin,
à
l’unanimité.
DCM
2020-43
Objet
: Désignations
des
délégués
des
conseils
municipaux
et de
leurs suppléants
en
vue
des
élections
sénatoriales Le
Conseil
Municipal,
a procédé
à l’élection
des
délégués
et de
leurs
suppléants
à bulletins
secrets
:
Liste
À
: M.
CORNEE
Jean-Malo
M.
CORNEE
Jean-Malo
Mme
CONTIN
Florence
M.
DESAUNAY
Jacques
Mme
BUSNEL
Claudine
M.
TROUCHARD
Michel
Mme
GUERNIOU
Vanessa
Liste
B
: M.
LE
MASSON
Stéphane
e
M.
LE
MASSON
Stéphane
e
Mme
LEPOURRY
Dominique
Séance
du
10 juillet
2020 Résultats
de
l’élection
a.
_ Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
0
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
ou
15
bulletins
déposés)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
0
le bureau
d.
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
par
0
le bureau
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
15
[b—(c+d)]
LE
NOM
DE
LA
LISTE
Suffrages
Nombre
de
délégués
Nombre
de
OU
DU
CANDIDAT
suppléants
TÊTE
DE
LISTE
obtenus
(ou
délégués
cbtenüs
supplémentaires)
obtenus
CORNEE
13
3
3
LE
MASSON
2
0
0
Liste
nominative
des
personnes
désignées
:
1.
M.CORNEE
JEAN
MALO
Délégué
titulaire
2.
Mme
CONTIN
Florence
Déléguée
titulaire
3.
M.
DESAUNAY
Jacques
Délégué
titulaire
4.
Mme
BUSNEL
Claudine
Déléguée
suppléante
5.
M.
TROUCHARD
Michel
Délégué
titulaire.
6.
Mme
GUERNIOU
Vanessa
Déléguée
suppléante
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h45
Le
Secrétaire
de
Séance
Le
Maire
Mme
BEUREL
Marie-Claire
Jean-Malo
CORNEE
Séance
du
10 juillet
2020 DEPARTEMENT
: ILLE
ET
VILAINE
ARRONDISSEMENT
: SAINT
MALO
COMMUNE
: LA
VILLE
ES
NONAIS
Séance
du
24 juin
2020
Jean-Malo
CORNEE,
Maire
Jacques
DESAUNAY,
2° Adjoint
TROUCHARD
Michel,
4° Adjoint
BEUREL
Marie-Claire
ANNIC
Laurent
Absent
excusé
GUERNIOU
Vanessa
HAISE
Sophie
LE
MASSON
Stéphane
Absent
excusé
2020/020 Paraphe
Florence
CONTIN,
1°"°
Adjointe
Claudine
BUSNEL,
3° Adjointe
CHEVALIER
Philippe
LECOULANT
Sylvain
LEHEUTRE-TOMASSONI
Sandrine
GUERIN
Morgan
LEPOURRY
Dominique
Absente
excusée
Séance
du
10 juillet
2020