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Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 16 décembre 2015
Document publié le Mercredi 16 décembre 2015 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 16 décembre 2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
Le conseil municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Le mercredi 16 décembre 2015 à 20H
ORDRE DU JOUR
Affiché le : jeudi 10 décembre 2015 Le Maire
Jean-Paul FAURE-SOULET
LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE
• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 novembre 2015 • Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I – COMMISSION URBANISME, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, DEVELOPPEMENT DURABLE ET ECOLOGIE URBAINE
1. Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables du Plan Local d’Urbanisme. 2. Débat sur les orientations du rapport de présentation du Règlement Local de Publicité. 3. Accord donné à l’établissement public territorial « T11 » pour poursuivre les procédures de révision du Plan Local d’Urbanisme et du Règlement Local de Publicité conformément aux orientations définies par le conseil municipal.
4. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la charte forestière de l’arc boisé 2015-2020. 5. Avis du conseil municipal relatif à la dérogation de la règle du repos dominical pour les commerces de détails situés sur la commune de La Queue-en-Brie pour l’année 2016.
II – COMMISSION FINANCES, TRAVAUX, RESSOURCES HUMAINES, NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATIQUE ET COMMUNICATION
6. Election d’un conseiller métropolitain.
7. Election de deux conseillers de territoire supplémentaires pour le territoire « T11 ». 8. Décision modificative n°2 à caractère budgétaire post BP 2015.
9. Convention de mise à disposition de services en matière d’entretien de la voirie communautaire entre la Communauté d’agglomération du Haut Val-de-Marne et la commune de La Queue-en-Brie. 10. Montants de l’attribution de compensation définitive 2015 à verser aux 7 communes membres de la communauté d’agglomération du Haut Val de Marne.
11. Autorisation d’ouverture de crédits sur le budget investissement 2016. 12. Versement d’un acompte sur subvention 2016 au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S). 13. Versement d’un acompte sur subvention 2016 à l’Entente Sportive Caudacienne (E.S.C.). 14. Adoption du tableau des effectifs.
15. Modification du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire (PPAET) relative aux ouvertures de postes de catégorie B.
III – COMMISSION ACTIONS SOCIALES, EMPLOI, FORMATION PROFESSIONNELLE, VIE DES SENIORS, SANTE PUBLIQUE ET SOLIDARITE ENTRE LES GENERATIONS
16. Fixation des tarifs pour l’organisation d’un séjour par le service animations des seniors à Port Manech (Bretagne).
17. Fixation des tarifs pour l’organisation d’un séjour au Portugal en 2016 par le service animations des seniors. 18. Fixation du montant du taux de participation aux activités (hors voyage) proposées par le service animation des seniors.