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Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 13 décembre 2016
Document publié le Mardi 13 décembre 2016 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 13 décembre 2016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Famille,
Le conseil municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Le mardi 13 décembre 2016 à 20H30
ORDRE DU JOUR
Affiché le : mercredi 7 décembre 2016
LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE
• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 17 novembre 2016 • Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I – COMMISSION FINANCES, TRAVAUX, RESSOURCES HUMAINES, NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATIQUE ET COMMUNICATION
1 Révision de la dotation de la commune versée au titre du Fonds de Compensation des Charges Territoriales (FCCT), relative à la compétence PLU.
2 Décision modificative n°2 à caractère budgétaire post Budget Primitif 2016. 3 Autorisation d’ouverture de crédits sur le budget investissement 2017. 4 Versement d’un acompte sur la subvention 2017 au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S). 5 Versement d’un acompte sur la subvention 2017 à l’Entente Sportive Caudacienne (E.S.C.). 6 Mise à jour du tableau des effectifs : création de poste.
7 Mise à jour du tableau des effectifs : suppression de poste.
8 Adoption du tableau des effectifs.
9 Modification du siège de l’établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir. 10 Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes relatif aux projets divers de travaux de voirie entre la commune de La Queue-en-Brie et l’Etablissement Public Territorial Grand Paris Sud Est Avenir (GPSEA).
11 Demande de subvention à l’agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) dans le cadre des études pour la mise en place d’un marché éclairage public et signalisation tricolore à performance énergétique.
II – COMMISSION VIE SCOLAIRE, ENFANCE ET PETITE ENFANCE
12 Actualisation du règlement de fonctionnement des crèches municipales. 13 Versement d’une subvention de fonctionnement à la coopérative de l’école élémentaire Pauline Kergomard au titre de l’année 2016 pour le financement d’activités pédagogiques.
14 Versement d’une subvention de fonctionnement à la coopérative de l’école maternelle Pauline Kergomard au titre de l’année 2016 pour le financement du matériel pédagogique relatif au projet « Art et Volume ».
III – COMMISSION URBANISME, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, DEVELOPPEMENT DURABLE ET ECOLOGIE URBAINE
15 Avis du conseil municipal relatif à la dérogation de la règle du repos dominical pour les commerces de détails situés sur la commune de La Queue-en-Brie.
16 Autorisation donnée au maire de déposer une déclaration préalable pour remplacer les menuiseries extérieures de l’école maternelle Lamartine.
17 Autorisation donnée au maire de déposer une déclaration préalable pour remplacer les menuiseries extérieures des classes de l’école élémentaire Jean Jaurès côté rue.
IV – COMMISSION ACTIONS SOCIALES, EMPLOI, FORMATION PROFESSIONNELLE, VIE DES SENIORS, SANTE PUBLIQUE ET SOLIDARITE ENTRE LES GENERATIONS
18 Fixation des tarifs pour les participants seniors au séjour en Croatie en 2017. 19 Fixation des tarifs pour les participants seniors au séjour dans le Var (les Issambres) en 2017.