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Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 19 décembre 2012
Document publié le Mercredi 12 décembre 2012 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 19 décembre 2012)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Famille,
Affiché le : 12 décembre 2012
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Le MERCREDI 19 DECEMBRE 2012 à 20 H 30
ORDRE DU JOUR
• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24 octobre 2012 • Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I – COMMISSION DES FINANCES, PERSONNEL, INFORMATIQUE, ADMINISTRATION GENERALE ET SECURITE PUBLIQUE
1. Décision Modificative n°2 à caractère budgétaire post Budget Primitif 2012. 2. Autorisation d’ouverture de crédits sur le budget investissement 2013.
3. Versement d’un acompte sur subvention 2013 au Centre Communal d’Actions Sociales (C.C.A.S.). 4. Versement d’un acompte sur subvention 2013 à l’Entente Sportive Caudacienne (E.S.C.). 5. Versement de l’indemnité de conseil au comptable local - année 2012.
6. Avis du Conseil Municipal relatif à la demande d’adhésion de la ville de COMPANS (77) au SIRESCO (Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective).
7. Avis du Conseil Municipal relatif à la demande d’adhésion de la ville de Périgny-sur-Yerres(94) à INFOCOM 94. 8. Adoption du tableau des effectifs.
9. Actualisation des tarifs des écoles municipales des sports, de gymnastique, de la section bébé gymnastique et des stages vacances- - année 2013.
10. Actualisation des tarifs des activités culturelles municipales : école de musique – année 2013. 11. Actualisation des tarifs des activités culturelles municipales : école de danse – année 2013. 12. Actualisation des tarifs des activités culturelles municipales : atelier d’art - année 2013. 13. Actualisation des tarifs des accueils de loisirs sans hébergements (ALSH) et des accueils périscolaires – année 2013. 14. Actualisation des tarifs des études surveillées dans les écoles élémentaires – année 2013. 15. Actualisation des tarifs des repas servis au restaurant scolaire et municipal – année 2013. 16. Actualisation des tarifs spécifiques pour les enfants en P.A.I. (Projet d’Accueil Individualisé) - Restauration – année 2013. 17. Condition de mise à disposition des salles municipales et actualisation du prix de la location de la Maison Pour Tous – année 2013. 18. Actualisation des tarifs des redevances pour l’occupation du domaine public – année 2013. 19. Actualisation des loyers des logements communaux – année 2013.
20. Fixation du taux de rémunération des agents chargés du recensement rénové de la population en 2013.
II – COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES, PETITE ENFANCE, ENFANCE ET CULTURE III – COMMISSION JEUNESSE, SPORT, VIE ASSOCIATIVE, ANIMATIONS, PATRIMOINE, AFFAIRES SOCIALES ET INSERTION
21. Maintien des tarifs pour l’inscription aux stages culturels- année 2013. 22. Maintien des tarifs d’entrée pour les manifestations culturelles - année 2013. 23. Fixation des tarifs pour les séjours HIVER 2013- services Enfance et Jeunesse. 24. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Les Archers Caudaciens » dans le cadre d’une rencontre interclubs européenne.
IV – COMMISSION TRAVAUX, URBANISME, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSPORTS, CIRCULATION ET AMENAGEMENT
25. Débat sur le Bilan des huit années d’application du Plan local d’Urbanisme (habitat et logements). 26. Prescription d’une révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme : réhabilitation des bassins paysagers (eaux pluviales) du Bois des Friches.
27. Rétrocession à la commune des voiries et terrains privés cadastrées section AR N° 69, N°112, N°113 et N°114 propriétés de l’ASL Chemin de la Pompe.
V – RAPPORTS D’ACTIVITES
28. Rapport d’activité de la Communauté d’Agglomération du Haut Val de Marne - année 2011. 29. Charte forestière de l’Arc Boisé Brigade équestre – rapport d’activité 2011.
Le Maire,
Jean-Jacques DARVES
LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE