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Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 16 mai 2019
Document publié le Jeudi 16 mai 2019 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 16 mai 2019)
Thèmes du document : Éducation, Sport, Démocratie locale et participation citoyenne,
Le conseil municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Le jeudi 16 mai 2019 à 20H30
Ordre du jour
Affiché le : jeudi 9 mai 2019
LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE
• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 28 mars 2019 • Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I – COMMISSION FINANCES, TRAVAUX, RESSOURCES HUMAINES, NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATIQUE ET COMMUNICATION
1. Création et désignation des représentants de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) 2. Création et désignation des élus au sein de la commission de concession. 3. Rapport de présentation de l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine (D.S.U.) – Année 2018. 4. Rapport de présentation de l’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France (F.S.R.I.F) – Année 2018.
5. Tarification pour la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2020. 6. Demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour 2019.
II – COMMISSION CULTURE, VIE ASSOCIATIVE, JEUNESSE ET SPORT
Culture :
7. Fixation des participations des usagers aux manifestations et activités du service culturel du 1er septembre 2019 au 31 août 2020.
III – COMMISSION MIXTE CULTURE, VIE ASSOCIATIVE, JEUNESSE ET SPORT ET COMMISSION VIE SCOLAIRE, ENFANCE ET PETITE ENFANCE
Jeunesse :
8. Fixation de la cotisation relative à l’inscription au « Club Ados » des jeunes pour les mois de juillet et août 2019. 9. Fixation de la cotisation et des participations des usagers aux activités du service jeunesse du 1er septembre 2019 au 31 août 2020.
10. Fixation de la cotisation annuelle pour la fréquentation des jeunes collégiens au Contrat Local d’Accompagnement à la Solidarité « CLAS » du 1er septembre 2019 au 31 août 2020.
Sport :
11. Fixation des participations des usagers aux activités du service des sports du 1er septembre 2019 au 31 août 2020. 12. Information sur les modalités de participation à la tombola de la Caud’Assos et fixation du prix du billet. 13. Règlement intérieur de l’école municipale de bébé gym.
14. Règlement intérieur de l’école municipale de gymnastique.
15. Règlement intérieur de l’école municipale de multisports.
16. Fixation du tarif annuel pour la location du mini-synthétique du stade Léo Lagrange au Sport Etudes de Paris (SEDP).
Vie scolaire :
17. Fixation des tarifs des activités périscolaires et extra-scolaires du 1er septembre 2019 au 31 août 2020. 18. Fixation de la cotisation annuelle pour la fréquentation des enfants à l’aide aux devoirs « CLAS » du 1er septembre 2019 au 31 août 2020.
IV – COMMISSION URBANISME, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, DEVELOPPEMENT DURABLE ET ECOLOGIE URBAINE
19. Approbation relative à l’adhésion de Grand Orly Seine Bièvre au syndicat mixte d’action foncière du Val-de- Marne (SAF 94).
20. Modification des tarifs des redevances pour l’occupation du domaine public 21. Majoration de la part communale de la taxe d’aménagement.
22. Cession de la parcelle communale cadastrée AM 46 sise 15 rue Jean Jaurès. 23. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une déclaration préalable pour la modification d’une façade de l’école primaire Jaurès.
24. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une déclaration préalable pour la pose d’une clôture aux écoles Jean Zay primaire et maternelle côté rue Dunoyer de Ségonzac.