Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - CM PV 2025 06 17
Conseil Municipal - CM 2025 12 02 Relevé des délibérations
Déliberation - Délibération 25 06 22 du 17 06 2025
Déliberation - Délibération 25 06 26 du 17 06 2025
Déliberation - Délibération 25 06 24 du 17 06 2025
Déliberation - Délibération 25 06 25 du 17 06 2025
Déliberation - Délibération 25 06 21 du 17 06 2025
Déliberation - Délibération 25 06 20 du 17 06 2025
Déliberation - Délibération 25 06 23 du 17 06 2025
Conseil Municipal - CM 2025 10 28 Relevé des délibérations 1
Procès Verbal - CM 2025 06 17 Relevé des délibérations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Breuil-Bois-Robert.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 2025 06 17 Relevé des délibérations)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
BREUIL-BOIS-ROBERT
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
JUIN
2025
Nombre
de
conseillers
|
Date
de
convocation
Date
d'affichage
En
exercice
11
Présents
7
10
juin
2025
19 juin
2025
Votants
10
PRÉSENTS
:
Bernard
MOISAN,
Chloé
JACQUENET,
Claudette
DESPINS,
Claudine
VOLLAND,
Olivier
ROUXEL,
Philippe
FORTIN,
Yann
KERJEAN
EXCUSÉS
: Maurice
DELAVAUD
(pouvoir
à
Bernard
MOISAN),
Jérôme
DA
SILVA
PEDRO
(pouvoir
à Chloé
JACQUENET),
Brice
MANIANGET-KEYET
(pouvoir
à Olivier
ROUXEL)
ABSENT
: Clara
FOURNET
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Olivier
ROUXEL
Délibération
n°
25-06-20
— Convention
départementale/Carnet
d’entretien
de
l'église Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n°
25-06-21
- Autorisation
signature
prêt
à long
terme
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°
25-06-22
-— Convention
cadre
des
offres
de
services
aux
communes
par
la
CU
GPSEO
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n°
25-06-23
— Tarifs
repas
fête
communale
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n°
25-06-24
- Acquisition
d’une
parcelle
en
zone
agricole
préservée
Approuvée
par
9
voix
pour
et
1
abstention
(Mr
FORTIN)
Délibération
n°
25-06-25
—
Autorisation
à
conclure
et
authentifier
un
acte
administratif Approuvée
par
9
voix
pour
et
1
abstention
(Mr
FORTIN)
Délibération
n°
25-06-26
-— Décision
modificative
n°1
Approuvée
à
l'unanimité
Le
Maire,
Bernard
MOIS