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Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Saint-Yrieix-sur-Charente.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 20 02 2024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2024
NUMERO INTITULE SENS DU VOTE
2024-02-01 | Arrêt du compte de gestion 2023. A l'unanimité.
2024-02-02 | Approbation du compte administratif 2023. A l'unanimité.
2024-02-03 | Bilan des cessions et acquisitions réalisées en 2023. Le Conseil Municipal
prend acte du bilan
des cessions et des
acquisitions réalisées
en 2023.
2024-02-04 | Affectation des résultats 2023. A l'unanimité.
2024-02-05 | Débat d'orientation budgétaire 2024. Le Conseil Municipal
prend acte de la tenue
du débat.
2024-02-06 | Demande de garantie d'emprunt au bénéfice de l'Office A l'unanimité. Public de l'Habitat de la Charente.
2024-02-07 | Cession de terrain à la SASU AP AMENAGEMENT dans A l'unanimité.
le cadre d’un projet de construction.
2024-02-08 | Convention entre la commune de Saint-Yrieix sur A l'unanimité.
Charente et «Les Tondeuses de Rouill Bouc» pour
l'entretien d'espaces paysagers par éco-pâturage.
2024-02-09 | Modification du tableau des emplois à compter du 1° A l'unanimité. mars 2024.
L'ensemble des délibérations et le procès-verbal sont consultables sur le site internet
de la commune https://saintyrieixsurcharente.fr
dans la rubrique Ma ville / Vie municipale / Conseil municipal
Délibérations ou Procès-verbaux du Conseil Municipal