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Document publié le Mardi 21 février 2023 par la commune de Saint-Yrieix-sur-Charente.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 21 02 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2023
NUMERO INTITULE SENS DU VOTE
2023-02-01 | Arrêt du compte de gestion 2022. A l'unanimité.
2023-02-02 | Approbation du compte administratif 2022. A l'unanimité.
2023-02-03 | Bilan des cessions et acquisitions réalisées en 2022. Le Conseil Municipal, prend acte du bilan
des cessions et des
acquisitions réalisées
en 2022
2023-02-04 | Affectation des résultats 2022. A l'unanimité.
2023-02-05 | Débat d'orientation budgétaire 2025. Le Conseil Municipal prend acte de la tenue
du débat.
2023-02-06 | Convention d'adhésion au service de paiement en ligne A l'unanimité. des recettes publiques locales PayFiP — Autorisation de
signature.
2023-02-07 | Convention entre la commune de Saint-Yrieix sur A l'unanimité. Charente et les tondeuses de Rouill’ Bouc pour l'entretien
d'espaces paysagers par éco-pâturage (mai 2023 — avril
2024).
2023-02-08 | Tarification de mise à disposition des équipements A l'unanimité. municipaux.
2023-02-09 | Conditions et modalités de prise en charge des frais de A l'unanimité. transport, d'hébergement et de repas.
2023-02-10 | Modification du tableau des emplois à compter du 1° A l'unanimité. mars 2025.
2023-02-11 | Désherbage en bibliothèque. A l'unanimité.
L'ensemble des délibérations et le procès-verbal sont consultables sur le site internet de la commune https://saintyrieixsurcharente.fr
dans la rubrique Ma ville / Vie municipale / Conseil municipal
Délibérations ou Procès-verbaux du Conseil Municipal