Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj cm du 13 12 2021 signe
Ordre du Jour - odj cm du 07 11 2022 signe
Ordre du Jour - odj cm du 19 04 2022 signe
Ordre du Jour - odj cm du 12 11 2024 signe
Ordre du Jour - odj cm du 14 12 2016 signe
Ordre du Jour - odj cm du 04 01 2021 signe
Ordre du Jour - odj cm du 03 10 2022 signe
Ordre du Jour - odj cm du 02 10 2023 signe
Ordre du Jour - odj cm du 27 09 2021 signe
Ordre du Jour - odj cm du 18 12 2019 signe
Ordre du Jour - odj cm du du 12 12 2022 signe
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Garges-lès-Gonesse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm du du 12 12 2022 signe)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Aménagement du territoire,
Liberté - Egalité - Fraternité REPLlBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE GARGES-LES-GONESSE
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Liberké - Egalité - Fraternité
Le Conseil Municipal se réunira en séance Ordinaire /e :
Lundi 12 décembre 2022 à 19h00
sa/on d'honneur de rHôtel de Ville
INo d'ordre I Objet Idélibé"rations
l- IhRoamppmoertS de situation en matière d'égalité entre les femmes et les 1CM-22-130
l- Versement d'une subvention communale à l'association Centre d'lnformation sur le Droit des Femmes et des Familles (CIDFF) émargeant au Contrat de Ville, ligne ' Fonds Interministériel de la Prévention de la Délinquance'(FIPD) 1CM-22 l- Versement d'une subvention à l'association Rivage dans le cadre du idispositif : Mission Interministérielle de la Lutte contre les Drogues et les i Conduites Addictives (MILDECA) 1CM-22-1 32
l- IAvtiitireibvu,iteiovnadceanscuebsv7WntioVn3s) auTxOuassssaoInctia/NtioOne7 2d0a2n2s le cadre du dispositif :1CM-22-1 33 l- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association sportive du Lycée Arthur Rimbaud 1CM-22-1 34
l- Avenant Prestation de service pour le Relais Petite Enfance (RPE) entre la ville de Garges-lès-Gonesse et la Caisse d'Allocations familiales du Val d'Oise - Bonus territoire Convention Territoriale Globale - 2022/2026 1CM-22-1 35
l- Avenant - Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Garges- lès-Gonesse et l'association IEPC pour la crèche familiale'Comme à la Maison' 1CM-22-1 36 I i I 8
I
Avenant Prestation de service pour les Établissements d'Accueil du
Jeune Enfant (EAJE) entre la Ville de Garges-lès-Gonesse et la Caisse
d'Allocations familiales du Val d'Oise - Bonus territoire Convention
Territoriale Globale - 2022/2026 1CM-22
91 Organisation du recensement de la population 2023 CM-22-1 38
10
Convention relative à l'effacement des réseaux aériens de
communications électroniques d'ORANGE sur la commune de Garges-
lès-Gonesse pour la rue Pierre Curie. 1CM-22-1 39
1l I
Convention relative à l'enfouissement des réseaux aériens de
communications électroniques d'ORANGE sur la commune de Garges-
lès-Gonesse pour la rue Louis Choix. ' CM-22-1 40 I
12 I
Avis du Conseil Municipal quant aux dérogations au repos dominical
pour les commerces en 2023 CM-22-141
13 I
Convention triennale sur les missions et interventions de I'ADIL 95 sur le
territoire de la commune de GARGES-LES-GONESSE CM-22-1 42I
14 I
Rétrocession à la Ville du terrain correspondant au Groupe Scolaire
Jean Moulin CM €
15 iArrêt de la révision du Plan Local d'Urbanisme et Bilan de Concertation CM-22-1 44 iI 16 Participation financière de la ville aux emplois aidés associatifs dans le icadre du projet de prévention de médiation pour les clubs sportifs ASC i Garges Djibson Futsal et Cross-Fit 1CM-22-14 I 17 Versement de subventions communales aux associations émargeant à l'appel à projet Cité éducative 2022-2023 1CM-22-146
I 18 Convention de partenariat entre la Ville de Garges-lès-Gonesse et' il'association Créative dans le cadre du fonctionnement du Bus des iservices de la Ville 1CM-22-1 47
I rg Contrat de concession sous forme de Délégation de Service Public pour la conception, réalisation et exploitation du réseau de chaleur de la ville de Garges-lès-Gonesse - Attribution du contrat 1CM-22-14 I 20 Désignation des représentants de la Ville de Garges-lès-Gonesse au Conseil d'Administration de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Le Cube Garges, des représentants de l'association Art 3000 Le Cube et des personnalités qualifiées 1CM-22-149 21 Convention petits déjeuners année scolaire 2022.2023 CM-22-1 50
I
22 Actualisation des provisions pour risques contentieux CM-22-151
23 DECISION MODIFICATIVE No3 CM-22-152
24
DbuédIigbeétra2t0io2n3 autorisant des dépenses d'investissement avant le vote dul 1CM-22-1 53 25 Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) pour l'année 2023 et approbation du Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) pour l'année 2023 - no2 I CM-22-1 54
Ill