Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj cm du 18 12 2019 signe
Procès Verbal - pv cm du 18 12 2023 signe
Ordre du Jour - odj cm du 14 12 2020 signe
Ordre du Jour - odj cm du 17 04 2023 signe
Ordre du Jour - odj cm du 18 09 2019 signe
Compte-Rendu - cr succinct cm du 18 12 2019 signe
Ordre du Jour - odj cm du 02 10 2023 signe
Ordre du Jour - odj cm du 12 11 2024 signe
Ordre du Jour - odj cm du du 12 12 2022 signe
Ordre du Jour - odj cm du 13 11 2023 signe
Ordre du Jour - odj cm du 18 12 2023 signe
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Garges-lès-Gonesse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm du 18 12 2023 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fiscalité,
Liberté - Egalité - Fraternité REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté - Egalité - Fraternité
VILLE DE GARGES-LES-GONESSE
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Le Conseil Municipal se réunira en séance Ordinaire le :
Lundi 18 décembre 2023 à 19h00
Espace Associatif des Doucettes (EAD) - 10 rue du Tiers Pot
o 4 : N° N° d'ordre ne délibérations
0 Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 novembre 2023 l
1 Dérogation au repos dominical CM-23-103
2 Rapport de situation en matière d'égalité entre les femmes et les CM-23-104
hommes
3 Attribution d'une subvention au Centre Social Les Doucettes dans le CM-23-105 cadre du dispositif : Ville Vie Vacances (VVV3)Toussaint/Noël 2023
Mise en service d'un logiciel collaboratif de gestion des Points d'Eau CM-23-106 Incendie (PEI).
5 Organisation du recensement de la population pour l'année 2024 CM-23-107
| © Approbation de la convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la LL . 6 Ville de Garges-lès-Gonesse et la Communauté d'Agglomération Roissy CM-23-108 Pays de France pour la réhabilitation de la patinoire intercommunale et
du gymnase Allende Neruda
Avenant n°1 au Contrat de Délégation de Service Public pour la
7 conception, la réalisation et l'exploitation du Réseau de Chaleur de la. CM-23-109
Ville de Garges-lès-Gonesse
8 Dénomination de 3 nouveaux équipements publics CM-23-110
NPNRU Dame Blanche Nord - Convention partenariale relative à la
9 gouvernance et à la mise en œuvre de l'opération de renouvellement CM-23-111
urbain.
10 Versement des subventions communales aux associations émargeant à CM-23-112 la Cité Educative programmation générale
Convention de refacturation entre la Ville et l'EPCC le Cube Garges
w pour l'année 2023 ENS 8
12 Décision modificative n°3 CM-23-114
13 . | Approbation du versement d'une subvention complémentaire du budget re | Ville vers le budget du Centre Communal d'Action Sociale
14 Taux d'imposition 2024 CM-23-116
CM-23-117 15 Budget Primitif 2024 | Conventions pluriannuelles d'objectifs 2024-2026 avec les associations |: Association Sportive et Culturelle Garges Djibson Futsal, le Football 16 Club de Garges, l'Association Animation Dame Blanche, le Club! CM-23-118 Multisports de Garges, le Boxing Club de Garges, Le Roller Hockey! Garges " |
17 Attribution anticipée de la subvention annuelle aux associations élites CM-23-119
ns auhande a EC D da ja ai = SES 18 Attribution anticipée de 50 % de la subvention annuelle d'aide au CM-23-120
fonctionnement à l'association GARGES HOCKEY CLUB / GRIZZLY
Fait à Garges-lès-Gonesse, le 12 décembre 2023