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Procès Verbal - Liste des délibérations CM du 21.05.2026
Procès Verbal - Liste des délibérations CM du 05.12.2024
Procès Verbal - Liste des délibérations CM du 26.09.2024
Procès Verbal - Liste des délibérations CM du 06.07.2026
Procès Verbal - Liste des délibérations CM du 11.02.2025
Procès Verbal - Liste des délibérations CM du 24.03.2025
Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Champcella.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations CM du 24.03.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Département des Hautes-Alpes – Arrondissement de Briançon – Canton de l’Argentière-la-Bessée 23 rue du Pied de Ville – 05310 Champcella
COMMUNE DE CHAMPCELLA
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil Municipal du 24 mars 2025
Délibération n°08/2025 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 11 février 2025 - Approuvée
Délibération n°09/2025 – Cimetière communal - procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime du Terrain commun - Approuvée
Délibération n°10/2025 – Instituant ou modifiant les catégories de concessions funéraires et fixant les tarifs - Approuvée
Délibération n°11/2025 – Demande de subvention cabanes d’alpages – Approuvée
Délibération n°12/2025 – Demande subvention projet jeunes - Approuvée
Délibération n°13/2025 – Demande subvention voirie 2025 – Approuvée
Délibération n°014/2025 – RIFSEEP - Approuvée
Délibération n°15/2025 – Assurance statutaire CDG 05 – Approuvée
Délibération n°16/2025 – Manifestation culturelle en réseau des Bibliothèques (BM) de Champcella, Freissinières et St Crépin : Randonné littéraire 2025- Approuvée
Délibération n°17/2025 – Octroi de subventions 2025 - Approuvée
Délibération n°18/2025 – Action culturelle inter biblio 2025 – Approuvée
Délibération n°19/2025 – Participation FSL - Approuvée
Délibération n°20/2025 – Enfouissement Nord poste CHAMBON – Approuvée
Affiché et publiée le 25/03/2025 Le Maire,
Jacques Pons