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Déliberation - Liste des deliberations 1
Document publié le Mercredi 24 janvier 2024 par la commune d'Huez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Transports,
1
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 24 janvier 2024
N°Délibération Titre de la délibération Sens du Vote
2024/01/01 Approbation du procès-verbal du 20 décembre 2023 APPROUVE
2024/01/02 Dénomination de voirie – « Forum des Ancolies » APPROUVE
2024/01/03 Dénomination de voirie – « rue du Maona » APPROUVE
2024/01/04 Subventions 2023 à verser au budget annexe sports et congrès (SPA) APPROUVE
2024/01/05 Tarifs relatifs aux frais de déplacement et de stationnement des véhicules gênants sur le territoire de
la Commune
APPROUVE
2024/01/06 Construction de la nouvelle remontée mécanique du « Loup Blanc » - Instauration de servitude Loi Montagne APPROUVE
2024/01/07 Prescription de la procédure d’identification des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAENR) et
détermination des objectifs et des modalités de la
concertation publique
APPROUVE
2024/01/08 Logements de fonction
APPROUVE
2024/01/09 Véhicule de fonction
APPROUVE
2024/01/10 infos
APPROUVE
Fait à l’Alpe d’Huez, le 26 janvier 2024
Maire
Jean-Yves NOYREY 1
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 24 janvier 2024
N°Délibération Titre de la délibération Sens du Vote
2024/01/01 Approbation du procès-verbal du 20 décembre 2023 APPROUVE
2024/01/02 Dénomination de voirie – « Forum des Ancolies » APPROUVE
2024/01/03 Dénomination de voirie – « rue du Maona » APPROUVE
2024/01/04 Subventions 2023 à verser au budget annexe sports et congrès (SPA) APPROUVE
2024/01/05 Tarifs relatifs aux frais de déplacement et de stationnement des véhicules gênants sur le territoire de
la Commune
APPROUVE
2024/01/06 Construction de la nouvelle remontée mécanique du « Loup Blanc » - Instauration de servitude Loi Montagne APPROUVE
2024/01/07 Prescription de la procédure d’identification des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAENR) et
détermination des objectifs et des modalités de la
concertation publique
APPROUVE
2024/01/08 Logements de fonction
APPROUVE
2024/01/09 Véhicule de fonction
APPROUVE
2024/01/10 infos
APPROUVE
Fait à l’Alpe d’Huez, le 26 janvier 2024
Maire
Jean-Yves NOYREY 1
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 24 janvier 2024
N°Délibération Titre de la délibération Sens du Vote
2024/01/01 Approbation du procès-verbal du 20 décembre 2023 APPROUVE
2024/01/02 Dénomination de voirie – « Forum des Ancolies » APPROUVE
2024/01/03 Dénomination de voirie – « rue du Maona » APPROUVE
2024/01/04 Subventions 2023 à verser au budget annexe sports et congrès (SPA) APPROUVE
2024/01/05 Tarifs relatifs aux frais de déplacement et de stationnement des véhicules gênants sur le territoire de
la Commune
APPROUVE
2024/01/06 Construction de la nouvelle remontée mécanique du « Loup Blanc » - Instauration de servitude Loi Montagne APPROUVE
2024/01/07 Prescription de la procédure d’identification des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAENR) et
détermination des objectifs et des modalités de la
concertation publique
APPROUVE
2024/01/08 Logements de fonction
APPROUVE
2024/01/09 Véhicule de fonction
APPROUVE
2024/01/10 infos
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Fait à l’Alpe d’Huez, le 26 janvier 2024
Maire
Jean-Yves NOYREY