Déliberation - 11dec29

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Déliberation - 11dec29 Document publié le Jeudi 22 mai 2008 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - 11dec29)Thèmes du document : Égalité et non-discrimination, Sport, Jeunesse, Vie des Quartiers - Mission Contrat Urbain de Cohésion Sociale et Coordination Jeunesse - Mission Tranquillité Publique - Mission Lutte Contre les Discriminations - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associations - Achats de mobilier pour les Accueils de loisirs

Mme SCHOELLER, Première Adjointe, Rapporteur :

1 - Subventions complémentaires et/ou exceptionnelles aux associations

La Ville de Besançon soutient dans les quartiers et à l’échelle de la Ville des associations qui au quotidien animent des actions sociales et socio-culturelles à destination des populations les plus modestes ou en difficultés.

Elle organise et finance des accueils de loisirs et espaces jeunes de proximité à destination des enfants et des jeunes les mercredis et vacances.

Ainsi, il est proposé des subventions aux associations et des financements aux structures municipales pour des actions complémentaires (ateliers culture urbaine, équipement, activités sportives de proximité, événement éducatif…).

Par ailleurs, dans la poursuite des décisions engagées par le Conseil Municipal du 22 mai 2008, et dans le cadre de l’exécution budgétaire des lignes de financement affectées à la politique municipale de développement social urbain, il est proposé de procéder à une programmation budgétaire portant pour l’essentiel sur une consolidation des financements attribués en première instance à des projets et actions soutenues dans le cadre de la programmation 2008 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.

Pour l’essentiel, les structures soutenues sont de petites structures agissant au coeur des quartiers prioritaires du Contrat Urbain de Cohésion Sociale, ne disposant pas de salariés permanent en terme d’ingénierie et qui s’appuient de ce fait sur un engagement intense et continu des bénévoles impliqués dans ces associations.

Par ailleurs, ces structures présentent la caractéristique de développer des projets principalement en direction soit des habitants des quartiers dans leur globalité, dans un souci de partage et de convivialité, soit en direction d’un public jeune souvent difficile à intégrer et stabiliser dans des activités régulières d’animation socio-éducatives, socio-sportives ou socio-culturelles.

Certaines associations ont présenté également des projets dans le cadre des Semaines d’Education Contre le Racisme et il est proposé d’apporter une aide financière pour la mise en place de ceux-ci dès la fin de l’année.

a) Subventions de fonctionnement

Le tableau suivant récapitule les structures et projets concernés par cette programmation de financements au titre du fonctionnement. Pour faciliter la lecture de ce tableau et mesurer l’impact de cette deuxième programmation par rapport aux quartiers prioritaires du Contrat Urbain de Cohésion Sociale, il est organisé par quartier.

Association Objet Versé en 2007 Déjà versé en 2008

Proposés

Planoise

Association Sportive du

quartier de Planoise

Action globale 1 000 2 626 600

Satellite - Boxe française Action globale 3 542 3 067 1 200

Association RESKP Organisation du 4ème Battle

Hip-Hop

0

2 000 (ASEP)

0 2 000

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1658

11 décembre 2008Association Objet Versé en 2007 Déjà versé en 2008

Proposés

Rosemont/Saint-Ferjeux

Comité de quartier

Rosemont Saint-Ferjeux

Actions Semaine d'éducation

contre le racisme

0 0 1 600

ASC Planoise -

Saint-Ferjeux

Action globale 11 584 5 985 600

Clairs-Soleils

Association Foot et Loisirs

des Clairs-Soleils

Action globale 700 4 051 2 235

Montrapon / Fontaine Ecu

Association de Promotion

par l'Information à

Montrapon (APIM)

Journal de quartier 4 000 4 000 1 000

ASC Montrapon Action globale 14 349 3 451 3 000

De Vous à Nous Action globale 10 067 10 583 500

Humanis Spectacle Semaine d'éduction

contre le racisme

3 000 0 1 500

Orchamps / Palente

Association Sportive des

Orchamps Palente

Action globale 2 810 3 097 600

Association Olof Palme Action globale 1 000 1 541 600

Arc en Ciel des Orchamps

Palente

Action globale 4 000 4 500 1 000

Grette / Butte

Terre des Hommes Action globale - Nouveau

projet

0 0 1 000

Miel d'Acacias Action globale 4 000 4 000 1 000

Association des jeunes des

408

Aide à la création de

l'association

0 0 500

Battant / Madeleine

Tambour Battant Action globale 4 500 2 700 500

Tous quartiers de la géographie prioritaire du CUCS de Besançon (ces structures réalisent leurs actions dans l'ensemble des quartiers de la géographie prioritaire, au bénéfice de leurs habitants)

Association Objet Versé en 2007 Déjà versé en 2008

Proposés

Amitié Judéo musulmane Actions globale

Semaine d'éducation contre le

racisme

0

0

1 500

0

500

500

Consommation Logement et

Cadre de Vie (CLCV)

Action globale 3 500 3 500 1 000

ASEP Cras - Chaprais Actions Cultures urbaines 16 500 9 500 4 500

ASEP Cras - Chaprais Actions environnement et

scientifiques

Accueils de Loisirs

0 120 1 310

1659 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON

11 décembre 2008Association Objet Versé en 2007 Déjà versé en 2008

Proposés

Besançon Ring Athlétique

Boxe

Action globale 500 12 450 1 000

Ligue de l'Enseignement Cartes fraternité

Exposition A. Frank

Semaines d'éducation contre

le racisme

3 700 0 305

5 000

Francas du Doubs Défilé des enfants aux

couleurs du monde

Semaines d'éducation contre

le racisme

1 500 0 2 500

Ligue de l'Enseignement Paroles de femmes 0 0 1 000

Croqu'livre Nuit du Conte

Semaine d'éducation contre le

racisme

0 0 4 000

Terre des Hommes Journée «les migrations»

Semaine d'éducation contre le

racisme

0 0 500

Association pour la

Promotion des Arts et des

Cultures d'Afrique (APACA)

Action globale 1 500 0 1 253

Mouvement contre le

Racisme et pour l'Amitié

entre les Peuples (MRAP)

Action globale

Semaine d'éducation contre le

racisme

0

0

0

0

750

250

Ligue des Droits de

l'Homme

Action globale 1 760 760 700

Centrafrique sans frontière Action globale 0 0 1 000

Total 45 503

Le financement de ces subventions sera assuré comme suit :

* 15 815 € prélevés sur le budget de la Direction Vie des Quartiers (imputation 65.422.6574.47030)

* 16 135 € prélevés sur le budget de la Mission Contrat de Ville (imputation 65.824.6574.10062)

* 4 100 € prélevés sur le budget de la Mission Tranquillité Publique (imputation 65.522.6574.10063)

* 9 453 € prélevés sur le budget de la Mission Lutte Contre les Discriminations (imputation 65.020.6574.7029.10000).

(montant financé lors de la décision modificative n° 3 pour 2008 par un transfert de crédit de 9 453 € en provenance de l’imputation 04.020.6042.7029.10000).

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1660

11 décembre 2008b) Subventions d’équipement

Sont étudiées en fin d’année les demandes de petit équipement et de mobilier pour les accueils de loisirs et structures d’animation.

Association Objet Proposés

Antenne Petite Enfance Equipement Accueils de Loisirs 600

Cette subvention d’équipement sera prélevée sur les crédits ouverts à la décision modificative n° 3 de 2008 de l’imputation 204.422.2042.95029.47030.

2 - Achats de mobilier pour les Accueils de loisirs

Pour les Accueils de Loisirs municipaux ou ceux des Francas du Doubs accueillis dans des locaux municipaux, il est proposé que la Ville les dote de mobiliers adéquats et répondant aux normes d’accueil petite enfance, enfance et jeunesse. Il en est de même concernant le matériel éducatif et culturel pour les espaces d’activités enfance des «Pitchoun’s» à Vital’été et adolescents à Créativ’été.

Le programme d’équipement comprend notamment tables et chaises adaptées aux tranches d’âges, mobilier de rangement et mobilier d’animation.

Structures Objet Programme Proposés

Accueils de loisirs des Maisons de quartier et

Francas du Doubs Espaces Vital'été et

Créativ'été

Equipement municipal 26 000 26 000

Cette dépense sera prélevée sur les crédits ouverts à la décision modificative n° 3 de 2008 à l’imputation 21.422.2188.509.47030.

Il est proposé au Conseil Municipal :

- d’approuver le programme des actions et projets tel que présenté et les financements figurant dans ce rapport et s’y rattachant,

- de décider le versement des subventions proposées aux associations et structures concernées par ce programme d’actions et de projets,

- d’autoriser M. le Maire ou les Adjoints Délégués compétents à signer les conventions et avenants éventuels à établir et à intervenir avec les différents partenaires permettant la mise en oeuvre de ce programme d’actions et de projets.

«M. Michel OMOURI : Tout d’abord je souhaiterais rendre hommage à ces petites associations de quartier qui interviennent directement auprès des habitants les plus modestes. C’est un petit clin d’œil, si vous me permettez Monsieur le Maire, à l’association Miel d’Acacias qui fait un énorme travail sur la cité Brulard et qui a aujourd’hui, on le sait, de grosses difficultés.

Monsieur le Maire, tout à l’heure on a fait un débat gauche - droite. Maintenant je vais revenir un peu, sans polémiquer, pourquoi une subvention de 1 000 € pour Miel d’Acacias ? Tout simplement pour combler un désengagement du Conseil Général du Doubs dans la cité, qui a diminué sa subvention de 50 %. Je vous annonce Monsieur le Maire, dès ce soir, la démission de la présidente de l’épicerie sociale de la Grette pour un manque de subventions du Conseil Général de - 60 %. Peut-être qu’en début d’année on va devoir fermer cette structure dont je suis actuellement le président par intérim. Donc quand on fait des comparatifs entre la gauche et la droite, il faut faire très attention à ce que l’on dit parce que vous

1661 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON

11 décembre 2008voyez, aujourd’hui la comparaison est très simple, c’est quelqu’un de droite qui est président d’une structure épicerie sociale.

M. LE MAIRE : D’abord vous avez remarqué, cher Monsieur OMOURI, que nous ne sommes pas au Conseil Général ici. Cela vous me l’aviez dit et j’ai d’ailleurs personnellement téléphoné au Président du Conseil Général qui m’a dit qu’il était surpris que vous ne l’ayez pas vous-même appelé. Il m’a dit : «mon téléphone est largement ouvert à M. OMOURI, qui d’ailleurs, travaillant au Conseil Général, peut demander à me rencontrer. Cela ne posera pas de difficultés». Un excellent travail est fait en épicerie sociale et nous les soutenons. Je crois que dans les quartiers il y a beaucoup de personnes en difficulté et il est important que nous puissions effectivement pérenniser cette aide aux associations. C’est ce que nous faisons nous, donc ce n’est pas un débat gauche - droite. Je pense que dans les quartiers il y a des bénévoles qui sont des personnes de qualité, qui s’investissent pour permettre à des gens tout simplement de manger, des gens qui n’ont pas de travail, des personnes qui sont venues d’ailleurs ou simplement des gens qui ont travaillé toute leur vie et qui se retrouvent avec des pensions de réversion de 400 - 500 € par mois avec lesquelles ils ne peuvent pas vivre, des étudiants qui, issus de milieux modestes, ne peuvent pas vivre parce qu’ils paient leurs études, des personnes seules, des familles, des mamans qui travaillent en horaire décalé, elles gagneront peut-être plus d’argent en travaillant le dimanche et qui gagnent 600 - 700 - 800 € par mois mais qui ne peuvent plus vivre, c’est ce qu’on appelle les travailleurs pauvres. Ce que je veux dire c’est que nous sommes, avec la Première Adjointe d’ailleurs qui a fait le tour de pratiquement toutes les structures et je l’en remercie, nous sommes aux côtés de celles et ceux qui souffrent dans les quartiers et qui ont faim.

Je ne ferai pas un débat car je ne connais pas les raisons du Conseil Général. Avez-vous appelé son Président ?

M. Michel OMOURI : Je vais vous répondre. Tout d’abord je tiens à remercier l’action je dirais républicaine ; c’est vrai que vous êtes intervenu directement auprès du Président du Conseil Général du Doubs…

M. LE MAIRE : Vous me l’avez demandé, je l’ai fait.

M. Michel OMOURI : Je vous en remercie. Simplement, je pense qu’on ne prend pas assez en compte la réalité. Je me suis rapproché du cabinet du Président où il m’a été répondu : on ne peut rien faire pour vous. Si la réponse est bien celle-là, Monsieur le Maire, il va falloir qu’on se voie peut-être très prochainement pour trouver une solution car un démarrage au 1er janvier avec 400 € de fonctionnement, c’est impossible. De plus, la vocation des épiceries solidaires c’est aussi de prendre des personnes au RMI, et aujourd’hui je ne peux pas le faire. Donc il va falloir trouver une solution avant la fin de l’année, voire début d’année 2009 ; peut-être que l’accord que vous avez entre les collectivités locales de la même tendance politique le permettra.

M. LE MAIRE : Monsieur OMOURI, vous n’avez pas répondu à ma question. Est-ce que vous avez appelé le Président du Conseil Général comme je vous l’ai demandé ?

M. Michel OMOURI : Oui.

M. LE MAIRE : Vous avez eu le Président ?

M. Michel OMOURI : J’ai téléphoné au Cabinet où l’on m’a donné la réponse que je vous ai indiquée. J’ai également adressé un courrier au Conseil Général. La présidente s’est laissé une semaine de réflexion. Comme on n’a pas de réponse, ce soir elle m’a annoncé qu’elle démissionnait et elle en a averti le Conseil Général et la Préfecture. Aujourd’hui je me retrouve en première ligne comme en 2003 mais à cette époque ce n’était pas de la politique. Nous avions eu, je reconnais Monsieur le Maire, en 2003, une aide du CCAS. Maintenant je souhaiterais, Monsieur le Maire, que vous interveniez au Conseil Général du Doubs parce qu’on n’est pas une association culturelle demandant une subvention pour une formation ou autre.

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1662

11 décembre 2008M. LE MAIRE : Je transmettrai vos demandes au Président du Conseil Général que je sais d’ailleurs très attaché à ces problèmes-là. C’est pourquoi je ne comprends pas bien ce qui se passe et je ne prendrai pas parti. De plus c’est son canton, je connais son attachement à toutes ces structures. Je sais aussi les moyens importants que le Conseil Général met en direction des personnes défavorisées. Vous avez écrit au Conseil Général, c’est bien, demandez un rendez-vous au Président. Si vous voulez, je vous donnerai son numéro de portable.

M. Philippe GONON : Monsieur le Maire, il y a à peu près six mois, au printemps nous vous avions demandé s’il était possible d’avoir un bilan du CUCS avant qu’on se prononce, en début d’année prochaine, sur le budget de la Ville. Est-ce que nous pourrions avoir ce document effectivement avant le mois de janvier pour pouvoir nous prononcer en toute connaissance de cause sur toutes ces subventions qui vont être attribuées sans doute avec l’aide de la Ville, un petit peu, je pense.

M. LE MAIRE : Il n’y a pas de raison pour qu’on ne vous le donne pas. Si vous l’avez demandé, on aurait dû vous le donner.

M. Abdel GHEZALI : Ce bilan a été fait et vous a été présenté en Conseil Municipal.

M. LE MAIRE : Maintenant on ne peut pas vous donner un bilan 2008, l’année n’est pas terminée.

M. Philippe GONON : Ce que nous appelons un bilan, ce serait effectivement de pouvoir comparer l’année 2007, l’année 2008 avec la projection que vous allez faire pour 2009. Ce serait intéressant d’avoir cela comme document.

M. LE MAIRE : Monsieur GONON, d’accord, mais laissez l’année 2008 se terminer !

M. Philippe GONON : Simplement nous avons attendu la fin de l’année pensant qu’effectivement ce serait intéressant d’avoir et 2007 et 2008 au complet, c’est tout.

M. LE MAIRE : Vous aurez ce bilan mais pas avant 2 ou 3 mois, le temps de l’établir. Mais vous l’aurez effectivement et vous pourrez comparer entre 2007 et 2008. Vous avez déjà eu le bilan 2007 car il est passé en conseil municipal.

M. Jean ROSSELOT : La demande de Philippe GONON me fait simplement rajouter un petit peu si je puis dire au débat politique parce que ce bilan devrait vous rendre beaucoup plus indulgent. Vous ne faites qu’attaquer -c’est de bonne guerre- l’Etat sur l’action de ce dernier. Je crois qu’aucun gouvernement, mais vous le savez, n’aura fait autant dans le domaine de la rénovation urbaine pour les quartiers, dans le domaine de la cohésion sociale. Faites-le ce bilan et faites ressortir -je dirais qu’on est bien bête de ne pas le faire nous- mais faites ressortir ce qui est d’essence gouvernementale au point de vue aide et ce qui est d’essence collectivités locales. A votre expression je crois avoir touché du doigt la réalité et la vérité des choses.

M. LE MAIRE : Si maintenant vous lisez même dans ma pensée ! Non, je répondais simplement à Danièle POISSENOT.

Mme Marie-Noëlle SCHOELLER : Je souhaiterais répondre tout d’abord à M. GONON pour attirer son attention sur le fait que ce qui est contenu dans ce rapport ne concerne pas seulement le CUCS mais aussi la lutte contre les discriminations et diverses associations, c’est-à-dire que pour ce cas précis, il s’agit de petites associations qui souvent ne sont pas aidées, qui sont des petites structures sans salarié et qui ne fonctionnent qu’avec des bénévoles, ça c’est une première chose. La deuxième, ce sont des associations qui ont un souci de partage, de convivialité et de lien social sur le quartier. Toutes les associations qui figurent là répondent à ce critère. Pour répondre à M. OMOURI, Miel d’Acacias, vous aviez attiré notre attention en commission donc nous l’avons effectivement intégrée parce qu’elle participe et correspond à ce que je viens de dire, petite structure sans salarié et qui a une action de partage et de convivialité sur le quartier.

1663 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON

11 décembre 2008Et enfin je partage, vous le savez, votre inquiétude sur les épiceries sociales. J’ai réuni, vous le savez aussi, toutes les associations qui assurent l’aide alimentaire et les épiceries sociales parce que nous avons des temps qui peuvent être difficiles devant nous et vous êtes bien placé pour savoir que nous sommes en train de travailler là-dessus.

M. LE MAIRE : Vous savez pourquoi je tire le signal d’alarme : les Restos du Cœur, première semaine de campagne, tous et pas que les Restos du Cœur, 15 % en plus que l’année dernière. Je n’en dirai pas plus parce qu’on on va me dire que je fais de la politique, je n’en dirai pas plus mais on ne peut pas dire que tout va bien quand vous avez la première semaine 15 % de gens en plus que l’année dernière. Il y a quand même un vrai problème mais on arrête là !

M. Philippe GONON : Madame la Première Adjointe, très gentiment, je n’avais fait que lire l’intitulé du point 28 qui s’appelle «Mission Contrat Urbain de Cohésion Sociale». Dans mon abrégé, ça fait CUCS. Deuxième chose, vous nous avez parlé d’associations qui développent la convivialité et le lien social. J’ai noté avec attention qu’au Besançon Ring Athlétic Boxe tout le monde sait bien que la boxe développe la convivialité et le rapprochement des êtres, certes, vous avez accordé 2 600 % d’augmentation de sa subvention ; la convivialité nous coûte cher Madame la Première Adjointe, cette année.

Mme Marie-Noëlle SCHOELLER : Je ne répondrai pas.

M. LE MAIRE : Non, je pense en plus que c’est très injuste. On ne peut pas se féliciter d’avoir des champions olympiques et avoir ce type de raisonnement.

M. Philippe GONON : Je n’aime pas la boxe !

M. LE MAIRE : Vous avez le droit de ne pas aimer la boxe mais le problème n’est pas là. La boxe est un sport olympique et nous avons ici une championne de France de boxe, vice championne d’Europe, qui par ailleurs est étudiante en 5ème année de médecine, qui est interne en médecine d’urgence et qui vraiment montre qu’on peut être un sportif de haut niveau comme Hayatte AKODAD et être aussi une tête bien faite. Je suis très heureux qu’elle soit dans notre équipe. D’autre part Hayatte pourrait vous dire bien mieux que moi combien effectivement dans les quartiers il est important d’avoir un certain nombre de sports dont la boxe qui est un sport olympique un peu dur, c’est vrai, difficile, exigeant. Je tiens d’ailleurs à féliciter Hayatte qui revient exprès de la région parisienne pour les séances du conseil municipal et je pense que toutes celles et tous ceux qui manquent le conseil municipal devraient prendre exemple sur elle parce qu’elle fait face à ses responsabilités. Elle est affectée pendant une année au SAMU de la région parisienne, à Montfermeil, elle n’est pas «planquée» là-bas ! Et elle revient pour assumer, tous les week-ends, ses fonctions d’élue.

Nous avons peut-être donné 2 600 % d’augmentation mais vous savez, s’ils avaient eu 1 € l’année dernière, quand on donne 2 600 €, ça fait 2 600 fois plus mais je pense que vous plaisantiez.

M. Philippe GONON : J’espère que vous l’aviez noté.

M. LE MAIRE : On a tous été très fiers de notre champion olympique qui a beaucoup fait parler de Besançon. C’est un exemple ; il a fait des études et il est animateur sportif. On va même essayer de l’embaucher à la Ville pour qu’il aille dans les quartiers expliquer le sens de l’effort et le sens du sport. Nous sommes très fiers de lui. Monsieur GONON, vous voterez quand même ?

M. Philippe GONON : Oui».

Après en avoir délibéré, et sur avis favorable unanime de la Commission n° 2, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter les propositions du Rapporteur.

M. LE MAIRE, M. DEVESA, Mme MENETRIER, M. GHEZALI, Mme FALCINELLA, Mme POISSENOT, Mlle RONZI, Mme MICHEL, Mme FELLMANN, M. OMOURI, Mme TISSIER, M. HAKKAR n’ont pas pris part au vote.

Récépissé préfectoral du 16 décembre 2008.

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1664

11 décembre 2008