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Ordre du Jour - 20240315120834
Convocation - Conseil20municipal20du202120mars202008
Document publié le Dimanche 16 mars 2008 par la commune de Cinqueux.
Lien du pdf (Convocation - Conseil20municipal20du202120mars202008)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques,
1
L’an deux mil huit, le vingt et un mars à vingt heures, les membres du conseil municipal de la commune de Cinqueux, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 16 Mars 2008, se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L2121-10 et l 2122-8 du Code Général des Collectivités territoriales.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs les conseilleurs municipaux M. NOWINSKI Marcel, M.
FAGARD Thierry, Mme BONTEMPS Martine, M. DENEUVE Thierry, M. LE GRANVALET Yves, Mme DELHAYE Thérèse, M. LELEU Raymond, Mme GOENSE Roselyne, Mme AUGUSTE Martine, M. GAUCHET Jérôme, M. DELFOSSE Jacky, M. LESSERTISSEUR Bernard, M. PATROLIN Daniel, M. TACHENON Gérald, M. FRICKER Bernard
Etaient excusés avec pouvoir : M. BACOT Didier (pouvoir à M. FAGARD Thierry) et M.
VANDENBERGUE Bernard (pouvoir à M. NOWINSKI Marcel).
Absents : Mme LAVAIRE Maryvonne (arrivée à 21h.20) et M. LAVAIRE René.
La séance a été ouverte sous la présidence de M. TEINTURIER Marc, Maire, qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer : M. BACOT Didier, M. NOWINSKI Marcel, M. FAGARD Thierry, Mme BONTEMPS Martine, M. DENEUVE Thierry, M. LE GRANVALET Yves, Mme DELHAYE Thérèse, M. LELEU Raymond, M. VANDENBERGHE Bernard, Mme GOENSE Roselyne, Mme AUGUSTE Martine, M. GAUCHET Jérôme, M. DELFOSSE Jacky, M. LESSERTISSEUR Bernard, M. PATROLIN Daniel, M. TACHENON Gérald, Mme LAVAIRE Maryvonne, M. LAVAIRE René, M. FRICKER Bernard dans leurs fonctions de conseillers municipaux. Monsieur FRICKER Bernard, le plus âgé des membres du Conseil, a pris ensuite la présidence. Le conseil a choisi pour secrétaire Madame GOENSE Roselyne.
1. ELECTION DU MAIRE.
Le président, après a voir donné lecture des articles L2122-4, L2122-7 et L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales a invité le Conseil à procéder à l’élection d’un Maire. Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
1er tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 17 - Bulletins litigieux énumérés aux articles L65 et L66 du code électoral : 0 - Nombre de suffrages exprimés : 17 - Majorité absolue : 9 Ont obtenu :
M. FRICKER Bernard : dix sept voix
Monsieur FRICKER Bernard ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
Compte rendu de la séance
du Conseil Municipal
du 21 Mars 2008 2
2. DETERMINATION DU NOMRE DES ADJOINTS :
Monsieur le Maire propose de porter à cinq le nombre des adjoints, en raison de la charge de travail très importante.
Adopté à l’unanimité.
3. ELECTION DES ADJOINTS :
Election du premier adjoint :
Il a été procédé dans les mêmes conditions que l’élection du Maire et sous la présidence de M. FRICKER Bernard, élu Maire, à l’élection du premier adjoint.
1er tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 17 Bulletins litigieux énumérés aux articles L65 et L66 du code électoral : 0 Nombre de suffrages exprimés : 17 Majorité absolue : 9 Ont obtenu :
M. LELEU Raymond : dix sept voix
Monsieur LELEU Raymond ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé.
Election du deuxième adjoint :
Il a été procédé dans les mêmes conditions à l’élection du deuxième adjoint. 1er tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 17 Bulletins litigieux énumérés aux articles L65 et L66 du code électoral : 0 Nombre de suffrages exprimés : 17 Majorité absolue : 9 Ont obtenu :
M. NOWINSKY Marcel : dix sept voix
Monsieur NOWINSKY Marcel ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé.
Election du troisième adjoint :
Il a été procédé dans les mêmes conditions à l’élection du troisième adjoint. 1er tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 17 Bulletins litigieux énumérés aux articles L65 et L66 du code électoral : 0 Nombre de suffrages exprimés : 17 Majorité absolue : 9 Ont obtenu :
M. BACOT Didier : dix sept voix
Monsieur BACOT Didier ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé.
Election du quatrième adjoint :
Il a été procédé dans les mêmes conditions à l’élection du quatrième adjoint. 1er tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 17 Bulletins litigieux énumérés aux articles L65 et L66 du code électoral : 0 Nombre de suffrages exprimés : 17 Majorité absolue : 9 3
Ont obtenu :
Mme BONTEMPS Martine : dix sept voix
Madame BONTEMPS Martine ayant obtenu la majorité absolue a été proclamée adjoint et a été immédiatement installée.
Election du cinquième adjoint
Il a été procédé dans les mêmes conditions à l’élection du premier adjoint.
1er tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 17 Bulletins litigieux énumérés aux articles L65 et L66 du code électoral : 0 Nombre de suffrages exprimés : 17 Majorité absolue : 9 Ont obtenu :
M. FAGARD Thierry : dix sept voix
Monsieur FAGARD Thierry ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé.
4. DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Monsieur le Maire fait lecture des 22 points des articles L2122-22 et L2122-23 du code général des collectivités territoriales relatifs aux délégations consenties au maire par le conseil municipal. Cités, les 22 points sont adoptés à l’unanimité point par point. Le vote a lieu à main levée.
5. CREATION DES COMMISSIONS COMMUNALES ET DESIGNATION DES MEMBRES Monsieur le Maire explique que chaque adjoint sera secondé par plusieurs commissions municipales,
ouvertes à tous les conseillers municipaux, et dont chacune aura un rapporteur/animateur (cf. tableau en annexe reprenant les attributions de chaque adjoint, les commissions qui s’y rapportent et le nom de chaque rapporteur de commission).
6. DESIGNATION DES MEMBRES DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE Le CCAS se compose de 4 membres du Conseil Municipal + 4 membres extérieurs.
La fonction de Président de cette commission est assurée d’office par le Maire ; Les membres du conseil municipal dont les noms suivent se sont portés candidats et sont élus à l’unanimité :
M. LESSERTISSEUR Bernard, M. NOWINSKI Marcel, Mme BONTEMPS Martine, Mme AUGUSTE Martine, Mme LAVAIRE Maryvonne.
Les membres extérieurs seront nommés par le Maire.
7. COMMISSIONS DES MARCHES PUBLICS
Se proposent membres titulaires et sont élus à l’unanimité :
M. FRICKER Bernard, M. TACHENON Gérald, M. NOWINSKI Marcel, M. GAUCHET Jérôme Se proposent membres suppléants et sont élus à l’unanimité :
M. FAGARD Thierry, M. PATROLIN Daniel, Mme LAVAIRE Maryvonne.
8. ELECTIONS DES DELEGUES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS D’OISE ET D’HALATTE
Conformément aux statuts, Monsieur le Maire propose de procéder à l'élection, à main levée, de 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants.
DELEGUES TITULAIRES : Sont candidats, et élus chacun avec 17 voix pour : Monsieur Bernard FRICKER et Madame Roselyne GOENSE.
DELEGUES SUPPLEANTS : Sont candidats, et élus chacun avec 17 voix pour : Monsieur Bernard VANDENBERGUE et Monsieur Raymond LELEU.
Délégués aux différentes commissions de la C.C.P.O.H. 4
Commission Délégués
Finances Mme BONTEMPS
Economie Mme GOENSE
Ordures ménagères M. LE GRANVALET, Mme AUGUSTE
Bâtiments, travaux M. NOWINSKI
Affaires scolaires Mme AUGUSTE, M. LELEU
Communication, NTIC Mme DELHAYE
Culture Mme DELHAYE
SCOTT M. FAGARD
CLET Mme BONTEMPS, Mme AUGUSTE
FRAP M. DENEUVE
Petite enfance Mme LAVAIRE
9. DESIGNATION DES DELEGUES AUX DIFFERENTS SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
SYNDICATS TITULAIRES SUPPLEANTS Syndicat Intercommunal des
Marais de Sacy le Grand
M. BACOT Didier
M. FAGARD Thierry
Mme BONTEMPS Martine
M. LESSERTISSEUR Bernard
S.E.V.O.
Syndicat d’électrification de
la vallée Oise
M. FRICKER Bernard
M. NOWINSKI Marcel
M. DELFOSSE Jacky
M. TACHENON Gérald
Syndicats des Eaux de la
Région de Cinqueux
M. FRICKER Bernard
M. NOWINSKI Marcel
M. GAUCHET Jérôme
M. LELEU Raymond
M. LAVAIRE René
S.I.T.T.E.U.R.
Syndicat Intercommunal de
Transport et de traitement
des Eaux usées de la région
de Pont Ste Maxence
Mme GOENSE Roselyne
M. FAGARD Thierry
S.M.V.O. M. FRICKER Bernard M. BACOT Didier
Chaque titulaire et chaque suppléant de chaque syndicat a été élu à l’unanimité.
10. DESIGNATION DU DELEGUE AU COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE Monsieur le Maire rappelle le rôle d'un délégué représentant les élus et demande de procéder à l'élection
conformément aux mêmes règles qui s'imposent aux organismes extérieurs.
Proposition de candidature : Monsieur Marcel NOWINSKI.
Monsieur Marcel NOWINSKI obtient 17 voix et est élu représentant du Conseil Municipal au C.N.A.S.
Questions diverses.
Motion pour l’école.
Monsieur le Maire fait lecture d’une motion contre la fermeture d’une classe du groupe scolaire ‘‘Les Eraines’’ pour la rentrée prochaine.
Motion approuvée et signée par tous les membres présents du Conseil Municipal.
Permanences Juridiques.
Monsieur le Maire informe de la proposition de Mme Thérèse DELHAYE, Conseillère Municipale, Juriste de son état, de tenir une permanence en mairie chaque dernier vendredi du mois de 15h00 à 18h00 afin d’aider les administrés.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt et une heure et quarante cinq minutes.
Le Maire.