Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM5.2026 du 29juin AFFICHE
Déliberation - deliberations 13.03.2023
Déliberation - CM3.2021 du 29mars SYNTHESE DES DECISIONS PRISES E
Ordre du Jour - CM1.2026 AFFICHE ODJ
Ordre du Jour - CM2.2025 AFFICHE ODJ
Ordre du Jour - CM2.2026 AFFICHE ODJ
Ordre du Jour - CM3.2026 du 11mai AFFICHE ODJ
Déliberation - Affiche du 26 03
Déliberation - Affiche 25 03
Déliberation - Affiche du 26 03
Déliberation - affiche DEL20230313 CM2 du 13.03.2023
Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune d'Ouistreham.
Lien du pdf (Déliberation - affiche DEL20230313 CM2 du 13.03.2023)
Thèmes du document : Budget, Famille, Handicap et inclusivité,
Ouistreham
Riva-Bella
DEL20230313_
/ CM2.13mar.2023
AFFICHE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
MARS
2023
N°
OBJET
ADOPTION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
JANVIER
2023
Finances
:
1 2 API
LT FINANCES COMMUNALES
- COMPTE
DE
GESTION
2022
FINANCES
COMMUNALES
— VALIDATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
A -
désignation
du
président
de
séance
pour
le vote
du
compte
administratif
B -
Arrêt
du
compte
administratif
2022
- BUDGET
GENERAL
C -
arrêt
du
CA2022
- BUDGET
ANNEXE
LOCATIONS
D -
arrêt
du
CA2022
- BUDGET
ANNEXE
TRANSPORT
PRESENTATION
RETROSPECTIVE
ET
PROSPECTIVE
FINANCIERE
DE
LA
COMMUNE
PAR
LE
CABINET
SIMCO
FINANCES
COMMUNALES
-— DEBAT
D'ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
2023
DESICIONS
BUDGETAIRES
- OUVERTURES
DE
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
2023
FINANCES
COMMUNALES
ET
AMENAGEMENT
- SUBVENTIONS
SOLLICITEES
PAR
LA
COMMUNE
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
LA
CREATION
D'UN
RESTAURANT
SCOLAIRE
AVEC
CUISINE
CENTRALE
FINANCES
COMMUNALES
ET
VIE
ASSOCIATIVE
- AVANCES
SUR
SUBVENTIONS
CONTRIBUTIONS
ET
AIDES
A DES
PERSONNES
DE
DROIT
PRIVE
-— PARTICIPATION
AUX
SEJOURS
EN
EUROPE
-
modification
de
la délibération
cadre
CONTRIBUTIONS
BUDGETAIRES
- AVANCE
SUR
LA
PARTICIPATION
DE
LA
COMMUNE
AU
FONCTIONNEMENT
DU
SIVU
DES
RAM
blées
et
intercommunalité
:
FONCTIONNEMENT
DES
ASSEMBLEES
- COMMISSIONS
INTERNES
- COMPOSITION
DU
JURY
D'ATTRIBUTION
DES
AIDES
DANS
LE
CADRE
DU
PROGRAMME
« J'ENTREPRENDS
A OUISTREHAM
RIVA-BELLA
»
DELEGATIONS
- DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
DANS
LE
CADRE
DE
SES
DELEGATIONS
MARCHES
PUBLICS
- GROUPEMENTS
DE
COMMANDE
(GP)
- PARTICIPATION
AU
GP
PERMANENT
DE
CAEN
LA
MER
POUR
L'ACQUISITION
DE
PRODUITS
ET
MATERIELS
D'ENTRETIEN
MARCHES
PUBLICS
- GROUPEMENTS
DE
COMMANDE
(GP)
- PARTICIPATION
AU
GP
PERMANENT
DE
CAEN
LA
MER
POUR
L'ACQUISITION
ET
LA
MAINTENANCE
DE
MATERIELS
D'IMPRESSION
ET
DE
REPROGRAPHIE
Domaine
et
patrimoine
:
16
AFFAIRES
FONCIERES
- DECLASSEMENT
ET
PRINCIPE
DE
CESSION
DE
LA
RESIDENCE
CAMILLE
CLAUDEL
AFFAIRES
FONCIERES
- CESSION/ACQUISITION
DE
TERRAIN
AV.
MICHEL
CABIEU
AFFAIRES
FONCIERES
- CONVENTION
DE
RETROCESSION
DE
VOIRIE
- «
DOMAINE
CAPRICE
» AU
LIEU-DIT
« LE
CLOS
NEUF
»
GESTION
DU
DOMAINE
COMMUNAL
ET
AFFAIRES
FONCIERES
-
BAIL
RURAL
A
LONG
TERME
POUR
LA
LOCATION
DE
TERRAINS
LIEU-DIT
« LE
PUITS
AU
MALADE
»
GESTION
DU
DOMAINE
PUBLIC
ET
ENTRETIEN
DE
LA
PLAGE
- RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
DE
SERVICE
POUR
L'ENLEVEMENT
ET
L'EVACUATION
DU
SABLE
EXCEDENTAIRE
Aménagement
et
politique
de
la
Ville:
17
AMENAGEMENT ET POLITIQUE SPORTIVE - REHABILITATION
ET
EXTENSION
DES
TENNIS
COUVERTS
- PROJET
DE
PÔLE
RAQUETTE
-
VALIDATION
DU
PROJET
ET
DEMANDE
DE
FINANCEMENT
A
Ouistreham 18 19
Riva-Bella
DEL20230313_
/ CM2.13mar.2023
AMENAGEMENTS
EN
FAVEUR
DE
LA
JEUNESSE
- PROJET
DE
CREATION
D'UN
BOWL
AU
SKATE
PARK
ET
D'UNE
AIRE
DE
JEUX
INCLUSIVE
- VALIDATION
DU
PROJET
ET
DEMANDE
DE
FINANCEMENT
AMENAGEMENT
ET
PETITE
ENFANCE
- REAMENAGEMENT
DU
SQUARE
BRAINE-L'ALLEUD
- PROJET
DE
CREATION
D'UNE
AIRE
DE
JEUX
- VALIDATION
DU
PROJET
ET
DEMANDE
DE
FINANCEMENT
(Hi
PTT
AP3 20 PIE 21
GESTION DU PERSONNEL
TITULAIRE
- MUNICIPALISATION
DU
SERVICE
JEUNESSE
- BILAN
DE
L'INTEGRATION
DES
AGENTS
DU
SERVICE
ANIMATION
GESTION
DU
PERSONNEL
TITULAIRE
- SERVICE
ENTRETIEN
DES
BÂTIMENTS
COMMUNAUX
- CREATION
DE
POSTE
POUR
DEPRECARISATION
D'UN
AGENT
CONTRACTUEL
VŒUX
EN
FAVEUR
DE
L'UNION
EUROPEENNE
ET
DE
L'AMITIE
FRANCO-ALLEMANDE
- RAPPEL
DE
L'ATTACHEMENT
DE
LA
COMMUNE
A LA
RELATION
FRANCO-ALLEMANDE
ET
À SON
JUMELAGE
AVEC
LA
VILLE
DE
LOHR
AM
MAIN
Les délibérations sont publiées et disponibles dans leur
intégralité
sur
le lien
suivant
:
http://ouistreham.e-legalite.com
et
sur
le site
de
la commune
: https://ouistreham-rivabella.fr/
Affichage
et
transmission
en
Préfecture
le
1 7 MARS
2073
de
Ouistreham