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Déliberation - CM1.2021 du 8fev AFFICHE SYNTHESE DES DECISIONS PR
Ordre du Jour - CM3.2026 du 11mai AFFICHE ODJ
Document publié le Lundi 11 mai 2026 par la commune d'Ouistreham.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM3.2026 du 11mai AFFICHE ODJ)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
AN
ODJ
CM3.2026-
Page
1/1
Service
Gestion
du
Conseil
Municipal :
Secrétariat
Général
-Tél.02.31.97.73.11
O
U
istre
h
am
secretariat.general@ville-ouistreham.fr
Riva-Bella
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
MAI
2026
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
annoncer
que
le Conseil
Municipal
se
réunira
en
l'Hôtel
de
Ville,
Le
lundi
11
MAI
2026
à
18H
Salle
du
Conseil
Municipal
Les
séances
de
conseil
municipal
font
l’objet
d’un
enregistrement
vidéo
retransmis
en
direct
et
en
différé
sur
Info
RGPD
et
droit
à l’image :
YouTube
et sur
le site
officiel
de
la commune
(www.ouistreham-rivabella.fr).
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
Assemblées
et
intercommunalité::
Point
1
:
Point
2 :
Point
3 :
Point
4
:
ADOPTION
DU
COMPTE
RENDU
DES
CONSEILS
MUNICIPAUX
DES
20
ET
30
MARS
2026
DELEGATIONS
- RAPPORT
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
DANS
LE
CADRE
DE
SES
DELEGATIONS
DELEGATIONS
DU
MAIRE
- MODIFICATION
ET
AJUSTEMENT
DE
LA
DELIBERATION
CADRE
DU
20
MARS
2026
FONCTIONNEMENT
DES
ASSEMBLEES
-
COMPOSITION
DES
COMMISSIONS
INTERNES
-
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DE
LA
CCID
Commande
publique:
Point
5
:
COMPOSITION
DE
JURY
-
PROJET
DE
RECONSTRUCTION
DU
GROUPE
SCOLAIRE
AUTISSIER
ET
DE
L'ACCUEIL
COLLECTIF
DE
MINEURS
-
CREATION
D'UN
COMITE
ARTISTIQUE
DANS
LE
CADRE
DE
LA
PROCEDURE
DU
1%
ARTISTIQUE
Gestion
du
personnel:
GESTION
DU
PERSONNEL
TITULAIRE
-
MODIFICATION
DES
EFFECTIFS
DU
PÔLE
EDUCATION-CULTURE
-
CREATION
Point
6 :
DE
POSTE
Point
7:
GESTION
DU
PERSONNEL
TITULAIRE
-
PROMOTION
INTERNE
ET
MODIFICATION
DE
GRADE
SUITE
A
REUSSITE
A
CONCOURS
AU
SEIN
DU
PÔLE
EVENEMENTIEL
Finances
:
Point
8:
FINANCES
COMMUNALES
-
DOCUMENTS
BUDGETAIRES
- VOTE
DU
CFU
2025
Point
9:
EMPRUNTS
ET
POLITIQUE
DU
LOGEMENT
-
GARANTIE
DE
LA
COMMUNE
POUR
L'ACQUISITION/LA
RENOVATION
DE
LOGEMENTS
INOLYA
-
PROC.
R.
DU
LAVANDOU
Point
10
:
CONTRIBUTIONS
ET
AIDES
A
DES
PERSONNES
DE
DROIT
PRIVE
—
DISPOSITIF
«
J'ENTREPRENDS
A
OUISTREHAM
» -
ATTRIBUTION
DES
PRIX
AUX
ENTREPRISES
LAUREATES
Point
11:
2°
PHASE
DE
RENOVATION
DE
L'EGLISE
SAINT-SAMSON
- ADHESION
A
LA
FONDATION
DU
PATRIMOINE
Point
12
:
DISTINCTIONS
HONORIFIQUES
-
DESIGNATION
D'UN
CITOYEN
D'HONNEUR
Point
13
:
QUESTIONS
DIVERSES
Dans
l’attente
du
plaisir
de
vous
accueillir,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
OUISTREHAM,
le 5 mai
2026
Le
Maire
Romain
BAIL
VILLE
DE
OUISTREHAM
Hôtel
de
Ville
- Place
A.
Lemarignier
14150
Ouistréham
www.ouistreham-rivabella.fr