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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20190628 057 Document publié le Vendredi 28 juin 2019 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20190628 057)Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse, EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 21/06/19

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

DÉLIBÉRATION N° DEL20190628_057

Commission principale : 1 Ressources Humaines

Rapporteur : - -.

Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 28 juin 2019 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.

Conseiller(e)s présent(e)s :

Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, Pierre RIOL, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, François RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, Flavien NEUVY, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, Marianne SIMEON, Aline FAYE, François SAINT-ANDRÉ, Nadia FORTE-VIGIER, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Pierre BORDES, Julie DUVERT, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Saïd BARA, Grégory BERNARD, Valérie BERNARD, Philippe BOHELAY, Dominique BRIAT, Marion CANALES, Sondès EL HAFIDHI, Christophe BERTUCAT, Françoise NOUHEN, Simon POURRET, Édith CANDELIER, Nadia GUERMIT- MAFFRE, Christiane JALICON, Jean-Pierre LAVIGNE, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Pierre MIQUEL, Jérôme GODARD, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Jean-Christophe CERVANTÈS, Magali GALLAIS, Nicole PRIEUX, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Michel RENAUD, Marie-Jeanne RAYNAL, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Didier LAVILLE pouvoir à Marianne SIMEON

Laurent GANET pouvoir à Henri GISSELBRECHT

Jocelyne CHALUS pouvoir à Flavien NEUVY

Jérôme AUSLENDER pouvoir à Cécile AUDET

Dominique ADENOT pouvoir à Françoise NOUHEN

Géraldine BASTIEN pouvoir à Christiane JALICON

Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Édith CANDELIER

Patricia GUILHOT pouvoir à Florent NARANJO

Olivier ARNAL pouvoir à Claire JOYEUX

Monique POUILLE pouvoir à Agnès DESEMARD

Martine FAUCHER pouvoir à René VINZIO

Conseiller(e)s excusé(e)s :

François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Grégory LÉPÉE

N° DEL20190628_057

1/5

Direction Ressources Humaines / 5012

CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 28 JUIN 2019 À 08 H 15

Conseillers en

exercice :

89

Conseillers

présents :

74

Conseillers

représentés :

11

Total votants :

85CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

COMMISSION FINANCES, JURIDIQUE, MARCHÉS PUBLICS, PATRIMOINE BÂTI, RESSOURCES HUMAINES du 11 juin 2019

BUREAU du 14 juin 2019

CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 28 juin 2019

Direction Ressources Humaines / 5012

Benjamin RAYNAL

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Le Conseil métropolitain est invité à se prononcer sur la mise à jour du tableau des effectifs 2019, après avis du Comité technique en date du 28 mai 2019, prenant en compte l’organisation des services, les créations de postes, les déroulements de carrière des agents ainsi que les décisions de l'Assemblée.

PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES

Au titre de l’organisation des services :

• Transformation d’un poste d’animateur en un poste de rédacteur pour permettre le changement de filière d’un chef de service action culturelle à la Direction de la Culture.

• Transformation d’un poste d’adjoint administratif en un poste de rédacteur à la Direction des Ressources humaines .

Au titre des réussites à concours :

• Transformation d’un poste d’adjoint technique en adjoint technique principal de 2ème classe pour permettre la nomination d’un agent de collecte à la suite à réussite à concours à la Direction des Déchets.

• Transformation d’un poste d’agent de maîtrise en un poste de technicien pour permettre la nomination d’un chef d’équipe fontainiers à la Direction du Cycle de l’eau.

• Transformation d’un poste d’ingénieur en un poste d’attaché territorial à la suite de la réussite à concours de l’agent contractuel occupant le poste de Chef(fe) de projet infrastructures informatiques.

• Transformation d’un poste d’adjoint territorial du patrimoine en un poste d’assistant d’enseignement artistique sur à réussite à concours d’un agent médiateur culturel à la Direction de la culture.

Créations de poste :

• à la DGA Aménagement :

Création d’un poste d’adjoint administratif ◦

• à la Direction des Actions juridiques et des Achats :

Création d’un poste d’attaché pour permettre le recrutement d’un conseiller en optimisation des ◦ coûts et des achats.

• à la Direction des Sports :

Création de 2 postes d’adjoint technique à temps complet, pour assurer la mission d’hygiène des ◦ locaux en raison de l’ouverture de nouveaux bassins à la Piscine de Coubertin.

Création de 2 postes d’adjoint technique à temps complet, d’un poste d’adjoint technique à temps ◦ non complet (60%) et d’un poste d’éducateur territorial des APS à la Patinoire initialement occupés par des agents en renfort mais dont le besoin s’avère permanent.

• à la Direction du Patrimoine bâti :

au titre des charges indirectes liées au transfert du Conservatoire à Rayonnement Régional, ◦ Création d’1 poste de technicien pour permettre le recrutement d’un gestionnaire.

• à la Direction des Ressources Humaines :

N° DEL20190628_057

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Direction Ressources Humaines / 5012au titre des charges indirectes liées au transfert du Conservatoire à Rayonnement Régional, ◦ Création de 3 postes : 1 poste d’attaché pour permettre le recrutement d’un responsable de pôle administratif, 1 poste d’adjoint administratif pour permettre le recrutement d’un agent chargé de la gestion des contrats, 1 poste de rédacteur pour permettre le recrutement d’un chargé de mission.

Création d’un poste d’attaché pour permettre le recrutement d’un chef de service Qualité de vie au ◦ travail

Création d’un poste de psychologue territorial pour permettre le recrutement d’un psychologue du ◦ travail

Création d’un poste de rédacteur pour pérenniser un poste de chargé du dialogue social ◦ actuellement occupé par un agent contractuel

Création d’un poste d’attache pour pérenniser un poste de chargé de recrutement occupé par un ◦ agent contractuel

Création de 3 postes d’adjoints administratifs et 1 poste de rédacteur au service Prospective et ◦ Compétences pour pérenniser des postes occupés par des agents contractuels et renforcer l’équipe,

Création d’1 poste d’adjoint administratif au service Qualité de vie au travail pour permettre ◦ l’affectation définitive d’un agent titulaire en stage d’immersion.

• à la Direction de l’accompagnement des entreprises :

Création d’un poste d’attaché à temps non complet 50% pour permettre le recrutement d’un ◦ chargé(e) de mission numérique

Créations de poste au titre du transfert du Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR):

111 postes répartis comme suit :

FILIÈRE CULTURELLE

- 1 poste dans le cadre d’emplois des directeurs d’enseignement artistique.

- 32 postes dans le cadre d’emplois des professeurs d’enseignement artistique.

- 42 postes dans le cadre d’emplois des assistants d’enseignement artistique dont 15 à temps non complet :

1 poste à 90 ▪ % (18H)

1 poste à 65 ▪ % (13h)

7 postes à 50 ▪ % (17h30)

1 poste à 40 ▪ % (8h)

1 poste à 30 ▪ % (6h)

2 postes à 20 ▪ % (4H)

2 postes à 17 ▪ % (3h30)

- 2 postes dans le cadre d’emplois des adjoints du patrimoine.

FILIÈRE TECHNIQUE

- 1 poste dans le cadre d’emplois des agents de maîtrise.

- 19 postes dans le cadre d’emplois des adjoints techniques.

FILIÈRE ANIMATION

- 1 poste dans le cadre d’emplois des animateurs.

- 1 poste dans le cadre d’emplois des adjoints d’animation - à temps non complet 50 %.

FILIÈRE ADMINISTRATIVE

- 3 postes dans le cadre d’emplois des attachés.

N° DEL20190628_057

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Direction Ressources Humaines / 5012- 1 poste dans le cadre d’emplois des rédacteurs.

- 8 postes dans le cadre d’emplois des adjoints administratifs.

Suppression de poste :

Conformément à la nouvelle organisation de la Direction Générale, suppression d’un poste de DGA.

Transformations de postes au titre des avancements de grade

Au titre des avancements de grade, il est proposé de prévoir la transformation de plusieurs postes. Comme les années précédentes, ces avancements ne seront accordés qu'après avis circonstanciés des responsables de service sur les missions assurées et la manière de servir et à la condition que les responsabilités confiées correspondent à celles du nouveau grade. Les avancements de grade sont proposés en application de nos délibérations du 26 octobre 2007 et du 30 juin 2017 et des textes réglementaires concernant les déroulements de carrière dans les différents cadre d'emplois.

Nombre de suppressions Nombre de créations

Filière administrative

Adjoint administratif territorial 8

Adjoint administratif ppal 2ème classe territorial 6 8

Adjoint administratif ppal 1ère classe territorial 6

Rédacteur 6

Rédacteur principal 2ème classe 2 6

Rédacteur principal 1ère classe 2

Attaché 2

Attaché principal 2

Total Filière administrative 24

Filière technique

Adjoint technique territorial 35

Adjoint technique ppal 2ème classe territorial 15 35

Adjoint technique ppal 1ère classe territorial 15

Agent de maîtrise 5

Agent de maîtrise principal 5

Technicien 3

Technicien principal 2ème classe 3 3

Technicien principal 1ère classe 3

Ingénieur 2

Ingénieur principal 1 2

Ingénieur hors classe 1

Total Filière technique 64

Filière patrimoine et bibliothèque

Adjoint territorial du patrimoine 3

Adjoint territorial du patrimoine ppal 2ème classe 2 3

Adjoint territorial du patrimoine ppal 1ère classe 2

Bibliothécaire 1

Bibliothécaire principal 1

Total Filière patrimoine et bibliothèque 6

Filière sportive

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Direction Ressources Humaines / 5012ETAPS principal 2ème classe 2

ETAPS principal 1ère classe 2

Total Filière sportive 2

Filière animation

Animateur principal 2ème classe 1

Animateur principal 1ère classe 1

Total Filière animation 1

TOTAL CRÉATIONS DE POSTES 97

Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

 d’approuver la présente adaptation du tableau des effectifs,

 d'autoriser le Président, ou son représentant, à signer tous les documents nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

TOTAL VOTANTS : 85 = 74 Conseillers Présents + 11 Représentés - 0 Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 85 = Pour : 85 + Contre : 0

Abstention : 0

Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

Pour le Président et par délégation

Membre du Bureau

Michel BEYSSI

N° DEL20190628_057

5/5

Direction Ressources Humaines / 5012