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Compte-Rendu - 1717052110 compte rendu 12 avril 2024
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune d'Hannonville-sous-les-Côtes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1717052110 compte rendu 12 avril 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Démocratie,
Département
de
la MEUSE
Arrondissement
de
VERDUN
Canton
de
ETAIN
COMMUNE
DE
55210
—
Hannonville
sous
les
Côtes
Tél.
: 03.29.87.33.08
E.mail
: mairie55hannonville@gmail.com
Site
: www.mairie-hannonville.fr SIRET
: 21550228700018
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
12 AVRIL
2024
Présidente
:
Mme
LEPRINCE
Danielle
Secrétaire
de
séance
: MR
MAZZOLA
Michel
Présents
:
Mr
STEIN
Jérôme,
Mr
LABISSY
Alain,
Mr
MAZZOLA
Michel,
Mr
ADAM
Francis,
, Mme
BRIZION
Virginie,
Mme
HUMBERT
Marie,
Mr
LEPRINCE
Christophe,
Mr
PARANT
Romuald,
Mme
SAYEN
Annick,
Mr
WALLERICH
Patrice.
Pouvoir:
Mr
CAURIER
Laurent,
donne
son
pouvoir
à
Mr
LEPRINCE
Christophe.
Absents
:
Mme
AUBRY
Céline
et Mr
BRIZION
Cyril.
Validation
du
compte
rendu
précédent,
avec
les
remarques
suivantes.
Modifier:
* Mme
la Maire
souhaite
modifier
le texte
sur
la réaction
de
Mr
Jérôme
Stein
: « C’est
exaspérant
un
tel
comportement
pour
un
projet
qui
a été
présenté
à plusieurs
reprises
».
Mr
Alain
Labissy
précise
qu’il
n’a
fait que
reprendre
dans
le compte
rendu
les propos
de
Mr
Stein.
Mme
Humbert
Marie
Souligne
qu’il
faut juste
mettre
des
guillemets
. Le
conseil
valide
cette
proposition.
Rappel
de
l’ordre
du
jour :
1/
Vote
des
durées
d’amortissement
pour
les
budgets
EAU
et ASSAINISSEMENT.
2 / Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux.
3/
Vote
de
l’affectation
de
résultat.
4/
Vote
des
subventions
aux
associations.
5/
Admission
en
non
valeur
pour
les
budgets
Eau
et Assainissement.
6/
Vote
des
BP
2024
: Commune
— Forêt
— Eau
— Assainissement
— Lotissement.
7/
Vote
du
devis
DUP
Longeau.
8/
Délibération
pour
la conservation
d’un
îlot
de
sénescence
dans
la parcelle
19
ainsi
que
dans
la
21. 9/
Martelage
des
parcelles
46,
47,
4 et
17.
Questions
diverses.
1/
Vote
des
durées
d’amortissement
pour
les
budgets
EAU
et ASSAINISSEMENT.
Mme
la Maire
présente
le document
établit
par
la trésorerie
pour
la mise
en
conformité
des
durées
d'amortissement
de
l’eau
et l’assainissement.
Le
conseil
vote
à l’unanimité
ces
modifications.
2 / Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux.
Mme
la Maire
présente
le tableau
prévisionnel
et propose
au
conseil
municipal
de
ne
pas
augmenter
le
taux
d’imposition.
Le
conseil
vote
à l’unanimité
pour
ne
pas
changer
ce
taux.
3/
Vote
de
l’affectation
de
résultat.
Présentation
des
résultats
à reporter
dans
les
différents
budgets.
Mme
la Maire
soumet
au
vote
, le
conseil
municipal
valide
à l’unanimité.
4/
Vote
des
subventions
aux
associations.
Présentation
des
propositions
de
la commission
vie associative,
après
débat
le conseil
décide
de
d’octroyer
ces
subventions
à ces
associations :
LES
CARAMS
EN
FETE
: 1300 € - Entente VHF
: 1500 € - ÉCOMUSÉE :
1200 € - GÉNÉRATION
MOUVEMENT
: 750
€
- CÔTES
&
JEUX
: 400
€ (Mr
Stein
Président
de
l’association
ne
prend
pas
part
au
vote
et sort
de
la salle.)
- LES
GALOPINS
: 250
€ - Parent’AILE
des
coutiats
: 200
€ - ECOS
ET
COEVRE
: 150€
Mme
la Maire
souhaite
proposer
0 €. Après
débat
le conseil
municipal
décide
de
continuer
à soutenir
cette
association
déjà
sévèrement
sanctionnée
par
la Codecom.
Mme
Humbert
soutenue
par Mr
Stein
regrette
que
le journal
ne
soit plus
distribué
par
certaines
communes.
—- AS
VIGNEULLES
HANDBALL
: 150
€ - AFM
Téléthon
: 100
€ - Comité
du
Souvenir
Français
Fresnes
: 50
€ - Restos
du
cœur
: 200
€ - ILCG
: 200
€ - Pupille
Sapeur
Pompier
: 100
€
pour
un
total
de
6550
€.
Mme
la Maire
propose
d’étudier
à part
les
demandes
de
l’OHS
et de
Musique
aux
Mirabelles.
Elle
propose
d’acheter
des
fleurs
pour
le parc
de
la résidence
et de
les
donner
à l’OHS
pour
150
€ (avis
favorable
de
la
commission
vie
associative).
Elle
souhaite
également
proposer
une
subvention
pour
l’association
Musique
aux
Mirabelles
(la Commission
vie
associative
n’a
pas
fait de
proposition
de
subvention
pour
cette
association
qui
est déjà
largement
soutenue
par
de
nombreux
partenaires).
Un
travail
pédagogique
autour
de
la musique
classique
est
engagé
avec
les
écoles
pour
les
enfants
du
secteur
et un
concert
est prévu
au
Longeau.
Le
Conseil
vote
une
subvention
de
300
€ pour
l’association
à l’unanimité.
5/
Admission
en
non
valeur
pour
les
budgets
Eau
et Assainissement.
La
trésorerie
demande
l’admission
en
non
valeur
de
factures
d’eau
et
d’assainissement.
Cette
demande
est
votée
à l’unanimité.
6/
Vote
des
BP
2024
: Commune
-— Forêt
— Eau
— Assainissement
— Lotissement.
Commune
: Fonctionnement
=
647
107.71
€ - Investissement
= 687
000
€
Forêt
: Fonctionnement
=
360
847.51
€ - Investissement
=
279
397.51
€
Eau :
Fonctionnement
=
113
037.45
€ - Investissement
=
141
377.35
€
Assainissement
: Fonctionnement
=
152
897.94
€ - Investissement
=
146
112.82
€
Lotissement
: déficit
reporté
de
67000.74
€
Avant
de
passer
au
vote
Mr
Stein
souhaite
s’exprimer
pour
dire
qu’il
votera
le budget
malgré
le non
respect
des
valeurs
du
tous
ensembles.
Et
Mr
Mazzola
précise
qu’il
le votera
aussi
dans
l’intérêt
de
la
commune. Mme
la Maire
soumet
le vote
au
conseil
municipal
qui
valide
ce
budget
à l’unanimité.
7/
Vote
du
devis
DUP
Longeau.
Présentation
des
différents
devis.
SARL
ETS
VERDUN
montant
43054.80
€ TTC.
Berthol
: 40635.60
€ TTC.
Sade
: 53644.00
€
TTC.
Après
comparaison
et débat
le conseil
municipal
opte
à l’unanimité
pour
le devis
SARL
ETS
VERDUN.
8/
Délibération
pour
la conservation
d’un
îlot de
sénescence
dans
la parcelle
19
ainsi
que
dans
la 21.
La
surface
de
ces
parcelles
représente
environ
7 hectares,
leur
exploitation
est compliquée
d’où
cette
volonté
de
les
laisser
sans
intervention.
Le
conseil
municipal
vote
à l’unanimité
ce
choix.
9/
Martelage
des
parcelles
46,
47,
4 et 17.
Le
conseil
municipal
vote
à l’unanimité.
Un
point
vient
se
rajouter,
non
inscrit
à l’ordre
du jour.
La
commission
des
bois
a donné
un
avis
favorable
à
un
devis
afin
de
replanter
des
essences
nouvelles
sur une
parcelle
au
bout
du
camping
du
Longeau
pour
un
coût
de
23340
€.
Ces
travaux
sont
acceptés
par
le conseil
à l’unanimité.
Questions
diverses
Mr
Mazzola
informe
que
des
travaux
de
réfection
auront
lieu
sur
la ligne
sous
une
quinzaine.
Mr
Voisin
Éric
demande
le déplacement
de
son
compteur
d’eau
pour
le rapprocher
de
sa maison.
Suite
à la livraison
des
cailloux
sur
les
chemins,
Mr
Mazzola
cherche
une
solution
pour
les mettre
en
place
et demande
le soutien
de volontaires.
La
société
Casi
sécurité
incendie
propose
un
devis
de
829.31
€ TTC
pour
le remplacement
des
extincteurs
Les
feux
d’artifices
sont
à commandé,
cette
année
le budget
sera
compris
entre
2300
et 2500
€.
Levée
de
la
séance
à 22H30
Secrétaire
de
séance
M.
MAZZOLA
Michel