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Compte-Rendu - telecharger.php?guid=1B77B05B 7EA0 46F1 9044 64E6E1CDABE4 Document publié le Jeudi 22 mars 2018 par la commune de Pont de Montvert - Sud Mont Lozère. Lien du pdf (Compte-Rendu - telecharger.php?guid=1B77B05B 7EA0 46F1 9044 64E6E1CDABE4)Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Investissement et développement économique, Compte rendu de la séance du jeudi 22 mars 2018

Sont présents: Jean-Pierre ALLIER, Michèle BUISSON, Yves COMMANDRE, Albert DOUCHY, Christelle FOLCHER, François FOLCHER, Frédéric FOLCHER, Alain JAFFARD, Stéphan MAURIN, Thierry MAZOYER, Daniel MOLINES, Dominique MOLINES, Michel RIOU, Gilbert ROURE, Laurent ARBOUSSET, Paul COMMANDRE, Gilles CHABALIER, Gilly MAC HUGO

Excusés: Jean-Paul VELAY

Absents: François BEGON, Yves SERVIERES, Catherine BLACCARD, Régis DURAND, Yves Elie LAURENT, Marie LION, Patrick BRUN, Mathias CORNEVEAUX, Françoise THYSS, Nils BJORNSON

Secrétaire(s) de la séance: François FOLCHER

1. Adoption du compte-rendu du 15 Février 2018

2. Point sur les travaux

a) PVCG 2018: La consultation est lancée par l'intermédiaire du SDEE et de Lozère Ingénierie pour un montant estimé à 50 000 euros.

Ce programme contient:

- Bicouche VC de Masmin

- Bicouche VC de Montjoie

- Reprises maçonnerie Pont de l'Aubaret

- Reprise mur de soutènement à Felgerolles

- Mise à sécurité caniveau grille accès déchetterie

- Reprise de 3 sections VC de Villeneuve bicouche

- Reprise de chaussée VC de la Moline

- Reconstruction mur de soutènement à VC Racoules

b) Accès et branchements AEP à Finialettes pour la construction future de deux habitations, travaux confiés à A. MOLINES pour un devis de 3 000 euros.

c) Travaux d'adduction d'eau non potable engagés début Avril à Runes confiés à l'entreprise BEAU TP.

d) Plateau sportif : l'ordre de service est donné au groupement d'entreprise KOALA et à la SARL ROUVIERE pour attaquer ces travaux.

3. Délibérations

a) Ouverture d'un poste d'attaché territorial catégorie A; une abstention, adopté à l'unanimité.

b) Ouverture d'un poste d'Adjoint technique de 2e classe catégorie C; une voix contre, une abstention, adopté à l'unanimité.

c) Fermeture d'un poste de contrat aidé (Emploi d'Avenir).

d) Succession MOLINES à Finialettes: une délibération est prise pour le déclassement d'une parcelle du Domaine Public Communal dans le Domaine Privé de la Commune. e) Délibération prise pour modification du plan de financement concernant l'aménagement du Village de la Brousse.

f) Délibération prise au titre du schéma d'assainissement à la Brousse, pour passer d'une situation actuelle de SPANC à un assainissement public collectif. g) Délibération prise afin d'obtenir une convention avec le Centre Départemental de Gestion pour le traitement des dossiers de retraite (liquidation des droits à pension).4. Travaux d'Investissement 2018

- Dans le cadre de l'appel à projet notre commune a été retenue par l'agence de l'eau en 2018 pour subventionner à 80%:

Le traitement de l'eau et la protection des captages en 2018

La reprise réseau et canalisation du brise charge aval de Caguefer jusqu'à Masméjean en 2019 La reprise de la retenue, de l'aménagement, de la protection et de la régularisation du captage de caguefer en 2020

- Plusieurs travaux d'investissements seront retenus en 2018:

Agrandissement du garage communal de Saint-Maurice-de-Ventalon Construction du garage communal du Pont-de-Montvert

Aménagement du village de la Brousse

Réalisation du PVCG 2018

Réalisation de la commande du produit des amendes de police

Toiture de la mairie

Toiture de l'école

Plateau sportif

Adduction d'eau non potable à Runes

Travaux pelouse au stade Prat-del Blech

Réhabilitation du camping municipal (contrôle accès, sanitaires)

Place de la biodiversité communale

Participation au renouvellement du DAB (17 000 euros en quatre versements) Participation au Très haut débit

5. Compte-rendu de réunions diverses

- Atlas de la Biodiversité communale : cette réunion a permis de rassembler une quinzaine de personnes, plusieurs associations, le PNC et l'ONF afin d'établir un comité de pilotage. Le but est de déboucher sur diverses actions et animations orientées vers la conservation des espèces, de la faune, de la flore, des arbres, du milieu aquatique et du pastoralisme. L'Agence de la biodiversité cotise 32 000 euros sur les 40 000 budgétisés. 8000 euros sont à notre charge sur 3 ans afin de financer cette action. Une réunion publique est prévue le 25 Mai 2018 au Pont- de-Montvert.

- Organisation des marchés : une réunion a eu lieu le 12 Mars dernier en présence de quelques producteurs locaux et des élus. Il a été acté pour 2018 que les marchés se dérouleront :

 du 1er Mai au 25 Juin sur le quai pour les producteurs locaux et quelques forains supplémentaires (les commerçants les plus fidèles à notre marché)

 du 28 Juin au 4 Septembre sur la Place de l'église pour tous ceux qui en font la demande (tous forains)

 du 4 Septembre au 1er Mai sur le quai pour les producteurs locaux uniquement

Le marché nocturne aura lieu cette année Place de l'église le 11 Août 2018. Plusieurs pistes, animations, buvettes et musiques sont à l'étude pour essayer de le dynamiser.

6. Point sur l'organisation des manifestations printanières et estivales- Fête de l’eau : prévue le dernier week-end d'avril 2018 pour son 50e anniversaire. Plusieurs animations sont prévues.

- Tour de France : une réunion est prévue à la Préfecture de Mende le 9 Avril 2018 à 14h30 afin d'organiser la traversée de notre territoire.

Il traversera notre commune le 21 Juillet de Saint-Maurice-de-Ventalon à Runes.

Plusieurs animations se dérouleront tout au long de la course :

 A Saint-Maurice-de-Ventalon: valorisation des produits locaux (Démonstration Rucher Tronc)  A la croix de Berthel: buvette stand de "bouffe" Entente sportive

 A Pont-de-Montvert: parking de l'église et du Temple, Conseil Départemental Lozère nouvelle  Au col du "Pont sans eau": stand agriculture-élevage et stand buvette "bouffe" tenu par l'association des parents d'élèves

7. Questions diverses

a) Téléphonie fixe et mobile : le Conseil municipal conteste la consultation France mobile pour Orange "Plate-forme zones blanches" et demande que des mesures contradictoires soient réalisées. La presse et les médias vont être sollicités afin d'informer le maximum de personnes sur le fonctionnement de la téléphonie actuellement.

b) Relance du PLU au niveau de la Commune nouvelle : une réunion est prévue le 6 Avril à 10h en mairie avec le cabinet Synergie.

c) Garage communaux du Pont-de-Montvert : suite à la relance de la consultation des entreprises la commission d'appel d'offres se réunira le 3 Avril à 11h à la mairie du Pont-de-Montvert.

d) Projet de signalisation urbaine et touristique : le cabinet Fagge de Mende est retenu pour ce projet. Une réunion de lancement est prévue le 30 Mars à 14h.

e) Enlèvement des épaves de véhicules : La Préfecture nous propose de devenir commune pilote pour l'enlèvement des carcasses de voitures sur notre commune. L'action serait gérée par la DREAL (gestion et règlement de la procédure). Une réunion est prévue le 10 Avril à 15h en mairie.

f) Visite sécurité de la Maison du Mont-Lozère prévue le 17 Avril 2018 à 13h30.

g) Utilisation des locaux de l'ancienne poste en vue de l'installation d'un ostéopathe, de sages- femmes et d'un kinésithérapeute. Réhabilitation des locaux par l'entreprise MARTIN pour un devis de 700 euros.

h) Dépistage du diabète : un dépistage gratuit aura lieu sur notre commune sur le parking jouxtant la Maison médicale le 31 Mai 2018. Cette action aura lieu au sein des communes rurales (Pont-de- Montvert-Vialas). Elle est en mesure d'utiliser la télétransmission.

i) AMAC: projet de demande d'un label "Ville et métiers d'art" porté par la commune et l'AMAC afin d'avoir de l'aide sur le point financier et la communication du festival.

j) Problèmes de chats au foyer logement : la commune a sollicité un huissier de justice pour constatation des faits et désordres (problèmes d'insalubrité, d'hygiène et de sécurité) au foyer logement à cause des chats.

k) Festival du film documentaire : se déroulera à la Salle polyvalente le Vendredi 4 Mai ou le Lundi 7 Mai.