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Conseil Municipal - 2025 CM Convoc 22.05
Document publié le Jeudi 22 mai 2025 par la commune de Bréal-sous-Montfort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 CM Convoc 22.05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Éducation,
Bréal-sous-Montfort, le 15/05/2025
AFFICHAGE
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu, à la Mairie, salle du
Conseil Municipal
le jeudi 22 mai 2025 à 19h30
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
ORDRE DU JOUR
1. Institution et vie politique : Communauté de Communes de Brocéliande – accord local relatif à la
composition du futur Conseil Communautaire 2026 – 2032 et à la répartition des sièges entre les
communes membres
2. Institution et vie politique : convention de jumelage avec la commune de Harrisburg
3. Institution et vie politique : avis sur une demande d’affiliation volontaire au centre de gestion
départemental d’Ille et Vilaine par l’établissement public territorial du bassin de la Vilaine (EPTB Eaux
et Vilaine)
4. Institution et vie politique : attribution d’un nom à la salle de réunion en mairie
5. Ressources Humaines : modification tableau des effectifs – modification poste budgétaire –
suppression d’un poste d’agent polyvalent aux bâtiments communaux et création d’un poste de chef
d’équipe bâtiments
6. Finances : programme de logements Square des Houx – Espacil Habitat – garantie d’emprunt PLAI
(Prêt Locatif Aidé d’Intégration) et PLUS (Prêt Locatif à Usage Social)
7. Finances : programme de logements Square des Houx – Espacil Habitat – garantie d’emprunt PLS
(Prêt Locatif Social)
8. Finances – garantie emprunt – OGEC école privée – travaux
9. Vie Associative : convention de partenariat avec l’association du Festival Du Roi Arthur
10. Affaires scolaires et périscolaires : convention de maintenance préventive avec LABOCEA
11. Affaires scolaires et périscolaires : tarifs périscolaires 2025 – 2026 (cantine et garderies)
12. Aménagement – cadre de vie : travaux d’aménagement de la Mairie – approbation de l’avant-projet
définitif
13. Compte-rendu de délégation au maire - information
Bernard ETHORE
Maire