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Ordre du Jour - 0 ordre du jour
Document publié le Lundi 14 novembre 2022 par la commune de Mazé-Milon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 ordre du jour)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit, Travail et emploi,
Réunion de Conseil Municipal de Mazé-Milon
SÉANCE ORDINAIRE du 14 novembre 2022 À 20H
Salle des loisirs du Clos à Mazé
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2022
Décisions prises par délégation des attributions du Conseil Municipal au Maire
Projets de délibérations :
N°1 - Finances - Budget 2023 : débat d'orientations budgétaires
N°2 - Finances - Budget 2023 : motion exprimant la profonde préoccupation de la commune concernant les conséquences de la crise économique et financière
N°3 — Intercommunalité - Communauté de Communes Baugeois Vallée: répartition de la taxe d'aménagement
N°4 — Intercommunalité - Communauté de Communes Baugeois Vallée: rapport sur le prix et sur la qualité du service déchet
N°5 -— Intercommunalité - Communauté de Communes Baugeois Vallée : informations diverses
N°6 - Gouvernance - Comité Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance : création du comité
N°7 - Aménagement du territoire - Lotissement des Champs de Mazé : exclusion du droit de préemption urbain
N°8 —- Aménagement du territoire - Lotissement des Champs de Mazé : fixation des prix de vente des parcelles et autorisation de vente
N°9 — Aménagement du territoire — Affaires foncières: cession d'un délaissé de voirie à l'école privée Sainte Marie
N°10 — Patrimoine urbain et paysager — Syndicat Intercommunal d'Energie du Maine et Loire: dépannages divers
N°11- Finances — Budget 2022 : décision modificative n°3
N°12 - Finances - Budget 2022 : admission en non-valeur ‘
N°13 - Finances — Trésor public: demande de remise gracieuse concernant la mise en débet des comptables
N°14 - Ressources humaines - Relais Petite Enfance : mise à disposition de la responsable
N°15 - Ressources humaines - Agents municipaux : modification du tableau des effectifs au 1°’ décembre
Ordre du jour affiché conformément aux dispositions de l'article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Maire,