Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 2021 12 13 ordre du jour CM
Ordre du Jour - 0 ordre du jour
Ordre du Jour - 2022 02 28 ordre du jour CMbis
Ordre du Jour - 2022 07 04 Ordre du jour CM
Ordre du Jour - 0 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - 0 ordre du jour 29 mars 2021
Ordre du Jour - 0 ordre du jour
Ordre du Jour - 0 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 18 decembre 2023
Ordre du Jour - ordre du jour 12 12 2022
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Mazé-Milon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 12 12 2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Réunion de Conseil Municipal de Mazé-Milon
SÉANCE ORDINAIRE du 12 décembre 2022 À 20 H
Salle des loisirs du Clos à Mazé
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2022
Décisions prises par délégation des attributions du Conseil Municipal au Maire
Projets de délibérations :
N°1 - Finances - Budget 2023 : coût moyen d'un élève à l'école publique
N°2 -— Finances — Budget 2023 : participation aux frais de fonctionnement de l'école privée Sainte Marie
N°3 - Finances - Budget 2023 : subventions communales
N°4 — Finances - Budget 2023 : adoption du budget primitif
N°5 — Finances - Budget 2023 : adoption du budget annexe des Champs de Mazé
N°6 — Finances - Budget 2023 : adoption du budget annexe de La Bouchetière
N°7 - Intercommunalité - Communauté de Communes Baugeois Vallée : informations diverses
N°8 — Aménagement du territoire — Affaires foncières : cession de parcelles non exploitées
N°9 - Finances - Budget 2022 : décision modificative n°4
N°10 - Finances - Commande publique : adhésion à un groupement de commande pour la réalisation
d'un diagnostic santé
N°11 - Ressources humaines - Multi-accueil : ouverture de postes contractuels
N°12 - Ressources humaines - Accueil de loisirs : ouverture de postes contractuels
N°13 - Ressources humaines - Service communication : emplois saisonniers pour la distribution des
supports communaux
N°14 - Ressources humaines - Personnel : renouvellement d'un contrat de projet
N°15 - Développement économique - Commerces : dérogation aux règles du repos dominical
Ordre du jour affiché conformément aux dispositions de l'article L.2121-10 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Le Maire,
Christophe POT