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Déliberation - 15162?key=1iQCW0naXxjhLoojn8YdZg%3D%3D Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune d'Armentières. Lien du pdf (Déliberation - 15162?key=1iQCW0naXxjhLoojn8YdZg%3D%3D)Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Loisirs, le G8/07/2024

08/07/2024

Pubiié le

1 : 069-215900176-20240704-DE24084-DE

ARMENTIÈRES L'audacs des transitions

EXTRAIT DU

REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du : 4 juillet 2024

Convocation du : 28 juin 2024

Conseillers en exercice : 35

Conseillers présents : 25

L’AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, le quatre juillet à dix neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Ville d’ARMENTIÈRES se sont réunis à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Bernard HAESEBROECK, Maire.

PRÉSENTS: Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN,

Arnaud MARIÉ, Céline LEROUX, Laurent DERONNE, Jean-Louis MERTEN, Martine DUBREU, Rut LERNER-BERTRAND, Valérie PRINGUEZ, Philippe CATTOIRE, Alexis DEBUISSON, Dominique BAILLEUL, Véronique NAEYE, Carole CASIER, Pierre VANNESTE, Cristiane DELESTREZ, Philémon BRUNET, Michel PLOUY, Jean- Jacques DERUYTER, Caroline BAURANCE, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON-BEERNAERT, Mylène MERAD, Mélanie DEZEURE.

EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR: Catherine DE PARIS, Hugues QUESTE, Martine COBBAERT, Thomas BLACTOT, Ibtissam MARZAK-AFFAOUI, Lahcem AIT EL HAJ, Rut LERNER-BERTRAND (pour les délibérations DE24.068 et DE24.069), Grégory PICKEU, Pierre VANNESTE (à partir de la délibération DE24.091) Sophie TANGHE, Hans LANDLER, Désiré BAILLON, ont délégué respectivement pour les représenter Bernard HAESEBROECK,, Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN, Céline LEROUX, Laurent DERONNE, Jean-Louis MERTEN, Martine DUBREU (pour les délibérations DE24.068 et DE24.069), Pierre VANNESTE (jusqu’à la délibération DE24.090), Rut LERNER-BERTRAND (à partir de la délibération DE24.091), Philémon BRUNET (à partir de la délibération DE24.091), Arnaud MARIÉ, Jean-Jacques DERUYTER, Michel PLOUY, conformément à l’article L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Philémon BRUNETle G8/07/2024

08/07/2024

1 : 069-215900176-20240704-DE24084-DE

DE24.084

VIE SPORTIVE

PROGRAMMATION NOS QUARTIERS D'ÉTÉ

FINALISATION

Autorisation - Approbation

C8)

Considérant la délibération DE24.052 du 30 mai 2024 définissant la programmation 2024 de Nos Quartiers d’Eté ;

Dans le cadre de sa politique volontariste en faveur du sport et de l’obtention du label Terre de Jeux Paris 2024, la ville a répondu à un appel à projet « Nos Quartiers d'Eté » lancé par la Région des Hauts de France.

En effet, dans le cadre de sa programmation « Été du Sport 2024 », la ville a souhaité ancrer davantage la pratique sportive sur le territoire, notamment vers les publics des quartiers prioritaires.

Il s’agit de mettre en place des actions spécifiques permettant de :

+ Promouvoir la pratique de l’activité physique

+ Valoriser la pratique sportive associative

*__ Sensibiliser la pratique sportive comme vecteur du mieux vivre ensemble pour les publics fragilisés.

Dans ce cadre, la ville s’est vue octroyer une dotation de 20 000 € dont une partie a déjà été fléchée vers différentes associations sportives ou partenaires : Le centre social les 4 saisons, le centre social Salengro, le Cyclo Club Armentiérois, le Club Léo Lagrange.

Une autre action entre dans le dispositif précisé plus haut :

+ 1 100 € pour les Sports Ouvriers Olympiques Basketball pour le projet « Basket olympique »

Ces sommes sont déjà inscrites au budget 2024.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide:

- d’autoriser Monsieur le Maire à signer les conventions,

- d’autoriser le versement, en temps utile, de cette subvention au porteur de projet

concerné.Envoyé er préfecture le G8/07/2024

HD : 069-215900176-20240704-DE24084-DE

ADOPTÉE A L’'UNANIMITÉ

Ainsi fait et délibéré

co gi-dessus,

Philémon BRUNET

Conseiller Municipal Vice-Président de la Métropole Secrétaire de Séance Européenne de LilleEnvoyé en préfecture le 08/07/2024

Reçu en préfecture le 08/07/2024 e |

Publié le SLO

ID : 059-215900176-20240704-DE24084-DE

ARMENTIÈRES L'audace des transitions

Pôle Accompagnement de la Famille

Direction Vie Scolaire et Sportive

Tél : 03.61.76.21.39

Mél : sports@ville-armentieres.fr

Affaire suivie par : François THIBAUT

Objet : Convention SOA Basketball – Projet NQE 2024

CONVENTION

Entre

La Ville d'Armentières représentée par Monsieur Bernard HAESEBROECK, Maire, agissant en vertu de la délibération n° ,

D’une part,

Et les SOA Basketball, représenté par Madame Bruno TYTGAT, en qualité de Présidente

D’autre part,

Il est convenu ce qui suit :

ARTICLE 1er – OBJET DE LA CONVENTION

La présente convention a pour objet la mise en œuvre d'une action « Basket Olympique» par les SOA Basketball dans le cadre des projets « quartiers d’été » initiés par la Région des Hauts de France.

Objectifs de l'action :

• Développer le processus participatif et citoyen, l’animation du quartier, la découverte et l’initiation à des activités sportives olympiques.

• Sensibiliser sur la pratique du basketball au plus grand nombre

• Sensibiliser sur l’égalité d’accès aux pratiques sportives pour toutes et tousEnvoyé en préfecture le 08/07/2024

Reçu en préfecture le 08/07/2024

Publié le S L O7

ID : 059-215900176-20240704-DE24084-DE

Contenu de l'action :

Les SOA BASKETBALL souhaitent mettre en avant le Basketball au travers de différents stands et ateliers d’initiation pendant plusieurs journées pendant la période estivale.

22 juin :

Mise en place d’un atelier ludique avec l’intervention d’un de nos entraineurs diplômés sur une structure gonflable

06 et 11 août et une autre date à définir selon le planning des festivités JO :

Pendant ces deux jours, notre intervenant mettra en place des initiations de basketball (jeux ludiques pour l’apprentissage des règles et des fondamentaux techniques individuels) en extérieur, grâce à la mise à disposition d’un terrain et modules gonflables.

7 septembre

Participation à la mise en avant des jeux paralympiques avec la ligue handisport des Hauts de France par la mise en place d’un atelier basket fauteuil

Public accueilli :

Habitants et partenaires

Tout public

Indicateurs d'évaluation retenus :

• Participation active des habitants à la conception, organisation et participation des événements proposés.

• Nombre d’habitants prêts à s’inscrire dans l’activité de l’association

ARTICLE 2 : DUREE DE LA CONVENTION

La présente convention est conclue du 1er juin au 30 septembre 2024.

ARTICLE 3 : MODALITES DE FINANCEMENT

La Ville d'Armentières s'engage à financer l'action intitulée « Basket olympique» à hauteur maximale de 1 500 €.

Le paiement fera l’objet d’un seul versement de 1 500 € à la signature de la convention présente.

Sur le compte : 01113 00037260516

Banque : 30003

ARTICLE 4 : BILAN

Les SOA Basketball s'engagent à fournir à la Ville d'Armentières un bilan qualitatif et financierEnvoyé en préfecture le 08/07/2024

Reçu en préfecture le 08/07/2024

Publié le S L O7

IN AEN ANAEONNATE ANNNANTANA DENANOA DE

accompagné de l'ensemble des pièces justificatives de l'action menée pendant la période de la convention, soit pour la date limite du 15 octobre 2024.

ARTICLE 5 : RECOURS

La Ville d'Armentières se réserve le droit d'émettre un titre de recettes à l'encontre des SOA Basketball au regard des justificatifs fournis et du bilan.

ARTICLE 6 : DÉNONCIATION

La présente convention peut être dénoncée par l'une ou l'autre des parties à l'expiration d'un délai d'un mois suivant l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception.

Fait à Armentières, le

en deux exemplaires

Le Maire, Le Président des SOA Basketball

Bernard HAESEBROECK Bruno TYTGAT