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Document publié le Jeudi 20 janvier 2022 par la commune de Miribel.
Lien du pdf (Déliberation - DL 20220120 005 Presentation rapport Leo Lagrange 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
1/2
DL-20220120-005
République Française – Liberté • Egalité • Fraternité
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 janvier 2022
Date de convocation et d’affichage : 14 janvier 2022
DL-20220120-005
L’an deux mille vingt-deux et le vingt janvier, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à l’Allegro – salle Sidney BECHET – place de la République à Miribel, sous la présidence de Jean-Pierre GAITET, Maire.
Présent Absent Présent Absent Jean-Pierre GAITET, Maire X Annie GRIMAUD X Guy MONNIN, 1er Adjoint X Sonia FAVIÈRE X Josiane BOUVIER, 2e Adjoint X Sébastien LAFORET X Jean-Marc BODET, 3e Adjoint X Pascal GIMENEZ X Anne-Christine DUBOST, 4e Adjoint X Vanessa GERONUTTI X Lydie DI RIENZO - NADVORNY, 5e Adjoint X Tanguy NAZARET X Daniel AVEDIGUIAN, 6e Adjoint X Margaux CHAROUSSET X Marion MÉLIS, 7e Adjoint X Laurent TRONCHE X Georges THOMAS X Alain ROUX Annie CHATELARD X Patrick GUINET X Jean-Michel LADOUCE X Marie Chantal JOLIVET X Corinne SAVIN X Patricia DRAI X Jean COMTET X Sylvie VIRICEL X Hervé GINET X Nathalie DESCOURS X Isabelle LOUIS COMME X
Élus absents Donne pouvoir à Lydie DI RIENZO - NADVORNY Daniel AVEDIGUIAN Marion MÉLIS --
Sonia FAVIÈRE Marion MÉLIS Vanessa GERONUTTI Tanguy NAZARET Margaux CHAROUSSET --
Secrétaire de Séance Taux de présence En exercice Présents Votants Jean COMTET 82,75% 29 24 26
a AFFAIRES SOCIALES Présentation du rapport annuel 2020 du délégataire du
service « Gestion, Organisation et Animation de l’accueil de
loisirs sans hébergement » - Léo Lagrange
Lydie DI RIENZO, adjointe en charge du Sport, de la Jeunesse et de la Vie Associative, accompagnée des représentants de Léo Lagrange Centre-Est, présente à l’Assemblée le rapport de l’année 2020, dressé par cet organisme, délégataire du service public pour la « Gestion, Organisation et Animation de l’accueil de loisirs sans hébergement », en application de l’article R.1411-3 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Accusé de réception en préfecture
001-210102497-20220120-DL-20220120-005-DE
Date de télétransmission : 26/01/2022
Date de réception préfecture : 26/01/2022 2/2
DL-20220120-005
Il convient pour le Maire d’inviter le Conseil Municipal à prendre acte de cette présentation.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
PREND ACTE de cette présentation.
Voix pour 26
Voix contre 0
Abstentions 0
ONT SIGNÉ AU REGISTRE TOUS LES MEMBRES PRÉSENTS POUR EXTRAIT CERTIFIÉ CONFORME.
Fait à Miribel, le 20 janvier 2022
Je certifie que le présent acte a été
publié ou notifié selon les règlements
en vigueur.
Le Maire,
Jean-Pierre GAITET
Accusé de réception en préfecture
001-210102497-20220120-DL-20220120-005-DE
Date de télétransmission : 26/01/2022
Date de réception préfecture : 26/01/2022