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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Senlis.
Lien du pdf (Déliberation - 01 Liste des deliberations 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Investissement et développement économique,
Page 1
Publié et affiché le 13 février 2026
RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 12 février 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et son décret d’application n°2021-1311.
Domaine : Administration Générale
N° 01 - Désignation du secrétaire de séance - Adoptée
N° 02 - Adoption du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2025 - Adoptée
N° 03 - Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal en dates des 5 juillet 2020 et 16 décembre 2020, conformément aux dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Sans vote
Domaine : Ressources Humaines
N° 04 - Modification du tableau des effectifs - Création de deux emplois de Rédacteur Territorial (Catégorie B) - Adoptée
Domaine : Culture
N° 05 - Lézards d’été 2026 - Convention de partenariat pour l’installation gratuite d’un manège - Adoptée
Domaine : Finances
N° 06 - Travaux de maçonnerie et pierre de taille pour la restauration du Château Royal - Procédure adaptée - Adoptée
N° 07 - Approbation des investissements et modalités de financements des travaux d’urgence et de sécurité incendie de la Cathédrale - Adoptée
N° 08 - Approbation des investissements et modalités de financements du projet Voyage au temps des premiers rois de France - Adoptée
Domaine : Urbanisme
N° 09 - Fonds communal pour la rénovation architecturale dans le site patrimonial remarquable - Ajout des devantures commerciales - Adoptée
N° 10 - Prolongation du bail emphytéotique avec la société ATELIERS DE SENLIS terrain cadastré section AL parcelles 308-309-311 - Quartier Ordener - Adoptée
Domaine : Divers
N° 11 - Questions orales conformément à l’article L. 2121-19 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) - Sans vote