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unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil 18 septembre Convocation et ordre du jour
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil 18 septembre Convocation et ordre du jour)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Banque,
7\ Baugeoïis F æ
aÿEC COMMUNAUTÉ
Communauté de communes Baugeois-Vallée
15, avenue Legoulz de la Boulaie - Baugé
49150 BAUGÉ-EN-ANJOU
www.baugeoisvallee.fr
Affaire suivie par:
Direction générale des services
02 41 84 49 42
secretariat.general@baugeoisvallee.fr
Objet : Séance du conseil communautaire Baugeoïis-Vallée
ATTENTION : changement définitif de lieu
Mesdames, Messieurs,
Membres du conseil communautaire
Baugé-en-Anjou, le 12 septembre 2025
Mesdames, Messieurs,
En votre qualité de membres du conseil communautaire de Baugeois-Vallée, je vous convie à la prochaine séance qui aura lieu le :
JEUDI 18 SEPTEMBRE 2025
A20H
MAISON DU CITOYEN CONNECTE (ANCIEN TRIBUNAL)
SALLE DES ASSEMBLEES - PLACE DE L'EUROPE - BAUGÉ
Je vous remercie de bien vouloir désormais prendre acte de ce changement de lieu.
Ordre du jour : en annexe à la présente.
Tous les documents relatifs à l'ordre du jour vous sont transmis par voie dématérialisée. Ils sont également consultables au siège de la communauté de communes, aux jours et heures d'ouverture (du lundi au vendredi : 9h-12h30 - 13h30-17h30).
Si vous souhaitez donner pouvoir à un autre délégué communautaire, je vous rappelle que votre procuration doit impérativement être signée de façon manuscrite (document papier ou sa photographie).
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs, mes salutations les meilleures.
Philippe CHALOPIN,
Signé électroniquement par : Philippe
Chalopin € pe l
Date de signature + 06/09/20
Qualité : Président de la CC
Baugeois Vallée
—
Vice-président du conseil départemental
de Maine-et-Loire,
Maire de Baugé-en-Anjou. Ordre du jour
Séance du conseil communautaire
du jeudi 18 septembre 2025
Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 26 juin 2025 - Approbation
Décisions prises par le bureau communautaire du 04 septembre 2025 par délégation du conseil.
Décisions prises par le président par délégation du conseil communautaire.
Notes explicatives de synthèse et projets de délibérations
01 - ECOCIR 2 - Etude pour développer la circularité du projet d'extension de l'UVE Salamandre
02 - Compte-rendu d'Activité à la Collectivité 2024 - ZAE Anjou Actiparc Sainte-Catherine à
Baugé-en-Anjou.
03 - Compte-rendu d'Activité à la Collectivité 2024 - ZAE Anjou Actiparc La Salamandre à
Noyant-Villages.
04 - Compte-rendu d'Activité à la Collectivité 2024 - ZAC La Poissonnière à Beaufort-en-Anjou.
05 - ZAE Ste Catherine - Acquisition des parcelles AL 371, AL 372 et AL 302.
06 - Renouvellement de la convention d'avance en compte courant d'associés avec la SCIC-SAS
Baugeois Vallée Energies Renouvelables (BVér)
07 - Prestataires touristiques - Tarifs 2026.
08 - Révision du Plan Climat Air Energie Territorial - Approbation du plan d'actions et arrêt du projet.
09 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - Année 2024.
10 - SIVERT de l'Anjou - Rapport annuel 2024.
11 - Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire - Rapport d'activités 2024.
12 - Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire - Modification des statuts.
13 - Etablissement Public Loire - Avenant convention de fonctionnement 2024-2028.
14 - Programme d'investissements 2025-2028 pour le système d’endiguement du Val d’Authion.
15 - Adhésion à l'Etablissement Public Loire des communautés de communes Berry Loire Vauvise
et Sud Nivernais Communauté,
16 - Conclusion d'un protocole transactionnel avec la société VALOCIME
17 - Résiliation de la convention domaniale C-022707 (Cornillé-les-Caves)
18 - Résiliation de la convention domaniale C-022717 {Le Vieil Baugé)
19 - Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) -
Répartition 2025
20 - Fourniture de photocopies - Tarifs.
21 - Recrutement d’un(e) apprenti(e)
Questions diverses