Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - OJ 17octobre2016
Procès Verbal - OJ 13avril2015
Procès Verbal - OJ 18janvier2016
Déliberation - OJ 28sept2015
Conseil Municipal - OJ 25062018
Conseil Municipal - OJ 21032022
Procès Verbal - OJ 07avril2016
Conseil Municipal - OJ 14 DEC 2020
Conseil Municipal - OJ CM 22102015
Conseil Municipal - OJ 20 JUILLET 2020
Conseil Municipal - OJ 2020 10 26
Document publié le Lundi 26 octobre 2020 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ 2020 10 26)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 26 OCTOBRE 2020
ORDRE DU JOUR
I. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II. ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 20 JUILLET 2020
III. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE
GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
IV. COMMUNICATION DES RAPPORTS D'ACTIVITÉ DE BORDEAUX MÉTROPOLE – ANNÉE 2019
V. DÉLIBÉRATIONS (Cf tableau ci-dessous) - 2 -
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMEROS DELIBERATIONS
Monsieur le Maire 2020/10/26/01
2020/10/26/02
2020/10/26/03
2020/10/26/04
2020/10/26/05
2020/10/26/06
2020/10/26/07
Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil
Municipal – Précisions des alinéas 2, 21, 22 et 27.
Explosions du 4 août 2020 à Beyrouth (Liban) – Soutien de
la Ville de Gradignan.
Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges
(C.L.E.T.C.) – Désignation d'un représentant du Conseil
Municipal.
SPL La Fabrique de Bordeaux Métropole (SPL La Fab) –
Assemblée Générale et Assemblée Spéciale – Désignation
du représentant du Conseil Municipal – Rectificatif.
Agence d'Urbanisme Bordeaux Métropole A'URBA –
Désignation d'un représentant du Conseil Municipal –
Rectificatif.
Aménagement du cours du Général de Gaulle – Cession à
titre gratuit de la parcelle communale AS n°232 à Bordeaux
Métropole.
Octroi de servitudes de passage au bénéfice de Suez sur les
parcelles : AI429-BC6-BY415-BY416-BY417-BY418-BY422-
CA64-CI783-CM16-CM20-CL58 – Modificatif.
Monsieur LATOUR
« ECONOMIE – EMPLOI –
RESSOURCES HUMAINES »
2020/10/26/08
2020/10/26/09
Personnel communal – Modification du tableau des effectifs.
Personnel communal – Conservatoire de Musique –
Modification du tableau des effectifs et renouvellement des
contrats de travail des professeurs pour l'année scolaire
2020/2021.
Madame SUKKARIE
« ACTION CULTURELLE – PATRIMOINE »
2020/10/26/10 Médiathèque – Ouverture le dimanche – Demande de
subvention auprès de l'Etat.
Monsieur LECUYER
«FINANCES – MARCHÉS PUBLICS »
2020/10/26/11
2020/10/26/12
2020/10/26/13
Musée de Sonneville – Vente de catalogues d'expositions
d'ouvrages historiques et d'objets dérivés – Tarifs.
Création de la Maison de l'économie et de l'emploi –
Requalification du Château de l'Ermitage – Demande de
subventions.
Décisions modificatives – Budget principal 2020.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2020 - 3 -
2020/10/26/14
2020/10/26/15
2020/10/26/16
2020/10/26/17
2020/10/26/18
2020/10/26/19
Décisions modificatives – Budget annexe Théâtre des
Quatre Saisons 2020.
Budget principal 2020 – Admission en non valeur de produits
communaux.
Marché de fourniture d'énergie, d'exploitation et de
maintenance des installations du génie climatique de la ville
de Gradignan – Rénovation de la chaufferie du site
« Gardien de Mandavit » – Avenant n°8 au marché passé
avec la société Dalkia France.
Constitution d'un groupement de commandes avec
l'ADARCE pour la fourniture de denrées alimentaires.
Constitution d'un groupement de commandes avec
Bordeaux Métropole pour la fourniture de masques de
protection contre la Covid-19.
PLIE « Portes du Sud » – Participation de la Ville de
Gradignan à l'avance de trésorerie des Fonds FSE.
Madame BAUDON
« ADMINISTRATION GÉNÉRALE –
TRANQUILLITÉ PUBLIQUE »
2020/10/26/20 Avis sur l'autorisation d'ouvertures dominicales des
commerces de détail accordée par Monsieur le Maire en
2021.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2020