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Document publié le Lundi 11 mai 2015 par la commune de Vignols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 11 05 2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Compte rendu de la réunion du 11 mai 2015
Absents excusés: BOYER Evelyne et Frédéric PRODEL
Secrétaire de séance : VIALLE Isabelle
Date de convocation : 28 avril 2015
Le compte-rendu du 4 avril 2015 est adopté à l’unanimité.
Ordre du jour :
- Adhésion au service commun de la Communauté d’Agglomération de Brive : A compter du 1er juillet 2015, la DDT n’instruit plus les dossiers d’urbanisme pour le compte des communes qui ont un PLU (permis, CU, déclaration). L ’Agglo met en place un service chargé d’effectuer ce travail d’instruction. Adopté à l’unanimité.
- Redevance d’occupation du domaine public par France Télécom : Cette année, France Télécom nous versera 1040,36 € (taux fixé par un décret). Adopté à l’unanimité.
- Modification de l’inscription sur le monument aux morts du prénom de Monsieur Lachaud : la famille a demandé une modification : Laurent et non Louis. Le conseil municipal a voté à bulletin secret ; la demande de la famille a été acceptée à 10 voix pour, 3 voix contre.
- Vente terrains aux Maisons Rouges : Nous avons reçu 2 offres pour l’achat des parcelles boisées : une de 3 250 €, l’autre de 3 314 €. Le conseil juge ces offres insuffisantes et déclare l’appel d’offre infructueux.
Questions diverses :
- Le Maire confirme l’achat d’un nouveau four et d’un nouveau lave-vaisselle pour la salle polyvalente. La proposition de la société « Equip’froid » a été retenue ; la facture s’élève à 7 776 TTC, pose comprise. Il faut y ajouter 970 € pour l’installation électrique.
- Jean-Jacques SANS nous informe de l’avancée de la gestion des ALSH par l’Agglo. Celle-ci reconnaît leur droit aux communes qui ont déjà leur propre organisation. Le matin et le soir, la garderie sera à la charge de la commune, les mercredis après-midi et les vacances seront pris en charge par l’Agglo.
- Dominique LEGROUX souhaite qu’on mette un panneau indicateur pour aller à la stèle de Mario dans le Vaysse.
- Nadine GASPAROUX nous informe de l’avancée des démarches dans le cadre des achats « cantine ». En ce qui concerne les produits laitiers, nous ferons maintenant appel à un nouveau fournisseur, COF.
Fin de la séance à 22 h 30.