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Document publié le Mardi 16 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - CommuniqueODJ ConseilCommunautaire 11Decembre2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs,
L
WA] - ‘ Ga
\
Imagine
la futuralité
Surgères,
le
10
décembre
2025
COMMUNIQUÉ
Réunion
du
Conseil
Communautaire
Mardi
16
décembre
2025
à
18h00
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
45
avenue
Martin
Luther
King
17700
Surgères
Ordre
du
jour
1. ADMINISTRATION
GENERALE
1.1
Approbation
des
Procès-Verbaux
des
Conseils
Communautaires
des
17
juin
2025
et
15
juillet
2025
1.2
Modification
de
la
définition
de
l'intérêt
communautaire
-
Action
sociale
&
liste
des
voiries
communautaires 2.
CONTRACTUALISATION
2.1
Convention
« Petites
Villes
de
Demain
» valant
Opération
de
Revitalisation
du
Territoire
- Avenant
n°1
Autorisation
de
signature
donnée
au
Président
2.2
Présentation
de
l'avenant
2025/2026
du
Contrat
pour
la
Réussite
de
la
Transition
Ecologique
{CRTE) 3.
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
3.1
Convention
de
partenariat
avec
ODACIO
et
CYCLAB
- Proposition
de
renouvellement
8.2
Parc
d'Activités
Economiques
de
La
Combe
-
Surgères
—
Détermination
du
nouveau
prix
de
commercidlisation
des
terrains
3.3
Bilan
des
acquisitions
et
cessions
immobilières
effectuées
par
la
Communauté
de
Communes
Anis
Sud
au
cours
de
l'année
2025
4.
ENVIRONNEMENT
& TRANSITION
4.1
Convention
de
gestion
du
service
unifié
pour
la
mission
de
Conseil
en
Energie
Partagé
entre
les
Communautés
de
Communes
Aunis
Atlantique
et
Aunis
Sud
4.2
Projet
Alimentaire
Territorial
La
Rochelle
Aunis
Ré
-
Convention
de
partenariat
entre
les
bénéficiaires
partenaires
pour
le
projet
de
Diagnostic
Agricole
et
Foncier
des
Communautés
de
Communes
Aunis
Atlantique,
Aunis
Sud
et Île
de
Ré.
4,3
Syndicats
mixtes
assurant
des
compétences
transférées
par
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
—
Rapports
d'activités
de
l'année
2024
-
information 5
FINANCES
5.1
Attribution
d'un
fonds
de
concours
à
la
commune
de
chambon
5.2
Budget
Annexe
Parc
d'Activités
Le
Cluseau
: Décision
Modificative
n°1
5.3
Budget
Annexe
Bâtiments
Relais
: Décision
Modificative
n°1
5.4
Soutien
de
l'Etat
reçu
par
les
communes
pour
l'exercice
de
la
compétence
en
matière
d'accueil
du
jeune
enfant
-
Répartition
entre
la
Communauté
de
Communes
Aunis
sud
exerçant
la
compétence
et
ses
communes
membres
- Position
de
principe
5.5
Révision
de
l'Attribution
de
Compensation
de
la
Commune
de
Surgères
5.8
Révision
de
l'Atfribution
de
Compensation
de
la
Commune
d'Aigrefeuille
d'Aunis
6.
RESSOURCES
HUMAINES
6.1
Protection
Sociale
Complémentaire
(PSC)
pour
le
risque
santé
- Adhésion
à
la
convention
de
participation
proposée
par
le
centre
de
gestion
de
la
Charente-Maritime
6.2
Avenant
n°1
à
la
convention
relative
aux
services
communs
entre
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
et
le
Centre
Intercommunal
d'Action
Sociale
(CIAS])
7. MARCHÉS
PUBLICS
7.1
Passation
d'un
contrat
pluriannuel
d'exploitation
et
de
maintenance
des
installations
de
chauffage,
de
climatisation,
d'eau
chaude
sanitaire
et
de
ventilation
- Autorisation
donnée
au
Président
de
signer
le
marché
8.
PÔLE
D'ECHANGES
MULTIMODAL
DE
SURGERES
8.1
Pôle
d'Echanges
Multimodai
de
Surgères
- Passation
d'une
nouvelle
convention
de
travaux
avec
GRDF
pour
le déplacement
d'ouvrages
de
distribution
de
gaz
9.
DECISIONS
DU
PRESIDENT
PRISES
EN
VERTU
DE
SA
DÉLEGATION
10.
REMERCIEMENTS